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Compte-Rendu - 686631 Document publié le Lundi 1 juillet 2019 par la commune de Rouffiac. Lien du pdf (Compte-Rendu - 686631)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation, COMMUNE DE ROUFFIAC

SÉANCE DU 01 JUILLET 2019

L’an deux-mille-dix-neuf le 01 juillet, à 20 heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance ordinaire et publique à la mairie,

Présents : Mmes CARENSAC Fabienne, DURAND Christel, GONTHIER Céline, PEINTRE Séverine, VÉTIL Christine – MM CATHALA David., ESTEVENY Jean-François, LAFON Christian, LEMONNIER Alain, TRÉBOSC Michel.

Excusés : Mme MOUTARDE-CASSAR Maryline - MM. COGNE David, FONVIEILLE Alain, FOURES Frédéric, VIGUIER Lionel.

Secrétaire de séance : Mme PEINTRE Séverine

Date de convocation : 25/06/2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 20/05/2019 ;

2. Bilan de la journée citoyenne ;

3. Révision du tarif repas cantine au 01/09/2019 ;

4. Bilan de l’année scolaire et prévisions 2019-2020 ;

5. Transfert du service finances-budget au service commun de la C2A au 01/10/2019 ; 6. PLUI – plan local d’urbanisme intercommunal ;

7. Travaux salle des fêtes ;

8. Installation d’un pare-ballon au stade ;

9. V oirie ;

10. Questions diverses.

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 mai 2019

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

2. Bilan de la journée citoyenne

Malgré une météo capricieuse, cette journée du 25 mai s’est bien déroulée, les travaux (maçonnerie, pose de pavés, peinture, espaces verts, nettoyage du village) ont été réalisés dans la bonne humeur par 90 bénévoles et quelques ados. Comme tous les ans, cette cinquième journée citoyenne s’est clôturée en toute convivialité par un repas offert par les conseillers municipaux. L’économie générée par ces travaux représente environ 4300 €. Tout le conseil fait le même constat positif de cette journée.

3. Révision du tarif repas cantine école au 01/09/2019

Les représentants des parents d’élèves ont envoyé aux familles une enquête de satisfaction sur la qualité des repas. Christel DURAND fait la synthèse du questionnaire et il en ressort une majorité de satisfaction qualité/prix.

De manière globale, les parents souhaitent plus de produits frais et moins de conserves et de produits ultra transformés. A partir de la rentrée sera fait le test des compotes maison livrées par le même fournisseur.

Délibération 2019-25

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Société « ANSAMBLE Midi Gastronomie », notre fournisseur de repas révisera ses prix cantine à compter du 01/09/2019.

L’augmentation sera de 1.132 %. Le prix du repas facturé par le prestataire de service passera de 3.032 € HT soit (3.20 € TTC) à 3.066 € HT à 3.23 € TTC.

Après deliberation, le conseil municipal décide de fixer le tarif des repas cantine à la charge des parents à 3.23 € l'unité à compter du 01 septembre 2019.

Le tarif du prix de la garderie à la journée ne subit pas d’augmentation et reste à 1.20€.4. Bilan de l’année scolaire et prévisions année scolaire 2019-2020

L’année s’est dans l’ensemble bien déroulée et l’école accueillera à la rentrée 51 enfants. 8 départs sont actés pour la prochaine rentrée dont 4 élèves vont au collège, 4 vers une autre école dont 2 suite à déménagement.

Suite au conseil d’école qui s’est déroulé le 18/06/2019, des demandes ont été faites : - installation d’un visiophone pour le portail de l'entrée de l'école.

- pose d’une alarme incendie et les détecteurs de fumée.

- comblement des trous dans le revêtement autour des arbres.

- installation d’un vidéoprojecteur dans la classe de Mme PIERRE.

- achat de bancs avec dossiers pour l’école maternelle.

- achat d’un chevalet de création pour la peinture en classe maternelle.

- achat de meubles de rangement.

- changement de la faïence de lavabo classe maternelle.

Le conseil municipal prend acte de ces demandes et certaines seront traitées avant la rentrée de septembre.

5. Transfert du service finances-budget au service commun de la C2A au 01/10/2019

Délibération 2019-26

La Communauté d’Agglomération a créé un service commun Finances et Budget le 1er janvier 2015, en application des dispositions de l'article L5211-4-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, modifié par la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 (art. 67), qui permet à un établissement public intercommunal de créer, en dehors des compétences transférées, des services communs avec une ou plusieurs de ses communes membres.

Depuis sa création, le service commun s'est élargi et compte désormais, outre l'agglomération, les communes d'Albi, Lescure-d’Albigeois, Terssac, Saint – Juéry, Cunac, Castelnau de Lévis, Dénat et Cambon.

Il est proposé au conseil municipal de rejoindre le service commun Finances et Budget à compter du 1er octobre 2019, selon les modalités présentées dans le projet de convention joint à la présente délibération. Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité :

DECIDE d’approuver l’adhésion au service commun pour les Finances - budget à compter du 01/10/2019 ; AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires pour formaliser cette adhésion.

6. PLUI

L’enquête publique est ouverte depuis le 11 juin et se continuera jusqu’au 12 juillet inclus. Elle est consultable en mairie, au siège administratif de de l’agglomération à Saint-Juéry, au Centre technique Communautaire, service ADS rue Charcot à Albi, à la Mairie de Marssac et à la mairie de Puygouzon. A ce jour, aucune remarque n’a été consignée sur le registre prévu à cet effet.

7. Travaux salle des fêtes

- La terrasse et son escalier seront réalisés avant la fin du mois de juillet.

- Les menuiseries seront posées en septembre.

- La pose du plafond débutera le 16 septembre.

- La pose du préau sera effectuée en octobre-novembre.

8. Installation pare-ballons au stade

Monsieur le Maire propose au conseil de changer le pare-ballons au stade derrière la cage du but (côté vignes) pour sécuriser la propriété limitrophe. Plusieurs devis sont en attente et une demande de subvention sera faite au conseil départemental.

9. Voirie

Une demande a été faite auprès du CAUE (conseil en architecture, urbanisme et environnement) pour réaliser une étude sur l’aménagement des rues (chaussée, trottoirs, espaces verts) dans le centre bourg. La commission voirie se réunira pour lister les chemins de randonnée où passe l’épareuse. Au stade, la chicane a été refaite. Les gendarmes couchés seront installés ultérieurement.10.Questions diverses

 Boulodrome : Une discussion est engagée sur la création d’un nouveau terrain de pétanque au stade.  Congés employé municipal : pendant ces congés, il sera remplacé pour l’entretien des espaces verts uniquement.

Fin de séance : 00h15