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Déliberation - Liste des deliberations 27 04 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 27 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Vieillesse,
Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 27 avril 2026
Département
Maine-et-Loire
Arrondissement
Saumur
COMMUNE
GENNES-VAL-DE-LOIRE
L’an DEUX MIL VINGT SIX
et le 27 avril
à 19 heures 30
Le Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la maison des loisirs André Courtiaud à Gennes, sur convocation adressée par Monsieur Pascal VINCENT, Maire de Gennes-Val-de-Loire.
Conseillers municipaux présents :
Mmes et MM. BOCQUET Olivier / CHAUVRY Malika / CHUPIN Pierre / CITHIRAIVADIVEL Mathieu / COCHET Patricia / COUDERC Stéphane / CRAMET Dominique / DELOUCHE Christelle / DEVEAUX Nicolas / DUPUY Sandra / FORESTIER Michèle / GACHET Dominique / GAILLARD Pierre-Antoine / GASTALDI Guillaume / GAUDIN Nathalie / GOLFIER Damien / GOULET Jérôme / GUINHUT André / HAUDEBAULT Sonya / HAURILLON David / HUCHEDE Didier / JUTEAU Marie-Odile / LEROY Olivier / MARTIN Pascal / PEIFER Nicolas / PIHEE Marie-Agnès / PONTHUS Ismérie / QUEYROI Daniel / ROBERTSON Christophe / ROYER Bérangère / TEILLET Gwendoline / VERGER Gwénaël / VINCENT Pascal / WEILL-BREGEGERE Cécile
Conseillers municipaux absents excusés :
Mmes BOMPOIS Justine / BURON Pauline / LE BRONEC Claire
Pouvoirs :
Mmes BOMPOIS Justine à COCHET Patricia / BURON Pauline à CRAMET Dominique
Secrétaire de séance : Mme CRAMET Dominique
DÉLIBÉRATIONS :
Numéro Titre Vote
04/2026-001 Délégués ALTER PUBLIC A l’unanimité
04/2026-002 Délégués Collège Paul Eluard A l’unanimité
04/2026-003 Délégués Correspondant défense A l’unanimité
04/2026-004 Délégués Correspondant incendie et secours A l’unanimité
04/2026-005 Délégués Prévention routière A l’unanimité
04/2026-006 Délégués ENEDIS A l’unanimité
04/2026-007 Délégués Fondation du Patrimoine A l’unanimité
NOMBRE DE
MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 37
En exercice : 37
Présents : 34
Ayant pris part au vote : 36 (34 + 2
pouvoirs)
Date de la convocation
21 avril 2026
Date d’affichage
29 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 avril 2026 Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 27 avril 2026
04/2026-008 Délégués Maison de retraite St Vétérin A l’unanimité
04/2026-009 Délégués Petites Cités de Caractère A l’unanimité
04/2026-010 Délégués Villages de charme A l’unanimité
04/2026-011 Délégués PNR LOIRE-ANJOU-TOURAINE A l’unanimité
04/2026-012 Délégués SMBAA A l’unanimité
04/2026-013 Délégués Syndicat Mixte Layon Aubance Louets A l’unanimité
04/2026-014 Délégués SIEML A l’unanimité
04/2026-015 Rétrocession des parcelles lotissement des Lavandières - Grézillé A l’unanimité
04/2026-016 Cession d'une part d'indivision de la copropriété d'un hangar sis l'Ile St Jean A l’unanimité
04/2026-017 Cession d'une maison d'habitation sise 16 rue des Gâtines A l’unanimité
04/2026-018 Anjou Vélo Vintage - Convention de partenariat 2026 A l’unanimité
04/2026-019 Participation de la la commune aux frais de transport scolaire pour les familles A l’unanimité
04/2026-020 Indemnités de fonction des élus
A la majorité absolue
(34 voix pour et 2
abstentions)
04/2026-001 Majoration indemnités des élus A l’unanimité
04/2026-022 Approbation des comptes financiers uniques (CFU) A l’unanimité
04/2026-023 Taxes locales - Vote des taux 2026
A la majorité absolue
(32 voix pour et 4
abstentions)
04/2026-024 Affectation des résultats A l’unanimité
04/2026-025 Vote des budgets primitifs commune et annexes 2026 A la majorité absolue
(31 voix pour et 5
abstentions)
04/2026-026 Convention d'appui pour la fourniture et la pose de repères de crue - Installation parking du Pont Pouillet A l’unanimité
DÉCISION :
Numéro Titre Date Montant
2026.009 Spectacle pyrotechnique - 13 juillet - Compagnie L 20/04/2026 7300 €