Ordre du Jour - CONVOC CM 191125

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Ordre du Jour - CONVOC CM 191125 Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC CM 191125)Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques, Commune de LA PESSE Département du Jura  5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude  03 84 42 70 83 Canton de Coteaux du Lizon mairie-la-pesse@orange.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Mercredi 19 novembre 2025 à 19 heures

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 13 octobre 2025

2) Budget annexe Assainissement – 966 : DM n°01 - Virement de crédits au chapitre 011

3) Téléski du Crêt – Saison 2025/2026 : - Attribution du poste saisonnier de perchman/perchwoman - Indemnités allouées à l’agent

4) Déneigement – Saison 2025/2026 : - Attribution du poste de déneigeur manuel - Indemnités allouées à l’employé communal

5) Redevance d’occupation du domaine public : Food-truck saisonnier Sophie LE PAVOUX

6) USC La Pesse : Demande de subvention pour le financement d’un stage de cirque à l’été 2026

7) Travaux Centre Village : - DM n°03/2025 : Augmentation de crédits à l’article 2031/20 - Etudes - Point de situation

8) Entretien des chemins ruraux : Financement communal (annule et remplace la délibération 057/2023)

9) Parcelle AC 86 : Point de situation suite à la vente d’un bien

10) DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie) : Assistance administrative et technique

11) Crèche de Chassal-Molinges : Convention de participation financière

12) Centre de Gestion du Jura : Adhésion au service de médecine professionnelle préventive

13) Modification n°4 du PLUiH Communauté de Communes Terre Valserhône : Consultation des PPA (Personnes Publiques Associées)

• Questions diverses

• Courriers divers

A La Pesse, le 13 novembre 2025

Le Maire, Claude MERCIER