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Déliberation - 039 Delib RI Mediatheque
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune d'Ambès.
Lien du pdf (Déliberation - 039 Delib RI Mediatheque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
VHIIF
Nombre membres élus :
Nombre membres élus en exercice :
Présents :
Représentés :
Votants :
Absents :
Date de la convocation :
20 mars 2025
Certifié exécutoire
Compte tenu de
Préfecture le :
l'envoi
Et de la publication en ligne le:
'AMBES
TERRE DE RENCONTRES
23
23
18
04
22
OI
COMMUNE D’'AMBÉS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 2 AVRIL 2025 À 18H30
Le Conseil Municipal d’Ambès,
Vu les articles L.2121-09 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,
Düment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à l'Hôtel de Ville sous la
Présidence de M. Gilbert DODOGARAY, Maire.
PRÉSENTS : Gilbert DODOGARAY, Maire ;
Rémi PIET, Isabelle BESSE, Nicolas MUZOTTÉE, Muriel JOLIVET, Christian LAPEYŸRE, Pearl HIPPOLYTE, adjoints au Maire ;
Christiane HIPPOLYTE, Dominique JOLIVET, Sophie PARADOT, Catherine RODRIGUEZ, Christophe BOURDIEU, Marine SAAD, Enzo BORTOLATO, Sandrine VILLENAVE, Eléonore LAPORTA, Romain RITOU, Catherine
LABARRERE, conseillers municipaux.
ABSENT(S) REPRÉSENTÉ(S) : Jean-Noël ÉLIPE donne procuration à Nicolas MUZOTTE, Marie-Pierre FETIS donne procuration à Isabelle BESSE, Antoine VIGNAUD donne procuration à Enzo BORTOLATO, Jean-Pierre MAZZON
donne procuration à Catherine LABARRERE.
ABSENT(S) : Franck DUMARTIN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Pearl HIPPOLYTE
DÉLIBÉRATION N° 039 04 2025 - MÉDIATHÈQUE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Présentation par Muriel JOLIVET
Vu la délibération n° 009 01 2012 en date du 19 janvier 2012 adoptant le règlement intérieur de la Médiathèque municipale et fixant les modalités d’utilisation du service ; Vu les délibérations n° 036 07 2017 en date du 6 juillet 2017, n° 033 06 2020 en date du 11 juin 2020, n° 059 07 2023 en date du 5 juillet 2023 et n° 054 07 2024 en date du 10 juillet 2024 adoptant les modifications
apportées à ce règlement intérieur ;
Vu l'arrêté municipal n° 2025.010 en date du 6 février 2025 ;
Considérant les statistiques de fréquentation de la Médiathèque et le besoin d’adapter l’organisation du service, il est proposé la modification de l’article 3 du règlement intérieur - Actualisation des jours de fermeture hebdomadaire : fermeture le jeudi.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- APPROUVE le règlement intérieur de la Médiathèque municipale modifié, ci-annexé ; - AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents afférents à cette délibération.
VOTE Pour : 20
Fait et délibéré le 2 avril 2025
Pour expédition conforme.
Contre : 2 Abstention :
JP. MAZZON. C. LABARRERE
Le Maire,
Gilbert DODOGARAY
2025-050
Accusé de réception en préfecture
033-213300049-20250402-DEL-2025-04-039-DE
Date de télétransmission : 10/04/2025
Date de réception préfecture : 10/04/2025