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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 03.10.2024
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Château-Renault.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 03.10.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2024 à 18h
ORDRE DU JOUR
✓ Approbation du procès-verbal de la séance du 5 septembre 2024
Informations :
✓ Compte-rendu de l’exercice des délégations du Conseil Municipal au Maire Ces informations seront communiquées en séance.
1. Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d’eau potable et de l’assainissement collectif (RPQS)
2. Prix de l’eau 2025 :
Maintien de la surtaxe communale pour le service de l’eau potable
3. Prix de l’assainissement 2025 :
Maintien de la surtaxe communale pour le service de l’assainissement
4. Attribution du marché public de travaux – réhabilitation du Centre Rencontre Albert Chauvet : Annule et remplace la délibération n° 10 du Conseil Municipal du 03.07.2024
5. Renouvellement du bail pour l’implantation d’équipements techniques TOTEM France (ORANGE)
6. SMICTOM : rapport annuel - années 2019-2023 - sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
7. Budget 2024 – Ville - Décision modificative n°1
Annule et remplace la délibération n° 1 du Conseil Municipal du 05.09.2024
8. Mise en place d’une nouvelle tarification pour le service de restauration scolaire commune Annule et remplace la délibération n° 8 du Conseil Municipal du 05.09.2024
9. Adhésion au contrat de groupe souscrit par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
10. 13ème mois – mise à jour du régime indemnitaire :
Modification de la délibération n° 9 du 04.12.2023
11. Bon Sport Renaudin
12. Collège André Bauchant :
Utilisation des installations sportives – période de Janvier à Juillet 2024
13. Convention de mise à disposition du stand de tir de la Ville de Joué-Lès-Tours
QUESTIONS DIVERSES