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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Banque,
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Conseil de communauté du 25 mars 2024
Ordre du jour
Le Conseil de communauté est appelé à se réunir, le lundi 25 mars 2024, à 18h30 à l’Espace Agora à Saint Ismier. La séance sera organisée en présentiel avec public. Lequel pourra également assister à la séance en direct depuis la chaine Youtube du Grésivaudan.
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de séance du 5 février 2024
Compte-rendu de la CAO et de la commission d’attribution du 25 janvier 2024
Points soumis à délibérations
AMENAGEMENT, URBANISME ET HABITAT
1 - Arrêt du Programme Local de l’Habitat
2 - Opération programmée d’amélioration de l’habitat – Dispositif d’aides au parc privé de la communauté de communes Le Grésivaudan
3 - Fonds de minoration pour la production de logements sociaux - Cession du tènement foncier « Riboud », commune de Le Versoud, pour la réalisation d’un programme de 30 logements sociaux
4 - Garantie d’emprunt accordée à ERILIA dans le cadre de l’acquisition en VEFA de 1 logement collectif PLS « Silicon Park » à Crolles
5 - Garantie d’emprunt accordée à ERILIA dans le cadre de l’acquisition en VEFA de 21 logements collectifs (14 PLUS – 7 PLAI) « Silicon Park » à Crolles
TOURISME ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
6 - Fonds d’aide attractivité : tourisme et patrimoine
7 - Taxe de séjour intercommunale à compter du 1er janvier 2025
8 - Transfert de l’Office Thermal et Touristique d’Uriage au titre la compétence « Promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme » à la communauté de communes Le Grésivaudan
9 - Statuts de l’office de tourisme Belledonne Chartreuse - Mise à jour 2 / 5
COMMERCE, ARTISANAT ET SERVICES
10 – Interêt Communautaire - Abondement au dispositif d’aide régionale à l’investissement au profit des artisans et commerçants avec vitrine
11 - Abondement au dispositif d’aide régionale à l’investissement au profit des artisans et commerçants avec vitrine – Convention et règlement
12 - Attribution d’un fonds de concours « Aide aux aménagements communaux en faveur du commerce de proximité » à la commune de Crêts en Belledonne pour les aménagements de la Grande rue et de la place de la mairie
CULTURE, PATRIMOINES MATERIELS ET IMMATERIELS
13 - Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux actions culturelles
14 - Partenariat culturel entre l’Espace Aragon et le Secours Populaire Français – Comité Belledonne Grésivaudan le 02 juin 2024 pour la diffusion d’un film sur le thème de la solidarité
15 - Partenariat avec l’Association « Musée Rural d’arts et traditions populaires La Comba Autrafé » pour la période 2024-2026
16 - Boutiques des musées « La Galerie » de Allevard-les-Bains ainsi que « Forges et Moulin » de Le Haut-Bréda - Tarification des produits
ESPACE MONTAGNES ET GOUVERNANCE DES STATIONS
17 - Stations communautaires – Tarification pour l’été 2024
SPORT ET LOISIRS
18 - Grésivaudan Running Challenge – Programme, règlement, convention et attribution de subventions au titre de l’année 2024
19 - Camping intercommunal de la base de loisirs de La Terrasse – Création de tarifs spécifiques à compter du 1er avril 2024
20 - Piscines intercommunales et lac de la base de loisirs de La Terrasse – Tarification
SOLIDARITES INTERCOMMUNALES ET PARTENARIATS INSTITUTIONNELS
21 - Cellule d’ingénierie aux communes - Délibération cadre
22 - Attribution du fonds de concours « Aide aux investissements supracommunaux » à la commune de Chapareillan pour la création d'un équipement sportif de proximité de type pumptrack incluant une pratique handisport
23 - Attribution du fonds de concours « Aide aux investissements supracommunaux » à la commune de Le Touvet pour l’aménagement et l’installation d’équipements sportifs et ludiques au Bresson
24 - Attribution du fonds de concours « Aide aux investissements supracommunaux » à la commune de Le Versoud pour son projet de création du tiers-lieu « L’Envol » 3 / 5
25 - Attribution du fonds de concours « Aide aux investissements supracommunaux » à la commune de Goncelin pour la réhabilitation de son gymnase
26 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de La Combe de Lancey pour son projet de travaux de réaménagement d'une salle multi- activités
27 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de La Combe de Lancey pour son projet de travaux de voirie
28 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Le Moutaret pour les travaux de réfection de la toiture de l'église Saint Jean Baptiste
29 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Le Moutaret pour son projet de création d'une halle ouverte
30 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de La Flachère pour les travaux de rénovation thermique de bâtiments communaux
31 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Revel pour les travaux de grosses réparations de voirie sur la partie haute de la route du Pré Neyrat
32 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Revel pour les travaux de confortement du pont des eaux et de réfection de la route du pont des eaux
33 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Saint-Maximin pour les travaux de renforcement de structure de la voie communale 3C
34 - Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Saint-Maximin pour la réhabilitation d’espaces à vocation sportive scolaire et socio-éducative
ECONOMIE, DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
35 - Pacte Economique Local – Feuille de route 2024 pour Le Grésivaudan
36 - Zone d’activités économiques intercommunale de Isiparc à Saint-Ismier – Cession d’un terrain à l’Ecole du Ski Français
37 - Zone d’activités économiques intercommunale de Isiparc à Saint-Ismier – Cession d’un terrain à la société UNITY SC
38 - Zone d’activités économiques intercommunale de Moulin Vieux à Pontcharra - Cession de terrains à la société OBOL Transaction
39 - Zone d’activités économiques intercommunale de Renevier à Barraux – Cession d’un terrain à la société KOCA FRERES
40 - Zone d’activités économiques intercommunale des Pérelles à Le Cheylas – Cession d’un terrain à l’étude notariale FLAVENS CHAPPUIS VIBOUX
41 - Zone d’activités économiques intercommunale du Pruney à Le Versoud – Cession d’un terrain à la société CBMG 4 / 5
42 - Zone d’activités économiques intercommunale du Pruney à Le Versoud – Cession d’un terrain à la société PROTECMO
43 - Zone d’activités économiques intercommunale du Pruney à Le Versoud – Cession d’un terrain à la société Planète ISOBLOC
44 - Soutien à SATMA INDUSTRIES par le rachat de l’immobilier d’entreprise appartenant à ALMECO
45 – Aménagement d’une zone d’activités économiques (ZAE) sur la zone AUe du secteur de Grignon à Pontcharra - Bilan de la concertation
46 - Autorisation de solliciter l’Etat afin de lancer une procédure de déclaration d’utilité publique pour le projet de zone d’activités économiques de Secrétan à Montbonnot-Saint Martin
47 - Contrat entre la SPL Isère Aménagement et Le Grésivaudan pour les études relatives à la réhabilitation de l’Espace Bergès - Correction de l’article 13
48 - Salon de l’emploi saisonnier du Sud Isère – Partenariat au titre de l’année 2024
EMPLOI, INSERTION, PREVENTION ET SANTE
49 - Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Grésivaudan - Programmation budgétaire au titre de l’année 2024
50 – Attribution de subventions à des associations agissant dans le domaine de la santé au titre de l’année 2024
SOLIDARITES ET LIEN SOCIAL
51 - Acquisition à l’amiable d’une maison bâtie sur un terrain jouxtant l’EHPAD Belle Vallée, sur la commune de Froges
52 - Attribution de subventions à des associations de solidarité au titre de l’année 2024
EAU ET ASSAINISSEMENT
53 - Convention fixant les modalités de fourniture d'eau potable et d’exploitation des ouvrages avec Grenoble-Alpes Métropole – Avenant n° 1
54 - Attribution d’une subvention à l’association « Hydraulique sans Frontières » au titre de ses projets à Fanivelona, commune de Madagascar, dans le cadre de la loi dite « Oudin-Santini »
55 - Attribution d’une subvention à l’association « A.R.C.A.D.E. Une Terre pour vivre » au titre de ses projets en matière d’hydraulique et d’assainissement à Bandafassi, commune du Sénégal, dans le cadre de la loi dite « Oudin-Santini »
56 – Convention entre la communauté de communes Le Grésivaudan et l’association syndicale de Bresson relative à la surveillance et l’entretien de l’ouvrage de fuite du Craponoz 5 / 5
FINANCES
57 - Financement de la modernisation du centre de tri – Mise en place d’un dispositif de dette récupérable au titre de la contribution 2023 due par la communauté de communes Le Grésivaudan
58 - Financement de l’opération de reconstruction de l’usine d’incinération et de valorisation énergétique (UIVE) – Mise en place d’un dispositif de dette récupérable au titre de la contribution 2023 due par la communauté de communes Le Grésivaudan
59 – Fonds Vert - Rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public des ZAE – Modalités de financement
60 - Fonds Vert - Réhabilitation énergétique du village vacances Les Ramayes – Modalités de financement
RESSOURCES HUMAINES
61 – Actualisation du tableau des emplois
62 - Prévoyance « Garantie maintien de salaire » - Modification du montant de la participation
63 – Congrès des maires et des présidents d’intercommunalités de France – Mandat spécial
64 – Projet culturel de territoire – Après-midis de rencontres et d’échanges – Mandat spécial
ADMINISTRATION GENERALE
65 - Modification de la composition de la commission intercommunale « Culture et Patrimoine »
QUESTIONS DIVERSES