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Déliberation - Liste des deliberations 02 03 2026
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 02 03 2026)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Logement,
Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 02 mars 2026
Département
Maine-et-Loire
Arrondissement
Saumur
COMMUNE
GENNES-VAL-DE-LOIRE
L’an DEUX MIL VINGT SIX
et le 02 mars
à 19 heures
Le Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la Sansonnière à Saint-Georges-des-Sept-Voies, sur convocation adressée par Madame Nicole MOISY, Maire de Gennes-Val-de-Loire.
Conseillers municipaux présents :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie / BREE François / CITHIRAIVADIVEL Mathieu / COCHET Patricia / COTREL François / CRAMET Dominique / DEVAUX Isabelle / EVILLARD Catherine / GACHET Dominique / GLOTIN Hadrien / GUINHUT André / HUCHEDE Didier / JOLET Jacqueline / KASPRZACK Christiane / LE VRAUX Yves / LERAY Françoise / MARTIN Pascal / MOISY Nicole / MOTTAIS Yann / NEAU Jean-Jacques / OUVRARD Alexandra / PIHEE Marie-Agnès / PINÇON Marc / POEHR Eric / SAULNIER Benoit / VERGER Gwénaël / VINSONNEAU Philippe.
Conseillers municipaux absents :
Mmes et MM. ASCHARD Jean-Pierre / BREMONT Marie-Anaïs / ELIE Stéphanie / FAUCONNET Laëtitia / GASNEREAU Liliane / GOULET Jérôme / GUILLEMAIN Stéphanie / HIRON Marie-Claude / MORELLATO Alain / NOORDMAN Henricus.
Pouvoirs :
MM. GOULET Jérôme à GLOTIN Hadrien / NOORDMAN Henricus à NEAU Jean-Jacques.
Secrétaires de séance : Mmes KASPRZACK Christiane et OUVRARD Alexandra
DÉLIBÉRATIONS :
Numéro Titre Vote
03/2026-01 Dénomination de voie à Cunault A l’unanimité
03/2026-02 Vente du 16 rue des Gâtines – Gennes
A la majorité absolue
(28 voix pour et 1
abstention)
03/2026-03 Cession d’une part d’indivision de la copropriété d’un hangar sis à l’Île St Jean, parcelle 94 AB 346, à M. DOUAUD Guillaume A l’unanimité
03/2026-04 Cessions de terrains – Le Thoureil – Rectification de la délibération 01/2026-05 A la majorité absolue
(28 voix pour et 1
abstention)
03/2026-05
Retrait d’un permis de construire, autorisation de déposer une demande de permis de construire, accord pour une occupation temporaire du domaine public sur la parcelle 154 AB 325, projet de guinguette à Grézillé
A la majorité absolue
(20 voix pour, 8 voix
contre et 1
abstention)
03/2026-06 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat, Renouvellement Urbain (OPAH-RU) – Modification du règlement d’aides communales A l’unanimité
03/2026-07 Actualisation du projet d’établissement du Multi-Accueil (EAJE) A l’unanimité
NOMBRE DE
MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 37
En exercice : 37
Présents : 27
Ayant pris part au vote : 29 (27 + 2
pouvoirs)
Date de la convocation
24 février 2026
Date d’affichage
05 mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 02 mars 2026 Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 02 mars 2026
03/2026-08 Débat d’orientation budgétaire A l’unanimité
03/2026-09 Marathon de la Loire 2026 – Participation financière
A la majorité absolue
(17 voix pour, 11 voix
contre et 1
abstention)
03/2026-10 Anjou Vélo Vintage – Participation financière
A la majorité absolue
(19 voix pour, 3 voix
contre et 7
abstentions)
03/2026-11
Convention annuelle dans le cadre du projet classe artistique de la classe ULIS entre la Commune de Gennes-Val-de-Loire, l’école primaire publique Jules Verne et l’Association La Source Garouste- Ligérienne
A l’unanimité
03/2026-12 Convention OGEC St Michel - Utilisation des locaux dans le cadre des activités périscolaires organisées par la commune A l’unanimité
03/2026-13 Contribution obligatoire de la commune aux OGEC des écoles privées St Michel et Sacré-Cœur A la majorité absolue
(28 voix pour et 1
abstention)
03/2026-14 Subventions - Voyage scolaire Ecole Anja Schaul - Les Rosiers-sur- Loire A l’unanimité
03/2026-15 Subventions - Voyage scolaire Ecole Les Castors - Saint-Martin-de-la- Place A l’unanimité
03/2026-16 SIEML – Versement de fonds de concours – Opérations de réparation A l’unanimité
03/2026-17 Aides aux commerces, à l’artisanat et aux services de proximité - Approbation du règlement d’intervention COMMERCE PLUS A l’unanimité
03/2026-18 Convention d’appui pour la fourniture et la pose de repères de crue A la majorité absolue
(27 voix pour et 2
abstentions)
03/2026-19
Régime indemnitaire : mise à jour des délibérations cadre instaurant le RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel) n°07/2018- 15 / n°10/2020-11 / n°01/2022-021 et n°01/2023-08
A l’unanimité
DÉCISIONS :
Numéro Titre Date
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