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Procès Verbal - liste dlibrationsCMdu26022024
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Déliberation - 99 DE 034 213400062 20260302 D202602 DE 1 1 1
unknown - 99 DE 034 213400062 20240226 D202405 DE 1 1 2
Acte - 99 DE 034 213400062 20230925 D202321 DE 1 1 4
Déliberation - D202523 redevanceperformancerseauxEUAE
unknown - 99 DE 034 213400062 20240226 D202405 DE 1 1 2
Déliberation - 99 DE 034 213400062 20250428 D202518 DE 1 1 1
Procès Verbal - liste dlibrationsCMdu26022024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste dlibrationsCMdu26022024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
MAIRIE
D'AIGNE
8-10
Place
de
la
Fontaine
34210
AIGNE
Tel:
04.68.91.22.47
Fax:
04.68.91.80.65
mairie-aigne34@orange.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
février
2024
Salle
de
la
Mairie
-
AIGNE
-
18h00
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
CH
HKHKOK OH
HKHK
KO
OK OK OK KO
KDE DK DK
| 1/-
Approbation
du
procès-verbal
réunion
du
24
janvier
2024.
|
Approuvé
à
l'UNANIMITE
des
membres
présents.
| 2/-
Tarifs des
concessions
au
colombarium
cimetière
AIGNE
|
Délibération
N°2024-04.
=
adoptée
à
l’'UNANIMITE
(8
POUR)
| 3/-
Signature
de
la Charte
sur
la sauvegarde
de
l’eau
potable
|
Délibération
N°2024-05.
=
adoptée
à
l'UNANIMITE
(8
POUR)
X
KOKHKOHOHHKHHK
HE
K HE K
HHK
KE
HE KHKKKOKK
DK
K
KKK
KK
LISTE
DES
DECISIONS
EXAMINEES
XHKHK
OK
AK
HO
AK
KO
KHKK
HRK
HE KE
HKKK
KE
1/-
Bail
administratif
pour
le
local
technique
attribué
au
Syndicat
de
chasse Bail
administratif
signé
avec
le
syndicat
de
chasse
pour
l'attribution
du
local
sis
lieu-dit
«
La
Blanquière
»
à
côté
de
la
station
d'épuration
à
compter
du
01/03/2024
-
Durée
18
ans-
à
titre
gratuit.
2/-
Autorisation
d'occupation
du
domaine
public
-
Place
de
la
Fontaine
pour
la
terrasse
du
restaurant
Autorisation
délivrée
pour
un
an
à
compter
du
01/03/2024
-
surface
occupée
: 70m?
-
redevance
350€ | 3/-
Subventions
aux
associations
2024
Décision
d'attribution
des
subventions
2024
aux
différentes
associations
-
budget
total
à
prévoir
4
800.00
euros
|4/-
Entretien
des
locaux
de
l'école
|
Décision
de
maintenir
un
entretien
des
locaux
de
l’école
à
raison
de
4
heures
par
semaine
réparties
en
interventions
bi-hebdomadaires.