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Procès Verbal - pv cm 26072024
Document publié le Vendredi 26 juillet 2024 par la commune de Saint-Donan.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 26072024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PV - CONSEIL MUNICIPAL 26 juillet 2024
L’an deux mil vingt-quatre vingt-six juillet, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Michel PETRA, Maire.
Présents : MM Michel PETRA, Marie-Annick GÉLIN, Sylvain HÉDER, Caroline KOENIG, Jocelyn TADEJ, Marcel PEROT, Sandrine DAMANY, Isabelle LE CARDINAL, Carole HIDRIO, Loïc CATALAN, Johan BERTRAND, Marine CARDINAL, Daniel LE METAYER, Loïc BIDAULT, Fabienne LE FOLL.
Absents excusés :
Jocelyn TADEJ qui a donné procuration à Marie-Annick GELIN
Sandrine DAMANY qui a donné procuration à Caroline KOENIG
Loic CATALAN qui a donné procuration à Sylvain HEDER
Fabienne LE FOLL qui a donné procuration à Loic BIDAULT
Daniel METAYER
Secrétaire de séance : Monsieur Loic BIDAULT
Nombre de présents : 10 Nombre de votants : 14.
Nota : Le Maire certifie que la délibération a été affiché le 2 aout 2024 et que la convocation a été faite le 22 juillet 2024.
DELIBERATION 2024-27 : Programme de voirie : choix de l’entreprise
Monsieur Le Maire présente à l’Assemblée le programme de voirie pour l’année 2024 :
- Service technique : Réfection de la plateforme devant l’air de stockage (environ 130m2) et réfection de la tranchée (environ 7m2)
- Impasse du 8 mai 1945 : réaménagement de l’impasse
- Rue des clos Briens : Aménagement de la voirie
- Rue des châtelets : Aménagement de la voirie
L’appel d’offres lancé au cours du mois de juin dernier a donné les résultats suivants : La commission de travaux propose de conclure le marché avec la société EUROVIA, pour l'offre pour un montant de 227 080,88 € HT soit 272 497,06€ TTC
Le conseil municipal, après délibération décide par 14 voix :
➢ De retenir l’offre de la société EUROVIA pour un montant de
227 080.88€ HT
➢ Autorise le maire à signer le marché et toutes pièces nécessaires à la
réalisation des travaux
DELIBERATION 2024-28 : Demande de subvention de Quintin Roller
Club
La commune a reçu comme chaque année des demandes de subventions par des associations de la commune et hors commune.
Lors des subventions votées en début d’année 2024, un oubli à eu lieu pour le club Quintin Roller Club. A ce jour 8 jeunes de la commune exercent au sein de cette association.
Marie-Annick GELIN, adjointe au finances, propose l’attribution d’une subvention à hauteur de 20€ par enfant.
Soit une subvention à hauteur de 160€
Le conseil municipal, par 14 votes :
➢ De donner un avis favorable à l’attribution de la subvention
DELIBERATION 2024-29 : Budget lotissement les clos Briens : décision
modificative
Concernant le lotissement les clos Briens, à la demande de la trésorerie
une rectification du budget est nécessaire.
Ainsi il convient de prévoir un crédit au compte 605 de 5 000€ La décision modificative se présente de la façon suivante :
Le conseil municipal, par 14 votes :
➢ De donner un avis favorable à la décision modificative du
budget lotissement les clos Briens
Les questions diverses du Conseil Municipal :
❖ Les panneaux sur la biodiversité :
Présentation de panneaux sur la biodiversité pour la vallée des
châtelets par la fédération des chasseurs.
Dans le cadre de l’aménagement de la vallée des châtelets, la
pose de panneaux pédagogiques est prévue dans le programme
d’aménagement. La fédération des chasseurs a été sollicité pour l’étude
de ce projet.
Monsieur LE DOLLEY Nathan, stagiaire à la fédération des
chasseurs, épaulé par Monsieur PENGAM Ronan, a présenté un projet
de conception et d’installation d’un parcours pédagogique.
Les supports pédagogiques ont pour objectifs :
- La sensibilisation d’un public intergénérationnel à l’environnement,
avec la valorisation du site des châtelets, sa biodiversité, ses prairies
permanentes…
Ces supports se présenteront selon des thématiques en fonction
des emplacements. Il conviendra par la suite de choisir le support d’information :
panneaux ou supports interactifs, ainsi que le contenu à identifier.
Une réunion sera programmée au cours de l’automne pour
définir le choix à retenir et le budget dédié à cette opération.
L’ensemble des élus a exprimé leur satisfaction sur l’excellent
travail réalisé par la fédération des chasseurs.
❖ Animations de l’été :
Monsieur Sylvain HEDER, en charge des animations de l’été, rappelle le
Cinéma de Plein Air le 23 aout prochain ainsi que « Jeux en famille » du 29 aout 2024 organisé par la MJC à la grange.
❖ Rocade-Sud :
Monsieur Sylvain HEDER rapporte les diverses aménagements proposés
dans le cadre du projet de la rocade sud de Trémuson lors d’une réunion au conseil départemental à laquelle il a assisté.