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Déliberation - Délib 2017 13D RI Médiathèque
Document publié le Vendredi 17 mars 2017 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2017 13D RI Médiathèque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
Commune de CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux mille dix-sept et le vingt-quatre mars, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi,
dans le lieu Habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger
MARIA, Maire
Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise, Adjointes,
Messieurs GRANIERI Didier, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : M. AUBERT Éric, AURRAN Robert, CHASSAGNE Andréa, PELLEGRINO Marcel, RALLON Daniel, SAMPEDRO Nathalie,
Absents excusés : Mme LAURENT Marianne représentée par Mme CAILLAUD. Absent : Mme SCHERHAG Marielle.
Convocation du 17 mars 2017
Nb de membres : 13
Présents :12
Votants : 11
Pour :11
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2017_13D : Approbation règlement intérieur de la médiathèque
Le Maire rappelle à l’Assemblée Délibérante qu’il y a lieu de définir un règlement intérieur pour la Médiathèque de Clans.
Il propose le règlement annexé.
LE CONSEIL MUNICIPAL, ouï l l’exposé du Maire, et après en avoir délibéré,
APPROUVE le règlement intérieur de la médiathèque ci-après.
CHARGE Monsieur Le Maire de signer tous documents à cet effet.
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
LE MAIRE
Roger MARIA
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture le
Et publication ou notification du