Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 08 recap delib 31 07 2023
Compte-Rendu - 09 CR 31 07 2023
Procès Verbal - 03 PV du CM du 7 03 2023
Déliberation - 22 05 31 delib
Convocation - 08 CM 31 juillet 2023
Convocation - 03 CM mars 2023
Procès Verbal - 24 07 23 pv
Procès Verbal - 24 07 23 pv
Procès Verbal - 25 07 23 PV
Procès Verbal - 24 04 11 pv
Procès Verbal - 07 PV 31 07 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 07 PV 31 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Culture et patrimoine,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
31
JUILLET
2023
À
20H30
À
LA
SALLE
SARAH
BERNHARDT
Présents
: Ronan
JUHEL,
Yes
LOYER,
Reine-Claude
LUCAS,
Régis
ROBERT,
Soizic
LUCAS,
Fabien
DRAMARD,
Annick
ALLAIN,
Élodie
GUÉGAN,
Jean-
Charles
RIOU,
Katia
LUCAS,
Vanina
CHAMBRIER.
Procuration
: Olivier
THOMAS
donne
procuration
à
Soizic
LUCAS
Absents
: Damien
GUÉGAN,
Cécilia
REPÉSSÉ
(arrive
à 20h54)
Ordre
du
jour
:
+
FINANCES
o
Subventions
aux
associations
2023
o
Tarifs
cantine
année
scolaire
2023/2024
o
Conventions :
*
Surveillance
cantine
—
OGEC
Sainte-Marie
de
SAUZON
“Entretien
annuel
Chemin
de
Halage
-
Les
Jardins
de
BELLE-ÎLE
“
Location
batterie
Kangoo
électrique
EY-738-SP
-
Renouvellement
o
Camping:
"
Demande
de
remboursement
d'acompte
-
association
Les
«
GUERVEUR
»
PERSONNEL
o
Besoin
en
saisonnier
: ajout
d'un
poste
polyvalent
durée
1
mois
du
1%
août
au
31
août
2023
“+
COMMUNICATION
SUR
LES
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(DÉLIBÉRATION
N°2020-049
complétée
par
la
délibération
n°2021-134
du
26/11/2021)
Le
QUESTIONS
DIVERSES
ÉCRITES
ET
ORALES
Ouverture
de
séance
à
20h54
Un
secrétaire
de
séance
est
désigné,
monsieur
Régis
ROBERT.
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
des
présent(e)s/absent(e)s
et
des
procurations.
Monsieur
le
Maire
demande
si le
conseil
municipal
approuve
de
dernier
Procès-Verbal
accepté
à
l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
fait lecture
de
l'ordre
du jour.
Délibération
n°1
de
la
séance
du
31
juillet
2023
REF/N°2023-78
: FINANCES
- Subventions
aux
associations
2023
La
commission
de
finances,
réunie
le
20
juillet
2023
propose
la
répartition
suivante
:
ATTRIBUTIONS
ASSOCIATIONS
FINANCIÈRES
2023
ATTRIBUTIONS
MATÉRIELLES
2023
Ê
Colièges/Écoles
|
2
Gratuités
de
la
salle
Sarah
APEL
Ste
Marie
SAUZON
sorties
et
animations
-
1275,00
€
BERNHARDT*
COLLÈGE
MICHEL
LOTTE
(voyage
à
PARIS)
8
élèves
(50€
par
490.00
élèves)
00€
Coitège
Sainte
Croix
(Séjour
pédagogique
Angleterre)
16
élèves
(50
€
par élèves)
800,00
€
|
.
”
”
Culturelles
Association
ASTRONOMIQUE
DE
BELLE-ILE
100,00
€
_
2 Gratuités
de
la
salle
Sarah
COMITE
DES
FETES
DE
SAUZON
2 000,00
€
BERNHARDT
*
2
2
Gratuités
de
la
salle
Sarah
COMITÉ
DE
JUMELAGE
AILLON-LE-JEUNE/SAUZON
BERNHARDT
*
.
1 Gratuité
de
la
salle
Sarah
Festival
de
BANGOR
BERNHARDT
*
Jeu Tu
lle
190,00
€
|
Les
Guerveur
500,00
€
Les
Guerveur
concours
régional
:
000,00
€
LA
PUCE
À
L'OREILLE
250,00
€
Lvrique
en
mer
1 Gratuité
de
{a
salle
Sarah
yriq
BERNHARDT
*
.
1 Gratuité
de
la
salle
Sarah
Plage
Musicale
de
Bangor
BERNHARDT
*
TOMM
EO
500,00
€
2
gratuités
de
salles
Sarah
UTL
BERNHARDT
ou
Henri
BEDEX
pour
conférences
*
Environnement/Agriculture/Divers
.
A.P.C.A.N.B.I.
Association
pour
la
protection
et
la
conservation
de
l'abeille
noire
(destruction
gratuite
des
nids
de
frelons)
250,00
€
1 gratuité
de
la
salle
du
Centre
De
la
Terre
à
la
Casserole
Accueil
Willaumez
et
de
la
cuisine
*
Les
Médaitlés
Militaires
30,00
€ SYNDICAT
D'ELEVAGE
(Comice
Agricole
inclus)
1 000,00
€
:
Maritime
SNSM
1500,08
€
Sociale/Éducative
-
gratuité
de
La
salle
Sarah
BELLITHON
100,06
€
°
BERNHARDT
*
ECOLE
DU
CHAT
DE
BELLE-ILE
100,00
€
Sportive
-
ASBI
FOOTBALL
}290,90
€
FOYER
SOCIO
CULTUREL
1008,90
€
Vélo
Club
Bellilois
800,00
€
|
TOTAË
12905,00
€
* applicable jusqu'au
31/03/2024
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
et voté,
approuve
à
l'unanimité
l'attribution
ci-dessus.
Délibération
n°2
de
la
séance
du
31
juillet
2023
REF/N°2023-79
: FINANCES
- Tarifs
cantine
année
scolaire
2023/2024
Suite
à
la
commission
de
finances
du
20
juillet
2023,
Monsieur
le
Maire
propose
le
pourcentage
d'augmentation
suivant :
o
5
%
qui
porte
le
repas
enfant
de
3,00
€
à
3,15
€,
et
le
repas
adulte
de
8,05
€
à
8,45
€
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
et
voté,
décide
à
l'unanimité
d'appliquer
le
pourcentage
d'augmentation
de
5
%,
et
entérine
les
nouveaux
tarifs,
à
savoir
: o
3,15
€
pour
les
élèves
o
8,45
€
pour
les
adultes
Le
tarif
spécifique
de
0,50
€
pour
l'accueil
des
enfants
présentant
des
intolérances
alimentaires
dont
les
parents
apportent
un
repas
spécifique
est,
quant
à
lui,
reconduit.
:
Délibération
n°3
de
la
séance
du
31
juillet
2023
REF/N°2023-80
: Conventions
: surveillance
cantine
- OGEC
Sainte-Marie
de
SAUZON
Vu
les
préconisations
de
sécurité
incendie
sur
ce
bâtiment,
Monsieur
le
Maire,
Ronan
JUHEL,
expose
que
le
réfectoire
de
la
cantine
prévoit
un
effectif
total
de
76
personnes,
sachant
que
3
agents
sont
présents
dans
le
réfectoire,
le
nombre
maximal
d'élèves
pouvant
être
accueillis
est
de
73
élèves,
|
Vu
la
nécessité
de
s'adapter
à
chaque
mesure
gouvernementale
et
aux
protocoles
mis
en
place
par
l'école,
Vu
l'effectif
inscrit
à
l'école
Sainte-Marie
:
à
la
rentrée
de
septembre
2022
: 71
élèves,
à
la
rentrée
de
septembre
2023
: 67
élèves.
L'effectif
n'impose
plus
le
double
service
au
regard
de
la
règlementation
du
restaurant
scolaire.
Vu
le
bilan
du
service
effectué
chaque
année
et
notamment
celui
en
date
du
5 juillet
2023
en
vue
de
la
rentrée
2023,
Madame
l'adjointe
aux
affaires
sociales
et
scolaires
propose
de
renouveler
le
double
service
et
la
convention
en
lien.
En
effet
le
fait de
conserver
le double
service,
même
si les quotas
sont
inférieurs,
permet
un
meilleur
accueil
des
enfants
et une
meilleure
surveillance.
Vu
la
rencontre
avec
Madame
la
Directrice
de
l'école
découlant
sur
la
possibilité
de
poursuivre
la
mise
à
disposition
d'un
personnel
de
l'école
sur
le
temps
du
repas.
|
Vu
l'article
61.2
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
et
le
décret
n°
2008-580
du
18
juin
2008.
:
Monsieur
le
Maire
propose
de
renouveler
le
contrat
de
mise
à
disposition
de
personnel
avec
l'OGEC
pour
le
double
service
à
la
cantine
municipale :
-
Du
1*
septembre
2022
au
06
juillet
2023
-
Du
04
septembre
2023
au
O5
juillet
2024.
L'OGEC
met
à
disposition
un
personnel
sur
le
temps
du
repas
et
la
commune
verse
le
coût
d'une
heure
et
demie
par jour
de
cantine.
La
convention
est
proposée
à
chaque
rentrée
scolaire.
Après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
cette
convention
de
mise
à
disposition
d'un personnel
:
-
Du
1°
septembre
2022
au
06
juillet
2023
pour
l'année
scolaire
2022/2023
-
Du
04
septembre
2023
au
O5
juillet
2024
pour
l'année
scolaire
2023/2024
et
charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
les
conventions
avec
l'OGEC
Sainte-Marie.
Délibération
n°4
de
la
séance
du
31
juillet
2023
REF/N°2023-81
: Convention
: entretien
annuel
Rue
du
Chemin
Neuf
-
Les
Jardins
de
BELLE-ÎLE
Monsieur
le
Maire
expose
en
conseil
la
proposition
de
l'entreprise
«
Les
Jardins
de
Belle-lle
»
paysagiste,
entretiens
extérieurs,
pour
l'entretien
de
la
Rue
du
Chemin
Neuf
selon
les
conditions
suivantes
:
-
Prestation
:
"
Débroussaillage
mécanique
à
raison
de
6
interventions
par
année
suivant
la
pousse
“
Taille
des
arbustes
en
bord
de
route
et
chemin
de
halage
-
Période
: du
1*
septembre
2023
au
31
août
2024
-
Montant
: 1
896,00
€
HT
soit
2
275,20
€
TTC
(+
55.20
€,
soit
+
2,5
%
d'évolution/
contrat
2022-2023)
payable
en
2
échéances
proratisées
sur
l'exercice
comptable. Echéance
Nombre
de
mois
Montant
proratisé
187
novembre
2023
4
mois
concernant
l'exercice
2023
758,40
€
1er juin
2024
8
mois
concernant
l'exercice
2024
1
516,80
€
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et
voté,
à
l'unanimité,
approuve
le
renouvellement
du
contrat
avec
l'entreprise
«
LES
JARDINS
DE
BELLE-
ILE,
paysagiste,
entretiens
extérieurs
-
Kerlan
- 56
360
BANGOR
»
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
le
signer.
Délibération
n°5
de
la
séance
du
31
juillet
2023
REF/N°2023-82
: Convention
: location
batterie
KANGOO
électrique
EY-738-SP
- Renouvellement
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu'un
contrat
de
location
de
batterie
a
été
signé
avec
DIAC
Location
lors
de
l'achat
du
véhicule
Kangoo
électrique
immatriculé
EY-738-SP.
Ce
contrat
a
été
signé
pour
une
durée
de
48
mois,
arrivant
à
échéance
au
7
août
2023.
Passé
cette
date,
ce
contrat
est
renouvelé
par
tacite
reconduction
jusqu'à
la
vente
du
véhicule,
s'il
n'y
a
pas
de
modification
à
apporter
au
niveau
du
kilométrage.
|
|
Le
contrat
prévoit
un
forfait
kilométrique
de
7
500
km,
et
nous
avons
effectué
7
200
km
en
moyenne
chaque
année,
depuis
le
depuis
du
contrat.
Le
montant
mensuel
de
la
location
est
de
72.11€
TTC.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
et
voté,
approuve
le
renouvellement
du
contrat
par
tacite
reconduction.
Délibération
n°6
de
la
séance
du
31
juillet
2023
REF/N°2023-83
: Convention :
camping
- Demande
de
remboursement
d'acompte
association
«
Les
Guerveur
»
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
de
la
demande
de
remboursement
d'acompte
reçue
le
7
avril
2023
de
l'association
«
Les
«
Guerveur
»,
qui
avait
réservé
trois
locations
pour
héberger
des
fanfares
du
continent.
Or,
pour
faciliter
la
gestion
des
déplacements
des
fanfares,
l'association
a
préféré
les
loger
sur
un
seul
site.
Aussi,
l'association
sollicite
le
remboursement
de
l'acompte
versé
d'un
montant
de
143.00
€ encaissé
le
20 janvier
2023
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
et
voté,
approuve
le
remboursement
de
l'acompte
versé
d'un
montant
de
143.00
€,
et
charge
Monsieur
le
Maire
de
faire
procéder
au
remboursement.
Délibération
n°7
de
la
séance
du
31
juillet
2023
REF/N°2023-84
: PERSONNEL
- Besoin
en
saisonnier
: ajout
d'un
poste
polyvalent
durée
1
mois
du
1er
août
a
31
août
2023
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée :
Conformément
à
l'article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
|
Il
appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Pour
un
accroissement
saisonnier :
Les
collectivités
locales
peuvent
ainsi
recruter
des
agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
sur
la
base
de
l'article
3,
2°
de
la
loi
n°
84-
53
du
26 janvier
1984,
afin
de
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité.
Ces
emplois
non
permanents
ne
peuvent
excéder
6
mois
pendant
une
même
période
de
12
mois
consécutive.
Compte
tenu
de
la
période
estivale,
il
convient
de
créer
des
emplois
non
permanents
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
dans
les
conditions
prévues
à
l’article
3
de
la
loi
n°
84-53
précitée
;
Au
vu
des
festivités prévues
: Fête
du
Port
le
6 août
et Route
de
l'Amitié
le
12 août
ainsi
que
des
travaux
divers,
un
emploi
saisonnier
supplémentaire
est
nécessaire.
Le
Maire
propose
à
l'assemblée
d'ajouter
un
poste
polyvalent
pour
une
durée
de
1
mois
:
-
au
service
technique
®
1
adjoint
technique
territorial
du
1°
août
au
31
août.
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
notamment
les
articles
34
et
3,
1°
{ou
3,
2°).
|
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
voté,
à
l'unanimité,
DÉCIDE :
Article
1
: La
proposition
du
Maire
est
adoptée,
Article
2
: Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
(chapitre
012,
article
6413).
Article
3
: Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Rennes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication. Délibération
n°8
de
la
séance
du
31
juillet
2023
Monsieur
le
Maire
précise
que
pour
plus
de
transparence
avec
la population,
il est
important
de
porter
à
la
connaissance
du
public,
les
marchés
publics
passés.
Cécilia
REPÉSSÉ
arrive
à 20h54
REF/N°2023-85
: Communication
sur
les
délégations
du
conseil
municipal-au
maire
Marchés
publics
passés
depuis
le
30
juin
2023
Montant
en
euro
Budget |:
Date
:
‘Fournisseur
Objet
HT
TTC
Pompes
Funèbres
de
Belle-lle-
Commémoration
aviateurs
: fourniture
30/06/23
858,33
1
030,00
en-Mer
plaque
monument
30/06/23 |
CLAAS
Broyeur
DESVOYS
adaptable
sur
tracteur
6
900,00
8
280,00
30/06/23 |
EUROVIA
Bicouche
Chemin
Park
Braz/Les
Menhirs
62
050,80
74
460,96
30/06/23 |
EUROVIA
Bicouche
Kerhuel
27
956,88
33
548,26
Adhésion
asso
"prix
des
Incorruptibles"
.
30,00
05/07/23 |
LES
INCORRUPTIBLES
-
N
-
Livres
du
35ème
prix
des
Incorruptibles
384,14
06/07/23 |
ECFR
Bancs
publics
3
600,00
4
320,00
Reprographie
des
dossiers
enquête
04/04/23 |
CITTANOVA
.
2
200,00
2
640,00
publique
PLU
de
SAUZON
Enquête
publique
: registre
dématérialisé,
04/07/23 |
PREAMBULES
:
|
685,00
822,00
:
hébergement
dossier
11/07/23 |
UGAP
Fournitures
administratives
557,52
669,02
AR
GUERVEUR
AUTO
SARL
.
08/07/23
Réparation
KANGOO
immat.
7397
ZB
56
445,07
534,09
GARAGE
HUCHET
Tondeuse
IZEK|
- Problème
arrivée
de
‘
11/07/23
| MOTOCULTURE
BELLE
ILOISE
|
346,00
415,20
gasoi
z
Poste
de
secours
Donnant
: Aspirateur
à
&
11/07/23 |
DUMONT
SECURITE
H
.
279,78
335,74
3
mucosités
+
batterie
‘
&
Panneaux
entrée
et
sortie
de
SAUZON
:
11/07/23 |
SELF
SIGNAL
Lo.
277,80
333,36
itinéraires
cyclables
Marquage
au
sol
blanc
et jaune
+
13/07/23 |
FOUSSIER
.
628,10
753,72
applicateur
13/07/23 |
MÉDISAFE
Défibrillateur
salle
Sarah
Bernhardt
1
395,95
1
675,14
18/07/23 |
FARAGO
.
Lampe
et
ampoule
anti-éclat
cantine
58,12
69,74
Publication
enquête
publique
PLU
de
.
17/07/23 |
VIAMEDIA
1 444,66
1
733,59
SAUZON
19/07/23 |
UGAP
Fournitures
administratives
248,56
299,47
19/07/23 |
UGAP
Rouleaux
thermiques
21,03
25,24
Déplacement
baie
informatique
mairie
18/07/23 |
LAUTECH
,
4
602,77
5
523,32
(annule
et
remplace
le
précédent)
Renouvellement
hébergement
du
site
26/07/23 |
OVH
.
79,08
94,90
internet
www.sauzon.fr
Convention
spectacle
pyrotechnique
du
21/07/23 |
SDIS
56
315,00
6/08/23 Convention
spectacle
pyrotechnique
du
21/07/23 |
SDIS
56
315,00
12/08/23
30/06/23 |
EUROVIA
Bicouche
embarcadère
13
297,62
15
957,14
12/07/23 |
Denis
LE
GACQUE
Formation
poids
lourds
d'un
agent
1
935,00
1
935,00
&
Li
Cartouches
imprimantes
+
bobines
e
18/07/23 |
Du
Cordon
à
l'Aiguille
.
551,38
661,66
thermiques Couronne
de
fleurs
: bénédiction
de
la
mer
28/07/23 |
L'ILOT
BELLES
FLEURS
83,34
100,00
le
6
août
2023
04/07/23
|Ingénierie LE BAGOUSSE
Prélèvement complémentaire
suite à la visite
294,00
352,80
du
5 juin
2023
05/07/23
|Ent. DALBEIGUE
Jérôme
Remplacement
préparateur eau chaude
bloc
6 233,00
6911,30
2
sanitaire
&
13/07/23
|MEDISAFE
Défibrillateur
et
électrodes
enfant
1
475,90
1
771,08
< 5
5
13/07/23
| CHAMPENOIS
Papier
toilette
et
distributeurs
153,28
183,94
21/07/23
[BUREAU
VALLÉE
Cartouches
imprimantes
304,68
365,62 QUESTIONS
DIVERSES
ET
ORALES
PLU:
enquête
publique
du
22
août
au
26
septembre
2023.
Ponton
: intervention
de
l'entreprise
SORESP!
pour
la peinture
des
pylônes
du
25
au
29
septembre
2023
A.£E.P.
: la
commune
à proposé
à
l'AËEP.
l'acquisition
d'une
partie
du
terrain
de
l'école
afin
de
désenclaver
ce
dernier
et
d'augmenter
la
capacité
du
nombre
de
logements.
H n’y
a pas
eu
de
proposition
financière
de
la part
de
la
commune.
Les
membres
de
l'AEEP.
se
sont
réunis
et nous
avons
reçu
un
courrier
indiquant
que
l'association
remerciait
la
commune
mais
ne
souhaïtait
pas
s'engager
dans
la
vente
du
terrain.
Le
conseil
prend
acte
de
la
décision
de
l'AFEP.
Compétition
de
bodyboard
à
Donnant
: monsieur
François
DESARD
demande
la possibilité
de
faire
une
compétition
de
bodyboard
à
Donnant
les
7 et
8
octobre
prochains.
Monsieur
le
maire
fait lecture
du
courrier
dans
lequel
monsieur
DESARD
demande
l'autorisation
d'utiliser
un
mégaphone
; le
conseil
municipal
donne
son
accord.
Fête
du
Port
: Monsieur
le
Maire
informe
du
déroulement
de
la journée
du
6 août
pour
la
Fête
du
Port,
il remercie
la
compagnie
NAVIX
de
la
mise
à
disposition
de
deux
navires
et
d'avoir pris
à
son
bord
des
personnes
lors
du
dépôt
de
gerbe
en
mer.
Route
de
l'Amitié
:
Monsieur
le
Maire
présente
le programme
de
la journée
du
12
août
2023.
sollicite
la présence
de
bénévoles
au
sein
de
l'équipe
municipale
afin
de
soulager
les
membres
du
Comité
des
Fêtes
de
SAUZON.
Application
Mon
Village
: une
formation
pour
les
élu(e)s
et les
agents
est prévue
mardi
1°
août
à
14h
en
mairie
avec
monsieur
Gurwan
BERTHO,
concepteur
de
l'application.
Vanina
CHAMBRIER
conseillère
municipale
demande
l'utilité
de
cette
application
? Monsieur
le
Maire
répond
qu'elle
appelle
à
la participation
des
commerçants
et
des
associations
de
SA UZON,
en
plus.de
la
commune,
afin
de
promouvoir
et
d'informer
la population,
sur
leurs
activités
et
cela,
sans
la
nuisance
de
commentaires
comme
le
réseau
social
FACEBOOK.
Séance
levée
à
21h28
TS
Le
président
de
séance,
Ronan
JUHEL
|
Le
secrétaire
de
séance,
Régis
Le
Maire,
|Ronan
Juhel