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Compte-Rendu - 686625
Procès Verbal - 2121681
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rouffiac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2121681)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Commune
de
ROUFFIAC
PROCES
VERBAL
ROUFFIAC
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05/01/2026
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 15
Présents
: 14
Votants
: 14
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
janvier
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
ROUFFIAC
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
associations
de
la
salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de M.
Michel
TRESBOSC,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal:
30/12/2025
Présents
: Mmes
ALPIN
Marie-Laure,
AZNAR
Nathalie,
CARENSAC
Fabienne,
ESTEVENY
Clarion,
GONTHIER
Céline,
LUGAN
Christine.
MM.
COGNE
David,
BOUSQUET
François,
FONVIEILLE
Alain,
LAFON
Christian,
LEMONNIER
Alain,
LEVEAUX
Stéphane,
LHÉROT
Pierre-Jean,
Michel
TREBOSC. Excusés
: Mme
CLERGUE
Christel
Mme
AZNAR
Nathalie
est nommée
secrétaire
de
séance.
Après
vérification
que
le quorum
est
atteint,
la séance
est
ouverte
à 20
h
10.
ORDRE
DU
JOUR
:
=
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
8 décembre
2025
—
Décision
du
Maire
n°
1
=
Chiffres
population
INSEE
—
Questions
diverses
e
Point
sur
les travaux
en
cours
e
Planning
des
dates
à prévoir
>
Réunion
des
associations
>
Réunion
publique
après
les
élections
>
Journée
citoyenne
e
Organisation
des
voeux
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
8
décembre
2025
Après
lecture
faite,
le conseil
municipal
approuve
le procès-verbal
du
8 décembre
2025.
2-
Décision
du
Maire
n°
1
Le
Maire
de
la Commune
de
Rouffiac, Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2122-22
et
L2122-23
permettant
au maire,
sur
délégation
du
conseil
municipal,
d’être
chargé
pour
la durée
du
mandat
de
prendre
des
décisions
pour
le
compte
de
la
collectivité,
Vu
la
délibération
n°
16
du
25
mai
2020
par
laquelle
le
conseil
municipal
a
délégué
au
maire
la
possibilité
de
prendre
des
décisions
prévues
à l’article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
du
07
avril
2025
portant
adoption
du
budget
primitif
2025
du
budget
général
et
autorisant
monsieur
le
maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'instruction budgétaire
et comptable
M57,
à effectuer
des
virements
de crédits
de chapitre
à chapitre
dans
la limite
de
7.5
%
des
crédits
inscrits
dans
chaque
section,
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57,
Considérant
la nécessité
de
procéder
à un
ajustement
de
crédits
pour
tenir
compte
des
observations
suite
au
contrôle
de
l’'URSSAF
réalisé
le 9 décembre
2025.
DÉCIDE Article
1 : Il est
procédé
à un
virement
de
crédits
d’un
montant
de
15
100
€
vers
le
compte
65314
« cotisation
de
sécurité
sociale
— part
patronale
» -fonction
031
« assemblée
délibérante
» depuis
le
compte
673
«titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
»-
fonction
01
« opérations
non
ventilables
»
Article
2
: La
secrétaire
de mairie
et Monsieur
le responsable
du
service
de
gestion
comptable
d’Albi
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
de
la présente
décision
3-
Chiffres
population INSEE
L'INSEE
a
publié
les
chiffres
de
la
population.
Au
1°
janvier,
la
commune
contient
661
habitants. 4-
Questions
diverses
e
Point
sur
les
travaux
-Maison
des
assistantes
maternelles
: à
ce
jour,
les
cloisons
intérieures
sont
posées,
les
travaux
d'électricité
et de plomberie
se terminent.
Les
murs
de
support
de
la terrasse
sont
construits
et la pose
du
hourdis
de
la terrasse
sera
réalisé
début
février.
La
fin des
travaux
est
programmée
pour
fin
avril.
-La
pose
des
portes
et fenêtres
au rez-de-chaussée
de
la maison
restauré
à côté
de
la mairie
est prévue
fin janvier. -Des
travaux
de
voirie
seront
réalisés
au
niveau
du
carrefour
de
la
route
d’Albi
et
de
la
route
du
château
d’eau.
-Une
demande
a été
faite pour
la pose
d’ un
abri
à l’arrêt
de bus
au niveau
du
carrefour
du
Rival
et
de
l’Albiquié.
Le
service
transport
de
la communauté
d’agglomération
sera
contacté
pour
étudier
la
faisabilité
de
cette
requête.
e
Organisation
des
vœux
Une
exposition
prêtée par le CAUE
(Conseil
de l’architecture,
de l’urbanisme
et de
l’environnement)
sera muse
en place.
Tous
les conseillers
disponibles
sont
conviés
à participer
à la préparation
du buffet
et à la décoration
de
la salle
le samedi
matin
à partir
de
8 h 30.
e
Planning
des
dates
à
prévoir
-La
réunion
des
associations
est prévue
le lundi
2
février
suivi
d’un
conseil
municipal - La
traditionnelle
réunion
publique
se tiendra
le mardi
14
avril
2026
-La journée
citoyenne
aura
lieu
le samedi
30
mai
2026
Fin
de
séance
: 22
h
00
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Nathalie
AZNAR
Michel
TREBOSC