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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms CC 20230626 3
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Jeunesse,
1 / 6
Conseil de communauté du 26 juin 2023
Ordre du jour
Le Conseil de communauté est appelé à se réunir, le lundi 26 juin 2023, à 18 h 30 à La Pléiade à Allevard-les-Bains. La séance sera organisée en présentiel avec public. Lequel pourra également assister à la séance en direct depuis la chaine Youtube du Grésivaudan.
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de séance du 15 mai 2023
Compte-rendu de la CAO et de la commission d’attribution du 27 avril 2023
Points soumis à délibérations
TOURISME ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
1 – Modalités de mise en œuvre du Schéma des Activités de Pleine Nature de Belledonne
SOLIDARITES INTERCOMMUNALES ET PARTENARIATS INSTITUTIONNELS
2 – Attribution d’un fonds de concours « Aide aux investissements supra-communaux » à la commune de Froges pour son projet de parc sportif et de loisirs
SPORT ET LOISIRS
3 – Attribution d’une subvention à l’association Coupe Icare.org au titre de l’année 2023
GESTION DES DECHETS
4 - Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) pour le territoire en gestion directe
EMPLOI, INSERTION, PREVENTION ET SANTE
5 – Approbation du Contrat Local de Santé du Grésivaudan 2023-2027
FINANCES
6 – Comptes de gestion 2022
7 – Comptes de gestion 2022 et 2023 – EPIC des Domaines skiables communautaires du Grésivaudan
8 – Comptes administratifs 2022
9 – Comptes administratifs 2022 – EPIC des Domaines skiables communautaires du Grésivaudan 2 / 6
10 – Affectation des résultats cumulés constatés fin 2022
11 – Affectation des résultats cumulés constatés fin 2022 – EPIC des Domaines skiables communautaires du Grésivaudan
12 – Budgets supplémentaires 2023
13 - Budget autonome « Collecte, traitement et valorisation des déchets » – Décision modificative 2023
14 - Budget annexe « EHPAD Résidence Belle Vallée » – Décision modificative 2023
15 - Budget annexe « Accueil de jour Belle Vallée » – Décision modificative 2023
16 - Budget annexe « Camping intercommunal » – Décision modificative 2023
17 - Budget annexe « Zones communautaires » – Décision modificative 2023
18 - Budget annexe « Montagne en gestion déléguée » – Décision modificative 2023
19 - Budget annexe « Pépinières et ateliers relais » – Décision modificative 2023
20 - Budget annexe « Services mutualisés » – Décision modificative 2023
21 - Budget autonome « Eau » – Décision modificative 2023
22 - Budget autonome « Assainissement » – Décision modificative 2023
23 – Budget principal – Décision modificative 2023
24 – Ajustements des AP/CP en lien avec les décisions modificatives de milieu d’exercice 2023
CULTURE, PATRIMOINES MATERIELS ET IMMATERIELS
25 - Politique tarifaire de l’Espace Aragon
26 - Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux actions culturelles
MOBILITE ET DEPLACEMENTS
27 – Convention de groupement de commandes portant sur un marché public relatif à une assistance stratégique et technique pour le développement d’un RER ferroviaire dans l’aire grenobloise – Evolution des membres du groupement par lot
AMENAGEMENT, URBANISME ET HABITAT
28 - Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux associations œuvrant dans le domaine de l’habitat, de l’hébergement et du logement
29 - Garantie d’emprunt accordée à la coopérative d’habitants Mosaicoop pour des prêts PLS
30 - Garantie d'emprunt accordée à Alpes Isère Habitat pour la construction de 41 logements « Le Gas » à Crolles 3 / 6
31 - Garantie d'emprunt accordée à la SDH pour la construction de 5 logements « Les Terrasses de Belledonne » à Biviers
32 - Garantie d'emprunt accordée à la SDH pour la construction de 2 logements « Le Clos Lison » à Montbonnot-Saint-Martin
33 - Garantie d'emprunt accordée à la SDH pour la construction de 10 logements « Place des Roses » à Saint-Martin-d’Uriage
34 - Garantie d'emprunt accordée à Pluralis pour la construction de 2 logements « Mosaïque » à Crolles
35 - Aide financière apportée à Alpes Isère Habitat pour la construction de 17 logements « Anémones » à Villard-Bonnot
36 - Aide financière apportée à la SDH pour la construction de 22 logements « L’Envol » à Le Versoud
37 - Aide financière apportée à la SDH pour la construction d’un logement « Le Clos Lison » à Montbonnot-Saint-Martin
38 - Aide financière apportée à la SDH pour la construction de 12 logements « Le Triptik » à Montbonnot-Saint-Martin
39 - Aide financière apportée à la SDH pour la construction de 8 logements « Place des Roses » à Saint-Martin-d’Uriage
40 - Aide financière apportée à la SDH pour la construction de 26 logements « Maniglier » à Pontcharra
ENVIRONNEMENT, ENERGIE ET INNOVATION
41 - Elaboration d’un plan intercommunal de sauvegarde
42 – Volet Air du PCAET – Etude d’opportunité sur la mise en place d’une Zone à Faibles Emissions – Mobilité sur le territoire de la Communauté de communes Le Grésivaudan
ECONOMIE ET DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
43 - Projet de Réaménagement secteur Pré Blanc - Parc Technologique - Commune de Crolles - Déclassement avec désaffectation différée d’une partie en impasse de la rue du Pré- Blanc
44 – Zone d’activités économiques intercommunale de Moulin Vieux à Pontcharra – Cession d’un terrain à la société NOVUM TECH
45 – Zone d’activités économiques intercommunale de Moulin Vieux à Pontcharra – Cession d’un tènement à la société DISTRIUNIVERSE
46 – Zone d’activités économiques intercommunale de Renevier à Barraux – Cession d’un tènement à la société NET BRILLANCE
47 – Attribution d’une subvention à l’association Initiative Grésivaudan Isère (IGI) au titre de l’année 2023 4 / 6
48 – Partenariat avec Inovallée pour l’animation économique du technopôle et de la pépinière Tarmac G au titre de l’année 2023
49 – Partenariat avec EDF Une rivière Un territoire Sud Isère Drôme
AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORET
50 – Ouverture des espaces et reconquête agricole – Attribution de subventions
51 – Restauration collective – Attribution de subventions aux communes de Allevard-les-Bains, Crolles, Plateau des Petites Roches et Revel
52 – Convention cadre d’assistance technique foncière avec la Safer
SOLIDARITES INTERCOMMUNALES ET PARTENARIATS INSTITUTIONNELS
53 – Gouvernance du programme LEADER pour le GAL « Entre Lacs et Montagnes »
54 – Attribution d’un fonds de concours à la commune du Plateau des Petites Roches suite aux intempéries de décembre 2021
55 – Attribution d’un fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de La Pierre pour son projet d’extension de l’école maternelle
TOURISME ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
56 – Actualisation du montant plafond de la taxe de séjour intercommunale 2024
57 – Attribution de subventions et de fonds de concours dans le cadre du schéma de développement touristique
58 – Contrat de partenariat triennal 2024, 2025 et 2026 pour l’accueil d’une étape de La Grande Odyssée sur le territoire du Grésivaudan
59 – Convention de partenariat avec l’association Echappée Belle pour l’organisation de l’ultra trail sur le périmètre du Grésivaudan
SPORT ET LOISIRS
60 - Tarifs des piscines d’été – Modifications et ajouts
61 – Camping intercommunal du lac de La Terrasse – Création d’une tarification spéciale « groupes » et de nouveaux tarifs pour le kiosque
62 – Convention d’utilisation du centre aquatique de Prapoutel Les 7 Laux avec VVF Villages
63 – Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux associations sportives et aux sportifs de haut niveau
64 – Entretien des piscines d’été – Délégation au Président en matière de conclusion, révision et résiliation des conventions conclues avec les communes 5 / 6
EMPLOI, INSERTION, PREVENTION ET SANTE
65 – Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Grésivaudan 2022-2023 – Programmation budgétaire
66 – Réalisation d’ateliers artistiques pour les classes SEGPA - Conventionnement avec les associations Nextape et Le Chardonneret
67 – Attribution d’une subvention au centre de santé sexuelle Agathe pour les 3 permanences « Ecoute collégiens » (Allevard-les-Bains, Goncelin, Pontcharra)
SOLIDARITES ET LIEN SOCIAL
68 – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Les Adrets pour la rénovation de la salle Pelloux
69 – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Accueil Migrants Grésivaudan au titre de l’année 2023
EAU ET ASSAINISSEMENT
70 – Délégation de Service Public de Crolles et Bernin – Contrat de concession
71 – Tarifs de l’eau potable des communes de Crolles et Bernin applicables du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023 pour les tranches de consommation inférieures à 15 000 m3
72 – Tarifs de l’eau potable des communes de Crolles et Bernin applicables du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023 pour les tranches de consommation supérieures à 15 000 m3
73 - Acquisition d'un terrain sur la commune de Domène pour l’implantation d’un surpresseur en réponse aux besoins futurs des industriels du territoire sur la commune de Domène
FINANCES
74 – FEDER 2023 – Construction d’un multi-accueil sur la commune de Les Adrets – Modalités de financement
75 - FEDER 2023 – Déploiement de la vidéo-protection sur le territoire – Modalités de financement
76 – Maintien des garanties d’emprunts accordées à la SEM Chamrousse – Aménagement suite au report des échéances au 31 décembre 2024
77 – Garantie d’emprunt accordée à la Régie des Remontées Mécaniques de Chamrousse
78 – Garantie d’emprunt accordée à la commune de Sainte-Marie-du-Mont
RESSOURCES HUMAINES
79 - Actualisation du tableau des emplois
80 – Adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant mis en place par le Centre de Gestion de l’Isère 6 / 6
81 – Participation à la mutuelle
82 – Instauration d’une prime de responsabilité pour les emplois administratifs de direction générale des services
83 – Contrat de projet PLEAC – Espace Aragon
84 – Contrat de projet Mise en œuvre du Schéma des Activités de Pleine Nature de Belledonne
ADMINISTRATION GENERALE
85 - Rapport d’activité et développement durable 2022 de la Communauté de communes Le Grésivaudan