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Convocation - f0b7a4
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Préneron.
Lien du pdf (Convocation - f0b7a4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
République française
DEPARTEMENT DU GERS
COMMUNE DE PRENERON
Séance du jeudi 14 décembre 2023
Membres en exercice
: 11
Présents : 10
Votants: 10
Pour:
10
Secrétaire de
séance:
LABOURDERE
Bertrand
Date de la convocation: 14/12/2023
Date d'affichage de la convocation : 14/12/2023
L'an deux mille vingt-trois et le quatorze décembre 20 heures 30 le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire,
sous la présidence de Guy FAVAREL, Maire
Présents : Guy FAVAREL, Laurence MASSEY, Jérôme
GAIGNARD, Jean-Claude CASSAGNE, Bertrand LABOURDERE,
Eric CERETTO, Eric LAMBERT, Sébastien PARDON,
Marie-Laure DUFFORT, Nadine VIAUD
Représentés:
Excusés: Jean-Mathieu CASSAGNE
Absents:
Objet: Désignation des représentants communaux au PLUi - DE_2023_021
Le Maire donne lecture de la note relative à la prescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi).
Il explique que l'élaboration de ce Plan Local d'Urbanisme intercommunal ne peut être envisagé sans l’association des 25 communes membres.
Le comité de pilotage mis en place comprend notamment, un binôme d'élus de chaque commune que nous appellerons référent.
Il s'agira du Maire (ou adjoint à l'urbanisme) et d'un autre adjoint ou conseiller.
Il convient d'insister sur le rôle central de relais entre le Conseil municipal et les instances de travail du PLUi de la Communauté.
Il convient de nommer deux référents pour la commune de Préneron,
Le Conseil Municipal prend acte, à l'unanimité, de la désignation de Monsieur Guy
Favarel, maire, et de Madame Laurence MASSEY, 1ère adjointe, en tant que référents communaux dans la démarche d'élaboration du PLUI.
Préfecture du Gers
Date de réception de l'AR: 15/12/2023
032-213203326-20231214-DE_2023_021-DE Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Ont signé au registre les membres présents
Le Maire, Guy FAVAREL Date réception en Préfecture
et Publication le 15/12/2023
Préfecture du Gers
Date de réception de l'AR: 15/12/2023
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