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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 14.05.2025
Document publié le Mercredi 14 mai 2025 par la commune de Château-Renault.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 14.05.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Éducation,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2025 à 18h
ORDRE DU JOUR
✓ Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2025
Informations :
✓ Compte-rendu de l’exercice des délégations du Conseil Municipal au Maire Ces informations seront communiquées en séance.
✓ Cinéma « Le Balzac »
✓ Location du Centre Rencontre Albert Chauvet
1. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
2. Admission en non-valeur de créances éteintes
3. Modification du tableau des effectifs
4. Transfert de propriété du collège André Bauchant :
Annule et remplace la délibération n° 22 du Conseil Municipal du 13 mars 2025
5. Convention de gestion du musée du cuir avec l’association « Les Amis du Musée du Cuir et de la Tannerie » : annule et remplace la délibération n° 4 du Conseil Municipal du 29.01.2025
6. Convention entre la commune et l’association Cardio Club pour la vente de livres issus du désherbage des documents de la médiathèque de Vauchevrier
7. Location de la scène-mobile : modification du tarif de location et du montant de la caution
8. Modification de la régie de recettes de la location des salles municipales
9. Location de minibus :
Modification de la délibération n° 20 du Conseil Municipal du 31.08.2023 portant création d’une régie de recettes
10. Convention de prêt du minibus municipal 2
11. Subvention exceptionnelle de soutien à l’organisation du tournoi Paul Tavano par l’association Château-Renault Association Basket
12. Subvention exceptionnelle de soutien à l’acquisition de matériels pour équiper la salle de gymnastique à l’association Gymnastique Sportive Renaudine
13. Convention de partenariat entre la commune de Château-Renault et l’association SOS Baby’s poils en galère : annule et remplace la délibération n° 4 du Conseil Municipal du 20.02.2025
14. Modification du règlement intérieur du camping de Vauchevrier
15. Charte du bénévole et convention d’engagement réciproque entre la Ville de Château-Renault et le bénévole
QUESTIONS DIVERSES