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Déliberation - Liste des deliberations 26 02 2024
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 26 02 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Consommateurs,
Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 26 février 2024
Département
Maine-et-Loire
Arrondissement
Saumur
COMMUNE
GENNES-VAL-DE-LOIRE
L’an DEUX MIL VINGT QUATRE
et le 26 février
à 19 heures
Le Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Maison de loisirs André COURTIAUD de Gennes sur convocation adressée par Madame Nicole MOISY, Maire de Gennes-Val-de-Loire.
Conseillers municipaux présents :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie / BREE François / CITHIRAIVADIVEL Mathieu / COCHET Patricia / COTREL François / CRAMET Dominique / ELIE Stéphanie / EVILLARD Catherine / FAUCONNET Laëtitia (arrivée à 20h30) / GASNEREAU Liliane / GOULET Jérôme / JOLET Jacqueline / KASPRZACK Christiane / LERAY Françoise / MARTIN Pascal / MOISY Nicole / MOTTAIS Yann / NEAU Jean-Jacques / NOORDMAN Henricus / OUVRARD Alexandra / PIHEE Marie-Agnès / PINÇON Marc / POEHR Eric / VERGER Gwénaël / VINSONNEAU Philippe.
Conseillers municipaux absents :
Mmes et MM. ASCHARD Jean-Pierre / BREMONT Marie-Anaïs / DEVAUX Isabelle / / GACHET Dominique / GLOTIN Hadrien / GUILLEMAIN Stéphanie / GUINHUT André / HIRON Marie-Claude / LE VRAUX Yves / LOCHARD Teddy / MORELATTO Alain / SAULNIER Benoit.
Pouvoirs :
Mmes et MM. DEVAUX Isabelle à MARTIN Pascal / GACHET Dominique à CRAMET Dominique / GLOTIN Adrien à GOULET Jérôme / LE VRAUX Yves à CITHIRAIVADIVEL Mathieu / MORELATTO Alain à LERAY Françoise / SAULNIER Benoît à PIHEE Marie-Agnès.
Secrétaire de séance : KASPRZACK Christiane
Arrivée de FAUCONNET Laëtitia à 20h30 au point numéro 02/2024-28 : Débat d’orientation budgétaire 2024.
DÉLIBÉRATIONS :
Numéro Titre Vote
02/2024-01 Approbation du règlement intérieur du réseau des bibliothèques l'Imagin'R A l’unanimité
02/2024-02 Approbation de la charte du bénévole pour les bibliothèques A l’unanimité
02/2024-03 Logements communaux - mise à jour du contrat de bail type et ses annexes A l’unanimité
02/2024-04 Réserve naturelle régionale - proposition de réflexion sur une extension du périmètre de la RNR A l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 février 2024
NOMBRE DE
MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 37
En exercice : 37
Présents : 25
Ayant pris part au vote : 31 (25+6
pouvoirs)
Date de la convocation
20 février 2024
Date d’affichage
04 mars 2024 Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 26 février 2024
02/2024-05 Projet des Fiels Vaslins - mise à jour de la convention avec Alter A l’unanimité
02/2024-06 Programme Petites Villes de Demain - validation de la convention cadre A l’unanimité
02/2024-07 Le Clos Baujon Gennes - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité A l’unanimité
02/2024-08 Le Clos Baujon Gennes - Avenant à la convention publique d'aménagement A l’unanimité
02/2024-09 Le Grand Moulin - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité A l’unanimité
02/2024-10 Ilot du Moulin - Rétrocession à la commune
A la majorité
absolu (23 pour
et 1 abstention)
02/2024-11 Loyer Viveco - Prolongation de l'exonération de loyer A l’unanimité
02/2024-12 Actualisation du bail commercial pour le locataire situé au 3 rue des près de la Gare A l’unanimité
02/2024-13 Vestiaires de foot des Rosiers - lancement de la consultation A l’unanimité
02/2024-14 Accord cadre voirie 2024-2027 - Validation de l'attributaire A l’unanimité
02/2024-15 Mise à jour de la demande de financement pour les travaux de la RNR A l’unanimité
02/2024-16 Participation aux OGEC A l’unanimité
02/2024-17 Répartition des charges pour la classe ULIS A l’unanimité
02/2024-18 Répartition des charges pour le RASED A l’unanimité
02/2024-19 Demande de subvention pour le projet cirque A l’unanimité
02/2024-20 Cantine à 1 euro - renouvellement de la convention A l’unanimité
02/2024-21 Bilan des cessions-acquisitions-échanges fonciers 2023 A l’unanimité
02/2024-22 Bilan de formation des élus 2023 A l’unanimité
02/2024-23 M57 - Adoption du règlement budgétaire et financier applicable à tous les budgets de la commune A l’unanimité
02/2024-24 Achat public - Guide de procédure interne A l’unanimité
02/2024-25 Commission d'appel d'offre et d'analyse des offres - mise à jour du règlement de fonctionnement A l’unanimité
02/2024-26 Budgets communaux - comptes de gestion A l’unanimité
02/2024-27 Budgets communaux - comptes administratifs A l’unanimité (24 pour)
02/2024-28 Débat d'orientation budgétaire 2024 A l’unanimité
02/2024-29 Validation des zones prioritaires pour le développement des énergies renouvelables A l’unanimité
02/2024-30 Création et suppression de postes permanents A l’unanimité
02/2024-31 Mise à jour du tableau des effectifs A l’unanimité