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Conseil Municipal - CM 20 juin 2014 2617
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Sorans-lès-Breurey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20 juin 2014 2617)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DE LA HAUTE SAONE
MAIRIE
DE
SORANS – LES – BREUREY
70190
téléphone/fax : 03 84 91 73 38
MEL : mairie.soranslesbreurey@orange.fr
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 20 juin 2014 à 20 H 00 – Séance ordinaire
Présents : MM : R. MUNEROT, T. ALLEMAND, G. DEMOULIN, J. CHAVY, D. DUBILLARD, J. MARCHAL
MMES : G. FERRAND, Y. DERAY, Y. ALLEAUME, C. MONNIER
Absent excusé : 0
Absent : 0
Date de la convocation : 11/06/2014
Monsieur MUNEROT Rémy, Maire, ouvre la séance et procède à l’appel nominal des membres du conseil, a
dénombré dix conseillers présents et a constaté que la condition de quorum était remplie. Le Maire a ensuite
rappelé que le bureau électoral est présidé par le Maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés
et les conseillers municipaux les plus jeunes présents, à savoir ;
- Monsieur MARCHAL Jacques,
- Madame DERAY Yvette,
- Monsieur DUBILLARD David,
- Monsieur ALLEMAND Thierry.
Monsieur le Maire a ensuite rappelé que l’élection du délégué et des suppléants se déroule séparément, sans
débat, au scrutin secret et à la majorité absolue. Il a ensuite rappelé que le conseil municipal devait élire un
délégué et trois suppléants.
1. Election du délégué du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs
Le Maire a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du délégué. A l’appel de son nom, chaque
conseiller municipal a déposé lui-même dans le réceptacle prévu à cet effet son bulletin. Après le vote du dernier
conseiller, il a été procédé immédiatement au dépouillement avec les résultats suivants :
- Nombre de suffrages exprimés : 9,
- Nombre de suffrage déclaré nul : 1,
- Majorité absolue : 5.
Monsieur Rémy MUNEROT ayant obtenu 9 voix, a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
2. Election des trois suppléants
De même, il a été procédé à l’élection des suppléants avec les résultats suivants :
- Nombre de suffrages exprimés : 10,
- Majorité absolue : 6, - Monsieur MARCHAL Jacques : 10 voix,
- Madame Giliane FERRAND : 10 voix
- Monsieur Thierry ALLEMAND : 10 voix.
Monsieur Jacques MARCHAL a été proclamé 1er délégué et a déclaré accepter le mandat, Madame Giliane
FERRAND a été proclamée 2ème déléguée et a déclaré accepter le mandat, et Monsieur Thierry
ALLEMAND a été proclamé 3ème délégué et a déclaré accepter le mandat.
A Sorans-les-Breurey, le 22 juin 2014
Le Maire,
R. MUNEROT