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Conseil Municipal - acte 00053112 D
Conseil Municipal - acte 20070040 D
Conseil Municipal - acte 20080078 D
Document publié le Lundi 27 octobre 2008 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20080078 D)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Médias, Sociétal,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 28/10/2008
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 27 octobre 2008
D - 2 0 0 8 0 5 5 7
Aujourd'hui Lundi 27 octobre Deux mil sept, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE (présent jusqu’à 17h30), Mme Marie-Françoise LIRE, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
M. Didier CAZABONNE, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Constance MOLLAT, M. Jean-Charles PALAU, Mme Wanda LAURENT, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Vincent MAURIN, Participation à une initiative sociale PEUPLADE.
M. Michel DUCHENE, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Bordeaux a la volonté de promouvoir des actions qui contribuent à une vie de quartier animée, au renforcement des liens entre les habitants, à l’implication citoyenne, à l’intégration de tous dans la société, au dialogue entre les générations.
L’Association Peuplade s’est donné pour objet le renforcement du lien social et de l’animation locale. L’association a créé ce qu’elle a appelé un média de vie sociale. D’abord menée dans un arrondissement parisien, cette expérience a été développée dans d’autres villes, notamment à Grenoble.
Son projet s’appuie,
- d’une part, sur une plateforme technologique originale, un média de vie sociale accessible sur Internet (peuplade.fr)
- d’autre part, sur une équipe de terrain, constituée d’habitants actifs et concernés par leur vie locale, chargée de relayer toute occasion de lien entre les habitants d’un quartier.
Le passage par internet est un facilitateur : il enregistre, sur la base du volontariat, les services, les manifestations ou les rencontres envisagés à l’échelle du quartier que chacun de ses habitants accepte de partager. Le support permet de recenser les initiatives, d’organiser leur présentation et d’entrer facilement en contact. Mais le vecteur internet n’est pas exclusif : le but de l’action est bien de bâtir des liens sociaux réels, à l’échelle d’une rue, d’un quartier, d’une ville. C’est pourquoi une équipe dédiée est nécessaire qui active les liens avec et entre les habitants et les associations. L’expérience développée par l’Association Peuplade montre d’ailleurs que les habitants non connectés sont informés des projets et rencontres de voisinage par les autres habitants.
L’accès à la plateforme Peuplade et l’information sur les initiatives proposées seront relayées sur les supports d’information de la Ville, notamment le portail bordeaux.fr
L’équipe Peuplade à Bordeaux sera chargée de :
o Animer la plateforme à travers une stratégie de contenus adaptée qui puisse intégrer tous les acteurs actifs sur le terrain.
o Garantir la modération du site.
o Offrir des fonctionnalités en ligne dans l’esprit de cohésion sociale du projet. o Veiller au respect de la vie privée et de l’indépendance des acteurs.
Afin de mettre en œuvre ce projet, l’Association Peuplade sollicite la Ville de Bordeaux pour une subvention de 95 000 € couvrant une phase préparatoire de trois mois puis une contribution aux frais de fonctionnement de la première année.
C’est pourquoi il vous est demandé, d’une part, d’autoriser M. le Maire à signer la convention qui vous est soumise aujourd’hui et, d’autre part, de verser la subvention demandée. ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE POUR DU GROUPE DES VERTS AU VU DE L’ENGAGEMENT D’UN BILAN PROCHAIN, ACCEPTE EN SEANCE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 27 octobre 2008
P/EXPEDITION CONFORME,
M. Michel DUCHENE
Adjoint au Maire Ville de Bordeaux - Association
Peuplade
Projet de conventionpour l’octroi d’une subvention à
l’Association Peuplade
en vue de la création et de l’animation d’un média
social à Bordeaux CONVENTION DE SUBVENTION
ENTRE LA VILLE DE BORDEAUX ET L'ASSOCIATION PEUPLADE
"Entre :
L'Association Peuplade, association loi 1901, éditrice du média de vie sociale " Peuplade ", ayant son siège social au 51 rue Lemercier, 75017 Paris, représentée par son président Nathan Stern (ci-après "L'Association Peuplade")
D'une part ;
Et :
La Ville de Bordeaux,domiciliée Place Pey Berland, 33077 Bordeaux Cedex, représentée par son maire, Monsieur Alain Juppé, dûment habilité aux fins des présentes par délibération du Conseil municipal en date du [...] transmise en Préfecture au contrôle de légalité [...] (ci-après la " Ville de Bordeaux ")
D'autre part.
Il a été préalablement exposé ce qui suit :
La Ville de Bordeaux a la volonté de promouvoir des actions qui contribuent à une vie de quartier animée, au renforcement des liens entre les habitants, à l’implication citoyenne, à l’intégration de tous dans la société, au dialogue entre les générations.
L’Association Peuplade s’est donné pour objet le renforcement du lien social et de l’animation locale. Son projet s’appuie, d’une part, sur une plateforme technologique originale, un média de vie sociale accessible sur Internet (Peuplade.fr) et, d’autre part, sur une équipe de terrain, constituée d’habitants actifs et concernés par leur vie locale chargée de relayer toute occasion de lien entre les habitants d’un quartier.
Après avoir mis en oeuvre son dispositif à Paris et à Grenoble, l’Association Peuplade propose de se déployer sur le territoire de la ville de Bordeaux.
Le développement du projet comprend :
- La création et l’animation sur le terrain d’un dispositif d’animation sociale à travers une équipe locale, qui contribue ainsi à :
o Mobiliser des acteurs non investis dans la vie associative et des habitants, notamment ceux qui ne sont pas impliqués
o Favoriser sur l’ensemble du territoire municipal, l’organisation d’initiatives de proximité et de voisinages, ouvertes à tous et mises en œuvre par les habitants eux-mêmes, porteuses de valeurs de rencontres, de solidarité et de convivialité.
o Construire des cadres alternatifs aux cadres de socialisation existants (unions de quartiers, cadres professionnels, cadres associatifs…) redéfinis par les habitants eux-mêmes.
o S’appuyer sur des leviers d’adhésion positifs et constructifs (ni défensifs, ni revendicatifs, ni politiques, ni sous-tendus par une logique de charité ou de rivalité).
- L’animation et la modération d’un média de vie sociale qui facilite les échanges, les rendez-vous et les projets entre les habitants d’une ville, en particulier à l’échelle des quartiers. L’accès à la plateforme Peuplade et l’information sur les initiatives proposées seront relayées sur les supports d’information de la Ville, notamment le portail bordeaux.fr
L’équipe Peuplade à Bordeaux sera chargée de :
o Animer la plateforme à travers une stratégie de contenus adaptée qui puisse intégrer tous les acteurs actifs sur le terrain.
o Garantir la modération du site.
o Offrir des fonctionnalités en ligne dans l’esprit de cohésion sociale du projet.
o Veiller au respect de la vie privée et de l’indépendance des acteurs.
Afin de mettre en œuvre ce projet, l’Association Peuplade sollicite la Ville de Bordeaux pour une subvention de 95 000 euros pour contribuer au lancement de ce service avec une phase préparatoire de trois mois puis une première année de fonctionnement.
Ceci ayant été exposé, il est convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1. Objet
La Ville de Bordeaux, qui souhaite favoriser le développement d’outils originaux faisant la promotion de la vie de quartier et susceptibles de renforcer les liens sociaux et la convivialité au sein des quartiers, attribue une subvention de 95 000 euros à l’Association Peuplade, afin de développer et mettre en œuvre à Bordeaux son projet de média social.
La subvention concerne la couverture des frais de préparation (3 mois) et une partie du fonctionnement pour 12 mois. La subvention sera versée en deux parties : - 40 000 Euros à la signature de la convention
- 55 000 Euros à l’ouverture du service (début 2009)
Article 2. Charte Peuplade
L’Association Peuplade a fixé, dans un document intitulé « Charte Peuplade », annexé à la présente Convention, les principes généraux qui régissent l’utilisation de Peuplade auxquels tout utilisateur du service s’engage à adhérer (la « Charte Peuplade »).
L’Association Peuplade s’engage à maintenir en vigueur la Charte Peuplade pendant toute la durée de la Convention.
Plus particulièrement, si L’Association Peuplade souhaite apporter des changements à la Charte Peuplade, elle en informera préalablement la Ville de Bordeaux par tous moyens et cette dernière pourra faire connaître ses observations dans un délai de 7jours.
Article 3. Financement de Peuplade à Bordeaux
Afin de financer le fonctionnement de Peuplade à Bordeaux, L’Association Peuplade conclura des partenariats avec des entreprises privées ou publiques (les « Partenaires »). En contrepartie de leur soutien financier, les logos des Partenaires pourront notamment apparaître sur la page d’accueil dédiée aux habitants de Bordeaux du site Peuplade.fr et figurer sur les éléments de promotion de Peuplade à Bordeaux. Les Partenaires pourront également mettre en avant les actions de vie sociale qu’ils souhaitent promouvoir dans le respect de la Charte Peuplade.
Article 4. Présentation de la ville de Bordeaux sur le média social Peuplade Dans les limites prévues par la Charte Peuplade, l’Association Peuplade publiera sur Peuplade.fr :
o l’information de toutes les actions de vie sociale que la Ville de Bordeaux souhaite diffuser en faveur du service public local ;
o une fiche d’identité spécifique à la Ville de Bordeaux incluant la liste des dernières actions de vie sociale proposées par la Ville de Bordeaux ;
o le logo de la Ville de Bordeaux sur la page d’accueil de Bordeaux Peuplade ;
Article 5. Actions conjointes
L’Association Peuplade pourra proposer à la Ville de Bordeaux des actions conjointes dans le cadre de Peuplade. Elles pourront consister en actions de médiation sociale ciblées s’appuyant sur Peuplade ou en actions de sensibilisation à Peuplade auprès de populations restées à l’écart du dispositif.
La Ville de Bordeaux pourra également demander à L’Association Peuplade de participer à la réalisation ou à la conception d’actions conjointes.
Tant la Ville de Bordeaux que L’Association Peuplade seront libres de refuser de participer à toute action conjointe.
Article 6. Prise d’effet et durée de la convention
La présente Convention est conclue pour une durée quinze mois à compter de sa date de signature.
Article 7. Renouvellement, résiliation
Le renouvellement de la présente interviendra de manière expresse, par échange de courrier entre les deux contractants. Elle pourra être renouvelée annuellement.
La présente convention peut être résiliée par lettre recommandée avec accusé de réception, au cas d’inexécution par l’une ou l’autre des parties de l’une de ses obligations, moyennant un préavis de 45 jours.
La Ville de Bordeaux conserve pour sa part la faculté de résilier les présentes pour tout motif d’intérêt général.
Article 8. Obligation de l’Association Peuplade
L’Association Peuplade s’engage à utiliser la subvention de la Ville de Bordeaux dans le cadre de l’exercice de son activité à Bordeaux, telle que définie par la présente Convention.
Conformément à l’article L1611-4 de la loi 96-142 1996-02-21 du 24 février 1996, l’Association Peuplade fournira à la Ville de Bordeaux une copie certifiée de son budget et de ses comptes de l’exercice écoulé, ainsi que tous les documents faisant connaître les résultats de son activité.
Article 9. Notification
Toute notification ou demande de conciliation faite au titre de la Convention devra être adressée à : Pour L’Association Peuplade : Nathan Stern, Association Peuplade, 51 rue Lemercier, 75017 Paris.
Pour la Ville de Bordeaux : Maire de Bordeaux, Mairie de Bordeaux, Place Pey-Berland, 33000 Bordeaux.
Article 10. Clause Attributive de Compétence
La Convention est régie par la loi française.
Tous litige relatifs à l’interprétation des présentes ou à l’exécution des présentes seront soumis en tant que de besoin, aux juridictions compétentes siégeant à Bordeaux.
Fait à Bordeaux, le [•] 2008, en 3 exemplaires originaux, dont un pour L’Association Peuplade et deux pour la Ville de Bordeaux.
Pour la Ville de Bordeaux Pour l’association Peuplade Annexe 1 : Le déploiement de Peuplade à Bordeaux
L’Equipe Peuplade locale assure la mise en place de la dynamique participative. Celle- ci comporte trois phases principales : la préparation, le lancement officiel et le déploiement.
. Phase 1 : Préparation
o Définition de la stratégie d’implantation
o Identification des acteurs et des publics rapidement mobilisables
o Choix des premières aires d’implantation
o Définition de la stratégie de communication
o Identification des ressources mobilisables
o Préparation du plan de relations publiques
o Sensibilisation des leaders d’opinion clés et des têtes de réseaux
o Personnalisation de la version locale de la plateforme
o Constitution de l’Equipe locale Peuplade
o Recrutement des membres de l’Equipe Peuplade locale
o Formation et accompagnement de l’équipe
. Phase 2 : Lancement
o Ouverture officielle du site Internet
o Campagne de relation publique
o Conférence de presse
o Diffusion du communiqué de presse auprès des journalistes
o Présentation de l’Equipe Peuplade locale
o Mise en route de la dynamique participative
o Campagne d’affichage
o Sensibilisation du tissu associatif
o Organisation des premières rencontres de voisinage par l’Equipe
Peuplade locale
o Ouverture du blog local pour documenter les premiers succès
. Phase 3 : Consolidation
o Renforcement du maillage géographique
o Accompagnement accru sur les aires moins connectées
o Constitution des équipes d’accueil local
o Constitution de groupes thématiques ciblés
o Jeunes parents
o Personnes en recherche d’emploi
o Personnes à mobilité réduite
. Phase 4 : Diversification
o Mise en place d’institutions participatives locales : Pédibus, Groupes
d’entraide…
o Expérimentation de nouvelles formes sociales
o Et en continu :
o Animation offline et online o Modération des contenus
o Promotion du dispositif
o Accompagnement des habitants
o Mobilisation continue des associations et des institutions locales
o Documentation des résultats obtenus Annexe 2 : Budget de fonctionnement prévisionnel la première année
Préparation
(3 mois)
Lancement
(2 mois)
Consolidatio
n
(4 mois)
Diversificatio
n
(3 mois)
Equipe Peuplade
Chef de projet 7 480 7 480 14 960 11 220
Coordinateur terrain - - 10 200 7 650
Responsable partenariats 2 550 5 100 10 200 7 650
Stagiaire 300 600 1200 900
Formation 3588 1794 -
Coûts liés au site Internet
Location de la plateforme Offert Offert Offert Offert
Adaptation de la plateforme 17940 - - -
Hébergement et bande passante 239 879 2 292 2 177
Notifications - 315 842 880
Modération du site Internet - 700 1 700 1 650
Frais de lancement
Etude préalable 12558 - - -
Campagne de relations publiques 1 250 3 250 1 000 1 000
Communication
Conception des supports 5980 - - -
Réalisation des supports 2 500 - 1 500 1 500
Distribution des supports - 1000 400 300
Achat d'espace - - - -
Frais de structure
Bureau 3 000 1 500 3 000 2 250
Mobilier 1750 - - -
Equipements 4000 - - -
Déplacements 1500 750 1000 750
Divers 500 1 000 2 000 1 500
Abonnements 500 500 1000 750
Total 65635 23074 53089 40177 Annexe 3 : La Charte Peuplade
Peuplade se donne pour mission d’offrir aux habitants d'un même territoire l’envie et les moyens de vivre ensemble dans un esprit d’ouverture, de liberté, de responsabilité et de justice.
Tous les acteurs du territoire sont invités à prendre part à la mise en œuvre de ce projet social, qu’il s’agisse de particuliers, d’associations, de commerçants, de grandes entreprises ou d’institutions publiques.
Cette participation consiste en actions de vie sociale, lesquelles rassemblent les habitants autour d’un événement — s’il s’agit d’un rendez-vous — ou d’une réalisation à venir — s’il s’agit d’un projet.
Peuplade encourage les acteurs du territoire à concevoir et à lancer des actions de vie sociale qui s’inspirent, autant que possible, des principes suivants :
Réalité
Une action de vie sociale donne lieu à des actions et à des faits plutôt qu’à des discours et des échanges virtuels
Elle privilégie des dispositifs concrets et faciles à mettre en place
Elle crée des événements publics
Cohésion
Une action de vie sociale vise à créer de la cohésion et un sentiment de complicité entre les participants
Elle engage tous les participants à se connaître, à se reconnaître et à s’accepter Elle favorise la coopération plutôt que la compétition, la solidarité plutôt que les intérêts particuliers
Universalisme
Une action de vie sociale privilégie les rencontres qui transcendent les différences d’apparence, de milieu, d’âge, de sexe ou de culture
Elle fait passer au second plan fonctions et statuts et invite les participants à ne pas se confondre avec leurs rôles sociaux
Elle fédère des participants de tous bords autour d’un projet ou d’un événement, plutôt qu’autour d’une communauté d’opinion, d’intérêts, d’origine ou d’affinité
Non sélectivité
Une action de vie sociale s’efforce, dans la mesure du possible, de tendre vers la gratuité afin d’être accessible au plus grand nombre
Elle témoigne d’une attitude d’ouverture et d’hospitalité à l’égard de tous Elle est intégratrice, notamment pour ceux qui souffrent de handicaps sociaux
Dynamique collective
Une action de vie sociale favorise l’esprit d’initiative
Elle privilégie l’implication et la participation active des individus
Elle encourage les créations collectives
Mutualisation des talents
Une action de vie sociale est l’occasion, pour les individus, d’échanger ou d’acquérir savoirs et savoir-faire
Elle met en avant les individus dans leur singularité
Elle encourage leur créativité et l’expression de leurs talents
Indépendance
Une action de vie sociale se met au service des personnes, et non des structures ou des causes Elle développe l’indépendance et l’autonomie des personnes
Elle engage chacun à faire usage de sa liberté
Ces principes trouvent leur traduction opérationnelle dans les critères et recommandations du vade-mecum technique de Peuplade.
Ce vade-mecum technique, constamment nourri et mis à jour, encadre et facilite le lancement d’actions de vie sociale répondant aux principes énoncés dans la présente charte.
Peuplade assure l’édition des actions de vie sociale qui lui sont soumises en fonction de leur fidélité à ces principes.