Procès Verbal - 1461275

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Procès Verbal - 1461275 Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Rouffiac. Lien du pdf (Procès Verbal - 1461275)Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques, .

Commune de ROUFFIAC

PROCES VERBAL

DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 2 MAI 2023

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents :13

Votants :13

L’an deux-mille-vingt-trois, le cinq mai à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Salle des fêtes,

Présents : Mmes ALPIN Marie-Laure, AZNAR Nathalie, CARENSAC Fabienne, CLERGUE Christel, ESTEVENY Clarion, GONTHIER Céline, LUGAN Christine MM. BOUSQUET François, COGNE David, FONVIEILLE Alain, LAFON Christian, LEMONNIER Alain, et TRÉBOSC Michel. Excusés : Mrs LEVEAUX Stéphane, LHEROT Pierre-Jean

Secrétaire de séance : Mme AZNAR Nathalie

Date de convocation : 27/04/2023

Après vérification que le quorum est atteint, la séance est ouverte à 20h15.

Les PV de la séance du Conseil Municipal du 6 mars et 3 avril 2023 sont approuvés à l’unanimité.

Ordre du jour :

1 Préparation journée citoyenne du samedi 3 juin

2 Travaux divers

3 Proposition du Maire : arrêté extinction éclairage public

4 Questions diverses

1 – Préparation journée citoyenne du samedi 3 juin :

Après avoir fait un tour de village le Conseil Municipal liste les différents travaux à réaliser dans le cadre de la journée citoyenne.

En fonction du nombre de participants les travaux suivants pourraient être envisagés : - Travaux de peinture (jeux au sol de l’école, bancs publics, poids public, porche Mairie…) - Espaces verts (tonte stade, salle des fêtes, taille et nettoyage des massifs) - Travaux de maçonnerie (cimetière, four à bois, décrépir le mur de la place des marronniers).

Une demande sera faite auprès de la directrice de l’école pour nous faire part de ses besoins.

Pour une meilleure organisation, il sera demandé à l’employé municipal, M. Narozny Yohan de préparer certains chantiers et de récupérer les matériaux et outils nécessaires à leur réalisation. Le samedi matin, les conseillers municipaux disponibles mettront en place les divers chantiers.

Comme d’habitude, un repas préparé par les conseillers municipaux sera servi à 19h30 à tous les participants.

2 – Travaux divers :

Suite à une baisse de production des panneaux photovoltaïques de la salle de fêtes et du stade un nettoyage doit être envisagé. M. le maire a demandé un devis à l’entreprise FY NETT 8 rue des chênes 81450 LE GARRIC. Le Conseil Municipal accepte le devis d’un montant de 600€.

Céline Gonthier demande que l’employé municipal installe une douchette à l’évier de l’ancienne cuisine de la salle des fêtes.

3 – Proposition du Maire : arrêté extinction éclairage public :

M. le maire informe le conseil municipal de l’arrêté suivant.

Arrêté municipal instituant la coupure totale de l’éclairage sur la commune de ROUFFIAC

Le Maire de ROUFFIAC,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2212-1 et L.2212-2 relatifs à la police municipale dont l’objet est d’assurer le bon ordre, la sécurité et la salubrité publics et notamment l’alinéa dans sa partie relative à l’éclairage ;

Vu le code civil, le code de la route, le code rural, le code de la voirie routière, le code de l’environnement ;

Vu la loi n°2009-967 du 3 août 2009 de programmation sur la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement et notamment son article 41 ;

Vu l’arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses dont l’objectif est aussi la protection de la biodiversité et la réduction des consommations d’énergie ;

Considérant qu’une réflexion a été engagée sur la pertinence et les possibilités de procéder à une extinction nocturne totale de l’éclairage public ;

Considérant que l’extinction est une initiative sous la responsabilité de la commune relevant du pouvoir de police du maire ;

ARRÊTE

Article 1 : L’éclairage public sera interrompu (mis hors tension) chaque nuit, hormis les nuits des vendredis et des samedis :

- Du 1er mai au 31 aout à 23h 30

- Du 1er septembre au 30 avril de 23h30 à 6h30

Article 2 : Cette décision sera effective à compter du 1er juillet 2023.

Article 3 : Le présent arrêté sera affiché en mairie..

4 - Questions diverses

- M. le maire informe le conseil municipal que le sénateur FOLLIOT nous rendra visite le 25 mai à 14h à la mairie. L’heure est malheureusement contraignante pour les conseillers. - M le sénateur Bonnecarrere rencontrera le conseil municipal lors de la prochaine réunion le 5 juin.

- Défibrillateur : dans le contrat de location de la salle des fêtes la localisation possible du défibrillateur sera désormais précisée. Une révision du défibrillateur a été prévue. - Christine Lugan demande quelle essence d’arbre sera replantée à la place des marronniers malades arrachés sur la place. Rien n’est définitivement arrêté, mais il est possible de replanter des « marronniers roses ».

- Myriam RATIER, cantinière, part à la retraite en septembre. Remplacement à prévoir. Une personne pouvant bénéficier d’un contrat aidé par l’état sera privilégiée.

- La préfecture a validé la demande d’obtention gratuite d’une Licence 4 par la commune. Celle-ci sera exploitée par le Bar’ouff. M. Patrick Blanc, membre de l’association le Bar’Ouff a fait la formation nécessaire et obligatoire pour exploiter la licence

Fin de séance : 23h00