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Déliberation - r5cpa71cyc0gqbh
Compte-Rendu - czmrnyrg6wuqv5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flavacourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - czmrnyrg6wuqv5)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Démocratie,
MAIRIE
DE
FLAVACOURT
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE
L’OISE
ARRONDISSEMENT
DE
BEAUVAIS
Séance
du
15
Novembre
2024
CANTON
DE
BEAUVAIS
2
re
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
æ
03.44.84.07.08
Affiché
en
exécution
de
l’article
L
121-17
du
Code.
Des
Communes.
Le
Vendredi
15
Novembre
2024
à 20h00,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
en
Mairie
sous
la
présidence
de
M.HUE
Xavier,
Maire.
PRESENTS : Mmes.
Mrs
:
HUE
Xavier
Maire,
RODIER
Pascal
1
Adjoint,
TYBURSKY
Brigitte
2ème
Adjointe,
FROT
Jacques
3ème
Adjoint,
DE
KONINCK
Clotilde,
de
GALBERT
Hervé,
GRISVARD
Olivier,
DESMAREST
Lucie,
FAMIN
Sandrine,
BELLARGENT
Virginie,
AEBERLI
Marie,
BAVANT
Danielle,
MASSON
Catherine.
ABSENTS
EXCUSES
: Monsieur
DOUILLY
Antoine,
Monsieur
COELHO
David.
POUVOIRS
: Monsieur
COELHO
David
donne
pouvoir
à
Madame
DE
KONINCK
Clotilde.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Monsieur
FROT
Jacques.
SE
60
: TRAVAUX
A
LA
FOLIE
Monsieur
Le
Maire
a
reçu
deux
mails
informatifs
du
SE
60
concernant
des
travaux
à
effectuer
Ferme
de
La
Folie
concernant
des
installations
électriques
chez
Monsieur
CREOPFF
et
Monsieur
FAIPOT.
2024-0268-T
- Extension
| BT
| SOUTER
| Ferme
de
la
Folie
(M.
CREOFF)
N°ENEDIS
: DC22/221341
Vu
le
Code
de
l’urbanisme
et
les
éventuelles
autorisations
d'urbanisme
délivrées
par
la
commune, Vu
la
nécessité
de
procéder
à
: Extension
du
réseau
d'électricité
pour
le
Ferme
de
la
Folie
(M.
CREOFF),
Vu
le
coût
total
prévisionnel
des
travaux
T.T.C.
établi
au
26
novembre
2024
s'élevant
à
la
somme
de
6
907,52
€
euros
(valable
3
mois)
Vu
le
montant
prévisionnel
de
la
participation
de
Gilles
CREOFF
de
3
496,93
€
euros
{avec
PCT)
Vu
les
statuts
du
SE
60
en
date
du
05
Février
2020
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
:
Accepte
la
proposition
du
Syndicat
d'Energie
de
l'Oise
de
desserte
en
électricité
Ferme
de
1a
Folie
(M.
CREOFF)
en
technique
souterraine
Prend
Acte
que
le
Syndicat
d'Énergie
de
l'Oise
réalisera
les
travaux
Acte
que
le
montant
total
des
travaux
pourra
être
réévalué
en
fonction
de
l'actualisation
en
vigueur
à
la
date
de
réalisation
des
travaux
Prend
Acte
de
la
participation
du
demandeur
pour
les
sommes
qui
seront
dues
au
SE
60
selon
le
plan
de
financement
prévisionnel
joint. 2023-0351-T
- Extension
| BT
| SOUTER
| Ferme
de
La
Folie
N°’ENEDIS
: DC22/231574
Vu
le
Code
de
l’urbanisme
et
les
éventuelles
autorisations
d'urbanisme
délivrées
par
la
commune, Vu
la
nécessité
de
procéder
à
: Extension
du
réseau
d'électricité
pour
le
Ferme
de
La
Folie,
Vu
le
coût
total
prévisionnel
des
travaux
T.T.C.
établi
au
26
novembre
2024
s'élevant
à
la
somme
de
12
257,83
€
euros
(valable
3
mois)
Vu
le
montant
prévisionnel
de
la
participation
de
Frederic
FAIPOT
de
6
205,52
€
euros
{avec
PCT)
Vu
les
statuts
du
SE
60
en
date
du
05
Février
2020
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
:
Accepte
la
proposition
du
Syndicat
d'Energie
de
l'Oise
de
desserte
en
électricité
Ferme
de
La
Folie
en
technique
souterraine
Prend
Acte
que
le
Syndicat
d'Énergie
de
l'Oise
réalisera
les
travaux
Acte
que
le
montant
total
des
travaux
pourra
être
réévalué
en
fonction
de
l'actualisation
en
vigueur
à
la
date
de
réalisation
des
travaux
Prend
Acte
de
la
participation
du
demandeur
pour
les
sommes
qui
seront
dues
au
SE
60
selon
le
plan
de
financement
prévisionnel
joint
CCPB
:
DEVIS
TRAVAUX
RUE
DE
BOUTENCOURT
ET
MARQUAGE
AU
SOL
RUE
DE
MARSEILLE Travaux
Rue de Boutencourt
:
Monsieur
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
deux
devis
concernant
les
travaux
Rue
de
Boutencourt
avec
l’aide
de
Monsieur
Balan
Chargé
de
Mission
Ingénierie
Conseil
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Bray.
Devis
de
EUROVIA
d’un
montant
de
59
312.00
euros
HT
(sans
l'installation
de
caniveaux)
et
un
autre
devis
de
BOYER
TP
d’un
montant
de
94
950.00
euros
HT
(avec
installation
de
caniveaux)
avec
une
maitrise
d'œuvre
d’un
montant
de
470.00
euros.
Ces
deux
devis
devront
respecter
les
règles
sur
l'écoulement
des
eaux
pluviales.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
Le
Maire
à
déposer
une
demande
d’aide
financière
auprès
de
la
DETR
et
du
DEPARTEMENT
pour
ces
travaux
et
vote
à
l'unanimité
pour
le
devis
de
BOYER
TP
situé
6
Rue
de
Calais
à
Beauvais
dont
le
montant
du
devis
HT
s'élève
à
94
950.00
euros
HT
(TTC
à
113
940.00
euros).
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
ce
marquage
au
sol
est
estimé
aux
environs
de
3
000.00
euros.
PASSAGE
PIETONS
ENTRE
FLAVACOURT
ET
LA
TREMBLEE,
AMENAGEMENT
DU
CARREFOUR
HAUT
RUE
DU
GRESMONT
L'Ecole
utilise
La
Plaine
des
Sports
tous
les
mardis.
Les
enfants
et les
enseignantes
doivent
traverser
la
chaussée
entre
Flavacourt
et
La
Tremblée.
Pour
des
raisons
de
sécurité,
Monsieur
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
un
devis
de
Monsieur
Balan
Chargé
de
Mission
Ingénierie
Conseil
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Bray
d’un
montant
de
1
950.00
euros
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
pour
ce
devis. Une
fois
de
plus
pour
des
raisons
de
sécurité,
Monsieur
Le
Maire
propose
un
devis
de
Monsieur
Balan
Chargé
de
Mission
Ingénierie
Conseil
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Bray
d’un
montant
de
2
175.00
euros
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
en
est
d’accord
à
l'unanimité.
HARROIS
: DEVIS
POUR
L’AMENAGEMENT
DU
CIMETIERE
ET
PLACE
MADAME
VIGOUR
Monsieur
Le
Maire
présente
le
devis
de
l’Entreprise
HARROIS
d’un
montant
de
777.10
euros
HT
pour
un
engazonnement
d’une
partie
des
allées
du
cimetière.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
à
l’unanimité
pour
ce
devis.
Place Madame
VIGOUR
:
Suite
à
la
proposition
de
Monsieur
Le
Maire
de
donner
le
nom
de
Françoise
VIGOUR
à
la
place
se
situant
à
Lincourt,
à
la jonction
de
la
Rue
de
La
Bosse
et
de
la
Rue
de
Marseille,
que
le
Conseil
avait
approuvé.
Il propose
un
devis
de
l'Entreprise
HARROIS
d’un
montant
de
2
604.43
euros
HT
avec
une
pose
de
plaque
et
il
a
été
décidé
son
inauguration
le
14
Juillet
2025
lors
du
repas
champêtre
du
village.
Ce
devis
est
voté
à
l’unanimité
par
le
Conseil
Municipal.
PROJET
VANHESTE
Monsieur
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
Monsieur
Vanheste
près
de
La
Folie
d’une
surface
de
16.7
hectares
sur
un
ensemble
de
parcelles
représentant
une
superficie
de
totale
de
70
hectares.
Monsieur
Le
Maire
propose
au
Conseil
d'émettre
un
avis
de
principe
sur
ce
projet
d'implantation
de
panneaux
photovoltaïques.
Il
en
est
ressorti
que
:
Ce
projet
se
situe
bien
trop
près
des
habitations
de
La
Folie
et
sur
des
terres
dans
son
ensemble
de
bonne
qualité.
Le
Conseil
souhaiterait
avoir
une
autre
proposition
respectant
les
habitations
du
Hameau
de
La
Folie,
leurs
activités
professionnelles
respectives,
et
préservant
les
terres
agricoles
de
bonne
qualité.
REFACTURATION
DU
BROYEUR
AUX
COMMUNES
DE
LE
VAUMAIN
ET
DE
LABOSSE
En
Mai
2024
la
commune
de
Flavacourt
a
acheté
un
broyeur.
Cette
dépense
au
budget
devait
être
divisée
par
trois
entre
les
communes
utilisatrices,
les
communes
de
Le
Vaumain,
Labosse
et
Flavacourt.
La
facture
de
ce
matériel
est
d’un
montant
de
35
410.54
euros
TTC,
vient
en
déduction
la
subvention
encaissée
de
6
600.00
euros
ce
qui
fait
un
total
de
28
810.54
euros
TTC
divisé
par
3
ce
qui
fait
un
total
à
régler
par
chaque
commune
de
9
603.51
euros.
Le
Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
pour
ce
remboursement
partiel
d’un
montant
de
9
603.51
euros
pour
la
commune
de
Le
Vaumain
et
de
Labosse.
Ces
communes
devront
mandater
cette
somme
au
compte
62875. ACQUISITION
D'UN
BROYEUR
D’ACCOTEMENT
POUR
RENOUVELLEMENT
Monsieur
Le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
d'acquérir
un
broyeur
d’accotement
pour
l'entretien
de
la
commune.
ll
présente
un
devis
d'AGRAM
d’un
montant
de
5
623.49
euros
HT.
Le
Conseil
Municipal
souhaïte
demander
un
devis
comparatif
à
la
société
DESPREZ
mais
autorise
Monsieur
Le
Maire
à
déposer
une
demande
d’aide
financière
auprès
de
la
DETR
et
du
DEPARTEMENT.
ECOLE
BUISSONNIERE
: ACCES
PMR
(Personnes
à
Mobilité
Réduite)
Etant
donné
que
l'Ecole
Buissonnière
est
de
plus
en
plus
fréquentée
et
notamment
par
des
personnes
à mobilité
réduite,
Monsieur
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
un
devis
de
l'Entreprise
Louise
Berthy
afin
de
mettre
en
place
un
accès
PMR.
Ce
devis
d'élève
à
9
544.00
euros
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
à
l’unanimité
pour
ce
devis
et
autorise
Monsieur
Le
Maire
à
déposer
une
demande
d'aide
financière
auprès
de
la
DETR
et
du
DEPARTEMENT
pour
ces
travaux.
DECISION
MODIFICATIVE
AU
CHAPITRE
66
Parmi
les
emprunts
que
la
commune
doit
supporter,
il y
en
a
un
dont
l'échéance
du
mois
d'octobre
2023
est
passée
dans
le
budget
2024
mais
il
est
nécessaire
de
mandater
l'échéance
d'octobre
2024
aussi.
Pour
cela,
il
manque
donc
la
somme
de
2
822.36
euros
au
chapitre
66.
Une
décision
modificative
est
nécessaire
pour
régler
ce
prêt.
Le
Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
pour
cette
opération
comptable.
DEPART
EN
RETRAITE
DE
MONSIEUR
AUREGAN
Didier
Monsieur
Le
Maire
annonce
le départ
en
retraite
de
Monsieur
AUREGAN
Didier
au
31
mars
2025. PLAINE
_DES
SPORTS:
INSTALLATION
D'UN
BATIMENT
_
AVEC
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES Après
une
longue
discussion
sur
l'avenir
de
La
Plaine
des
Sports,
le
Conseil
Municipal
décide
à
13
voix
POUR
et
1
ABSTENTION
la
construction
d’un
bâtiment
monopente
recouvert
de
panneaux
photovoltaïques
avec
orientation
sud.
Ce
bâtiment
est
construit
par
la
Société
SSC
qui
prend
en
charge
:
+
L'étude
de
sol,
*
Les
ilots
et
les
longrines
(si
nécessaire),
*
La
structure
métallique,
*
La
couverture
en
bac
acier
75/100,
+
Les
gouttières,
+ La
descente
des
eaux
pluviales
jusqu’à
1
m,
+
La
centrale
PV
et
le
raccordement
Enedis, Reste
à
charge
de
la
commune :
+ Le
bardage
des
deux
pignons,
* La
gestion
des
eaux
pluviales,
+ La
réserve
d’eau
pour
le
SDIS,
+
Les
tranchées
sur
le
terrain
communal,
+ Aspects
ERP.
Cette
convention
avec
la
Société
SSC
se
fera
sous
forme
d’un
bail
à
construction
sur
une
durée
de
30
ans.
Ce
bâtiment
outre
sa
fonction
de
produire
de
l’énergie,
servira
pour
la
couverture
d’un
3ème
padel,
de
la
possibilité
de
réaliser
des
espaces
sanitaires,
de
salles
permettant
d’accueillir
du
public,
de
locaux
techniques
et
d’aires
couvertes
pour
des
activités
ludiques
et
sportives. QUESTIONS
DIVERSES
Vidéoprotection La
Mairie
a
pris
contact
avec
le
Groupe
de
Gendarmerie
de
Beauvais
afin
qu'il
accompagne
la
collectivité
dans
le
projet
de
mise
en
place
de
la vidéo
protection
sur
Flavacourt.
Les
délais
sont
importants
mais
nous
sommes
tributaires
de
cette
procédure.
Les
gendarmes
reviendront
vers
nous
pas
avant
octobre
2025.
Abri
Bus
Monsieur
Le
Maire
rencontre
sur
place
le
Jeudi
21
Novembre
2024
à
9h30,
Madame
Golyzniack
de
la
REGION,
qui
est
chargée
des
arrêts
de
bus.
Gestion
des
Eaux
Pluviales
La
Mairie
a
obtenu
du
Département
de
l'Oise
Monsieur
PERON,
les
coordonnées
de
trois
entreprises
pour
ces
travaux
qui
seront
dans
la
réflexion
du
conseil
courant
2025.
Visite
au
Centre
de
Tri
de
Villers
La
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Bray
invite
le
Conseil
à venir
visiter
le
centre
de
tri
de
Villers
Saint
Paul
le
Jeudi
24
Avril
2025.
Dates
à
retenir
14
et
15
Décembre
Marché
de
Noël
11
Janvier
17h00
Vœux
de
la
Municipalité
et
Exposition
photos
17
Mai
Spectacle
de
Magie
à
l’Ecole
Buissonnière
18
Mai
Brocante
du
village
14
Juin
Bal
Folk
28
Juin
Kermesse
de
l'Ecole
14
Juillet
Repas
champêtre
Le
Maire,
Xavier
HUE
La
séance
est
levée
à
23h20
Prochain
Conseil
Municipal
le
Vendredi
17
Janvier
2025