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Arrêté - Préfecture - Calvados - recueil 14 2023 202 recueil des actes administratifs nominatifs
Document publié le Vendredi 1 septembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Calvados - recueil 14 2023 202 recueil des actes administratifs nominatifs)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Liberté
Egalité
Fraternité
CALVADOS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°14-2023-202
PUBLIÉ LE 1 SEPTEMBRE 2023 Sommaire
Direction de la citoyenneté et des collectivites locales /
14-2023-09-01-00010 - AP fixant la liste des candidats à l'élection municipale
complémentaire de FOURNEAUX-LE-VAL (1 page) Page 3
Préfecture du Calvados / DCL
14-2023-09-01-00011 - AP fixant la liste des candidats à l'élection municipale
intégrale de DEMOUVILLE (2 pages) Page 5
2 Direction de la citoyenneté et des collectivites
locales
14-2023-09-01-00010
AP fixant la liste des candidats à l'élection
municipale complémentaire de
FOURNEAUX-LE-VAL
Direction de la citoyenneté et des collectivites locales - 14-2023-09-01-00010 - AP fixant la liste des candidats à l'élection municipale complémentaire de FOURNEAUX-LE-VAL 3 ŒE |
PRÉFET Préfecture DU CALVADOS Direction de la citoyenneté
pe et des collectivités locales galité Fraternité
Arrêté préfectoral DCL-BRAE-23- 053
fixant la liste des candidats au premier tour de l'élection municipale partielle
de la commune de FOURNEAUX-LE-VAL
Le Préfet du Calvados,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le code électoral:
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU l'arrêté préfectoral DCL-BRAE-23-039 du 31 juillet 2023 portant convocation des
électeurs de la commune de FOURNEAUX-LE-VAL à une élection municipale partielle le 17
septembre 2023 et le cas échéant le 24 septembre 2023 et fixant les modalités de dépôt
des candidatures ;
VU les candidatures déposées jusqu'au jeudi 31 août 2023 à 18 heures à la préfecture du
Calvados:
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
E ARRETE |
ARTICLE 1 : la liste des candidats pour le premier tour de l'élection municipale partielle
de la commune de FOURNEAUX-LE-VAL, dimanche 17 septembre 2023, en vue de
l'élection de deux conseillers municipaux est fixée comme suit :
- DALIBERT Pascal
- DOUTRESSOULES Chantal
- VALAX Célia
ARTICLE 2 : Dans le cas d’un deuxième tour de scrutin, dimanche 24 septembre 2023, la
liste figurant à l'article 1 est reconduite.
ARTICLE 3 : Madame la secrétaire générale de la préfecture et Madame la 1ère adjointe au
maire de FOURNEAUX-LE-VAL sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et dans les bureaux de vote le jour
du scrutin.
CAEN, le 1° septembre 2023
Pour le Préfer ét pär délégation,
La secréfaire énérale
A
Florence BESSY
Direction de la citoyenneté et des collectivites locales - 14-2023-09-01-00010 - AP fixant la liste des candidats à l'élection municipale complémentaire de FOURNEAUX-LE-VAL 4 Préfecture du Calvados
14-2023-09-01-00011
AP fixant la liste des candidats à l'élection
municipale intégrale de DEMOUVILLE
Préfecture du Calvados - 14-2023-09-01-00011 - AP fixant la liste des candidats à l'élection municipale intégrale de DEMOUVILLE 5 S A
E 3 Préfecture D
CALVAD os Direction de la citoyenneté
Liburté et des collectivités locales Fgalité
ÆEnernité
Arrêté préfectoral DCL-BRAE-23-052
fixant la liste des candidats dans le cadre des élections municipales et
des conseillers communautaires dans la commune de DÉMOUVILLE
Le Préfet du Calvados,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le code électoral :
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU l'arrêté préfectoral DCL-BRAE-23-038 du 31 juillet 2023 portant convocation des
électeurs de la commune de DÉMOUVILLE à une élection municipale partielle intégrale le
dimanche 17 septembre 2023 et le cas échéant le dimanche 24 septembre 2023 et fixant
les modalités de dépôt des candidatures ;
VU les déclarations de candidatures déposées et enregistrées entre le mercredi 23 août et
le jeudi 31 août 2023 à 18h00 ;
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
= ARRETE |
ARTICLE 1 : Les listes de candidatures retenues à l'élection municipale partielle intégrale
pour le 1°” tour de scrutin dans la commune de DÉMOUVILLE sont :
1- RÉUNIS POUR DÉMOUVILLE
2- DÉMOUVILLE, C'EST VOUS!
ARTICLE 2 : Les emplacements d'affichage sont attribués aux candidats conformément à
l'ordre établi à l’article 1 du présent arrêté, par voie du tirage au sort ;
ARTICLE 3 : Les listes des candidatures détaillées sont annexés au présent arrêté ;
ARTICLE 4 : Madame la secrétaire générale de la préfecture et Monsieur le maire de DEMOUVILLE sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie et dans les bureaux de vote le jour du scrutin.
CAEN, le 1° septembre 2023
Pour le Préfet par délégation,
La secr. aire générale _-
Flolencé BESSY
Préfecture du Calvados - 14-2023-09-01-00011 - AP fixant la liste des candidats à l'élection municipale intégrale de DEMOUVILLE 6 ANNEXE :
1°’ tour du scrutin du 17 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES CANDIDATURES DÉTAILLÉES
1. RÉUNIS POUR DÉMOUVILLE
Candidat conseil communautaire
(1. ROBERT Ludovic | OUI
2. LEMARCHAND Martine
(3. HUREL Sylvain
4, ZUIANI Maryse
5. CERISIER Yves
6. VERRIER Sandrine
(7. DROUIN Laurent
18. POTEL Ghislaine
9. CHASSAGNAC Jean-Pascal
10. FERET Madeleine
11. DEHENNIN Jérémie
12. GAWLIK Chantal
13. LARRERE Christophe
14. VIGNERON Caroline
15. RIDEL Daniel
16. HERBEL Yolaine
17. MENARD Cédric
18. NOIR-BASNIER Béatrice
19.PETIT Dylan
20. VERNHET Julie
21. PROFICHET Mathieu
122.JEANNE Julia Louise
23 BAIL Guillaume
OUI
2. DÉMOUVILLE, C’EST VOUS !
Candidat conseil communautaire
|1. CASSIGNEUL Cédric OUI
2. HOARAU-MAINDRELLE Sabrina
3, THÉROUX Olivier
‘4, LECOQ Florence OUI
5. CHAPPERON Christophe
6. LECHEVALLIER Mathilde
7. BAUDE Paul-André
8. QUADOUT Sophie
9. MARETTE Georges
10. TORRETTI Julie
11. TEBALDINI Stéphane
12. DUFEIL Christine
13. GUEULLE Aurélien
14. ROUSSEL Émilie
15. LEPETIT Jean-François
16. LEFRANC Élodie
17. NÉHOU Pierrick
18. DAVY Émilie
19. FARRIS Nicolas
20. BRUNET Charlotte
21. LELAIDIER Bruno
122. MARIE Julie
23. LECAPITAINE Olivier
24.ROBIN Laurence
:25.MAUDUIT Frédéric
=
Préfecture du Calvados - 14-2023-09-01-00011 - AP fixant la liste des candidats à l'élection municipale intégrale de DEMOUVILLE 7