Ordre du Jour - CONVOC CM 231023

Documents similaires

Ordre du Jour - CONVOC CM 231023

Ordre du Jour - CONVOC CM 120525

Ordre du Jour - CONVOC CM 191125

Ordre du Jour - CONVOC CM 191125

Ordre du Jour - CONVOC CM 120525

Convocation - Convocation CM du 14.12.2020

Ordre du Jour - Convoc CM 16.12.25

Ordre du Jour - CONVOC CM 150523

Arrêté - Arrete 21 04 26 modere

Convocation - Convocation CM 09.06.23

Ordre du Jour - CONVOC CM 231023 Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC CM 231023)Thèmes du document : Animaux, Justice et droit, Santé, Commune de LA PESSE Département du Jura  5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude  03 84 42 70 83 Canton de Côteaux du Lizon mairie-la-pesse@orange.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Lundi 23 octobre 2023 à 19 heures

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2023

2) Travaux de remises aux normes des ERP du bâtiment Relais des Skieurs : - Plan de financement - Emprunt bancaire

3) Budget Assainissement : - Devis de remplacement automate de la STEP - Plan de financement et demande de subvention

4) Entretien des chemins ruraux : Financement communal

5) Téléski du Crêt – Saison 2023/2024 : - Attribution du poste de perchman/perchwoman - Indemnités allouées à l’agent

6) Déneigement – Saison 2023/2024 : - Création du poste de déneigeur manuel - Indemnités allouées à l’employé communal

- Conventions avec les prestataires privés

7) Attribution du garage communal n°2 au 25 rue de la Fruitière

8) Location temporaire d’un studio meublé pour le médecin remplaçant du Relais Santé

9) Demande temporaire de location du restaurant Relais des Skieurs

10) Demande d’installation d’un food-truck saisonnier

11) Point de situation école

12) DREAL : Charte Zone de Quiétude Volontaire de la Faune Sauvage du Massif de Champfromier/Chalam

 Questions diverses

 Courriers divers

A La Pesse, le 18 octobre 2023

Le Maire, Claude MERCIER