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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 13 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations 13 04 2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 13 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 13 avril 2026
Département
Maine-et-Loire
Arrondissement
Saumur
COMMUNE
GENNES-VAL-DE-LOIRE
L’an DEUX MIL VINGT SIX
et le 13 avril
à 19 heures 30
Le Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la Sansonnière à Saint-Georges-des-Sept-Voies, sur convocation adressée par Monsieur Pascal VINCENT, Maire de Gennes-Val-de-Loire.
Conseillers municipaux présents :
Mmes et MM. / BOMPOIS Justine / BURON Pauline / CHAUVRY Malika / CHUPIN Pierre / COUDERC Stéphane / CRAMET Dominique / DELOUCHE Christelle / DEVEAUX Nicolas / FORESTIER Michèle / GACHET Dominique / GAILLARD Pierre-Antoine / GASTALDI Guillaume / GAUDIN Nathalie / GOLFIER Damien / GOULET Jérôme / GUINHUT André / HAUDEBAULT Sonya / HAURILLON David / HUCHEDE Didier / JUTEAU Marie-Odile / LE BRONEC Claire / LEROY Olivier / MARTIN Pascal / PEIFER Nicolas / PIHEE Marie-Agnès / PONTHUS Ismérie / QUEYROI Daniel / ROBERTSON Christophe / ROYER Bérangère / TEILLET Gwendoline / VERGER Gwénaël / VINCENT Pascal / WEILL-BREGEGERE Cécile
Conseillers municipaux absents excusés :
Mmes et MM. BOCQUET Olivier / CITHIRAIVADIVEL Mathieu / COCHET Patricia / DUPUY Sandra
Pouvoirs :
Mmes et MM. BOCQUET Olivier à FORESTIER Michèle / CITHIRAIVADIVEL Mathieu à VERGER Gwénaël / COCHET Patricia à CHAUVRY Malika / DUPUY Sandra à BURON Pauline
Secrétaire de séance : Mme BURON Pauline
DÉLIBÉRATIONS :
Numéro Titre Vote
04/2026-01 Lieu des réunions de Conseil Municipal A l’unanimité
04/2026-02 Délégations du Conseil Municipal au Maire de Gennes-Val-de-Loire A l’unanimité
04/2026-03 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) A l’unanimité
04/2026-04 Composition du CCAS - Fixation du nombre de membres A l’unanimité
04/2026-05 Composition du CCAS - Désignation des membres élus A l’unanimité
04/2026-06 Composition de la commission de contrôle des listes électorales A l’unanimité
04/2026-07 Création des comités consultatifs A l’unanimité
04/2026-08 Création de la commission pour l'accessibilité A l’unanimité
NOMBRE DE
MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 37
En exercice : 37
Présents : 33
Ayant pris part au vote : 37 (33 + 4
pouvoirs)
Date de la convocation
07 avril 2026
Date d’affichage
15 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 avril 2026 Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 13 avril 2026
04/2026-09 Avenant de transfert de la convention d'occupation du domaine public du site de télécommunication, sis La Minée Saint-Martin-de-la-Place A l’unanimité
04/2026-10 Convention d'occupation du domaine public - Passage réseaux A l’unanimité
04/2026-11 Convention d'occupation d'un terrain - Renouvellement A l’unanimité
04/2026-12 Convention de mise à disposition - Salle des mariages Mairie déléguée du Thoureil A l’unanimité
04/2026-13 Boulangerie de Chênehutte-Trèves-Cunault - Mainlevée de la créance A l’unanimité
04/2026-14 SIEML - Versement d'un fonds de concours - Remplacement de la crosse route de Coutures A l’unanimité
04/2026-15 Marché restauration collective - Reconduction A l’unanimité
04/2026-16 Association Villages de Charme - Cotisation 2026 A l’unanimité
04/2026-17 Fondation du Patrimoine - Adhésion 2026 A l’unanimité
04/2026-18 Petites Cités de Caractère - Cotisation 2026 A l’unanimité
04/2026-19 France Services - Demande de subvention 2026 A l’unanimité
04/2026-20 Convention d'interventions ponctuelles sur les zones d'activités de Gennes-Val-de-Loire A l’unanimité
DÉCISIONS :
Numéro Titre Date Montant
2026.006 Don tableau artistes We are the painters 10/03/2026 0 €
2026.007 Acquisition d'un broyeur d'occasion à la Communauté d'Agglomération de Saumur 20/02/2026 9 600 €
2026.008 Avenant 2 au contrat de mise à disposition d’un technicien informatique par la société PointSys jusqu’au 30.09.2026 16/03/2026 33 708 €