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Ordre du Jour - 2.Ordre du jour CM du 13.03.2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Château-Renault.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2.Ordre du jour CM du 13.03.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2025 à 18h
ORDRE DU JOUR
✓ Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2025
Informations :
✓ Compte-rendu de l’exercice des délégations du Conseil Municipal au Maire
Ces informations seront communiquées en séance.
Adoption des comptes de gestion 2024
1. Adoption du compte de gestion 2024 de M. le Receveur – budget Ville
2. Adoption du compte de gestion 2024 de M. le Receveur – budget Panneaux Photovoltaïques
3. Adoption du compte de gestion 2024 de M. le Receveur – budget Eau
4. Adoption du compte de gestion 2024 de M. le Receveur – budget Assainissement
Adoption des comptes administratifs 2024
5. Élection d’un Président de séance pour le vote des Comptes Administratifs 2024
6. Examen et vote du Compte Administratif 2024 - Ville
7. Examen et vote du Compte Administratif 2024 - Eau
8. Examen et vote du Compte Administratif 2024 – Assainissement
9. Examen et vote du Compte Administratif 2024 - Panneaux Photovoltaïques
Affectation des résultats 2024
10. Affectation des résultats 2024 de la Ville
11. Affectation des résultats 2024 – budget Eau
12. Affectation des résultats 2024 – budget Assainissement 2
13. Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2025
14. Examen et vote du Budget Primitif 2025 de la Ville
Délibérations budgétaires annuelles
15. Cotisations 2025 et autres contingents
16. Vote des subventions 2025 aux associations locales et non locales
17. Vote des subventions 2025 aux associations sportives et loisirs
18. Examen et vote du Budget Primitif 2025 – service de l’eau
19. Examen et vote du Budget Primitif 2025 – service de l’assainissement
20. Examen et vote du Budget Primitif 2025 – Panneaux photovoltaïques
21. Diminution des indemnités des élus
22. Transfert de propriété du collège André Bauchant :
Annule et remplace la délibération n° 2 du 3 juillet 2024
23. Convention épandage des boues
24. Avenant n° 1 à la convention pour le déversement des eaux usées d’une partie du territoire des communes de Neuville-sur-Brenne, Auzouer-en-Touraine et Le Boulay dans le réseau d’assainissement de la commune de Château-Renault
25. Programme de rénovation des écoles : demande de subvention au titre de la DETR 2025 : Annule et remplace la délibération n° 14 du Conseil Municipal du 7 janvier 2025
26. Mise en place du règlement intérieur de la commission menus de la Ville de Château-Renault
27. Saison Culturelle : modification du tarif « enfant »
28. Travaux de sectorisation du réseau d’eau potable :
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
QUESTIONS DIVERSES