Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - C R MARS 2019
Déliberation - C R AVRIL 2019
Déliberation - C R MAI 2019
Déliberation - C R OCTOBRE 2019
Déliberation - C R 25 SEPTEMBRE
Déliberation - C R 13 MARS
Déliberation - C R 11 OCTOBRE 2021
Déliberation - C R 2019 07 09
Déliberation - C R séance 26 mai
Déliberation - C R FEVRIER 2020 1
Déliberation - C R 2019 11 25
Document publié le Lundi 25 novembre 2019 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Déliberation - C R 2019 11 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Délibérations du Conseil Municipal de la Commune de Brassac
Séance du 25 novembre 2019
L’an deux mille dix-neuf et le vingt-cinq novembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué le dix-neuf novembre deux mille dix-neuf, s’est réuni au nombre prescrit par le règlement, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Claude GUIRAUD Maire,
Nombre de membres en exercice : 13
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 11
Présents : Mesdames Colette BARSALOU, Lorette DI PAOLO, Catherine MENGOZZI, Colette POUPINEL, Anaïs SOULÉ, Messieurs Lucien BIAU, Jean-François FABRE. Monsieur Alain AVISOU ayant donné procuration à Monsieur Jean-François FABRE, Monsieur David BONNAFOUS ayant donné procuration à Madame Anaïs SOULÉ, Monsieur Arnaud BOUISSIERE ayant donné procuration à Monsieur Jean-Claude GUIRAUD.
Absents : Madame Nathalie SANCHEZ et Monsieur Damien CROS
Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-François FABRE
Date de la publication : 04 décembre 2019
80/2019 – N°4144 : Budget Principal Décision modificative n° 3
Acte rendu exécutoire après transmission en Sous-Préfecture le 03/12/2019
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
décide l’acquisition de treuils pour la salle polyvalente à dominante sportive sise place Belfortès et d’un grillage pour le stade de football sis Quai de La Lande ;
vote la décision modificative n° 3 ci-après :
Désignation Diminution sur crédits ouverts Augmentation sur crédits ouverts
D 2313 : Immos en cours-constructions 4000.00€
D 2313-206 : Acquisitions Diverses 4 000,00 €
Total D 23 : Immobilisations en cours 4.000,00 € 4.000,00 €
Questions diverses du Conseil Municipal du 25 novembre 2019
L’association Rétina France souhaite organiser une manifestation pour les malvoyants et sollicite la gratuité des salles de l’espace de la Marquise. Le conseil municipal donne une suite favorable mais appliquera les frais de nettoyage à hauteur de 60 euros.
L’opération de travaux concernant la Maison des associations du Camboussel étant maintenant achevée, le conseil municipal procédera à son inauguration le samedi 29 novembre en présence de membres de chacune des associations occupant un nouveau local.
L’ordre du jour étant épuisé,
Séance levée à 20h30.