Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 1757
Document publié le Mardi 16 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 1757)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Exploration spatiale,
cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - HOTEL D'ENTREPRISES - 404 F Envoyé en préfecture le 15/04/2024
Reçu en préfecture le 15/04/2024
V —- ARRETE ET SIGNATURES publi 1e SIG ARRETE ET SIGNATURES ID : 007-240700864-20240411-2024 053DB-BF
Nombre de membres en exercice : 35 | La Pr ésidente,
Nombre de membres présents : 55
Nombre de suffrages exprimés : 257
VOTES :
Pour ::
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 04/04/2024
Présenté par Le La Présidente, Françoise GONNET TABARDEL (1),
A Bourg-Saint-Andéol, le 11/04/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Communautaire(2), réunie en session
A Bourg-Saint-Andéol, le 11/04/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3).
ADRAGNA Patrick
ARCHAMBAULT Daniel
BEAU Jacky
BERRAUD Yves
BOF Monique
CASAMATTA Marie
CHABANIS Alexandre Procurctian _ Pottiek Guen)
CHAIX Marie-Pierre Oourch 6e) G. fu re la He,
CHAUTARD Olivier
u
CHAZAUT Bernard
- =,
D LA]
COAT Jean-François
CROIZIER Jean-Paul
DROUARD Michel
DUMARCHE Brigitte
GARCIA Patrick
GONNET TABARDEL Françoise
GUERIN Patrick
GUIGUE-PUJUGUET Brigitte
GUINAULT Thérèse Mocratin © Entle MARE
HALLYNCK Dominique
Page 148
PETER
TTL.
16/04/2024 cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - HOTEL D'ENTREPRISES - ac
On D0D._2N0714
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
V —- ARRETE ET SIGNATURES Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le SG ARRETE ET SIGNATURES ID : 007-240700864-20240411-2024 053DB-BF
LANDRAUD Maryline
_—
LAURENT Jérome Rocwak sm © Sy Evan TROMNPUE
LEBRETON Frédéric TA
_ MARCE Emilie
MATHON Christophe —Ÿ AST- V
MATTEI Martine HD
ORENES LERMA José DS
PELOZUELO Christiane Procuretn © Grace SAEVi
V
PRADIER LAGET Jérôme a
RIEU Roiand 2 ns J
RIFFARD VOILQUE Martine CZ
SALVI Corinne +
SAPHORES Pierre
ee
SAUJOT BEDIN Bénédicte Docvrahon à Françoise GODA A PERDEZ
|
TRIOMPHE Sylvain
LS ASlou([ Liu Certifié exécutoire par Le La Présidente, Françoise GONNET TABARDEL (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le”, et de la publication le À 5741 2,14
{1} Indiquer « la présidente » ou « le président ».
{2} Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de .., de la métropole
(3) L'ajoui des signataires est désormais facultatif.
Page 149
A Bourg-Saint-Andéol, le
de …, du Conseil syndical de …