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unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 1757
Document publié le Vendredi 19 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 1757)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Économie et finances,
cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - BUDGET SIPAZA - 40804 - 8
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
Reçu en préfecture le 18/04/2024
Ÿ = ARRETE ET SIGNATURES Publié le SO ARRETE ET SIGNATURES ID : 10 7240700864-202404) -2024_0S20B_2"BF
Nombre de membres en exercice : 35
La Présidente,
Nombre de membres présents : 25 Françoise
GONNET TABARDEL
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Pour :
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 04/04/2024
Présenté par Le La Présidente (1),
A Bourg-Saint-Andéol, le 11/04/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Communautaire(2), réunie
en session Ordinaire
A Bourg-Saint-Andéol, le 11/04/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Communautaire
(2),(3).
ADRAGNA Patrick
Be
ARCHAMBAULT Daniel
Le CT
BEAU Jacky
BERRAUD Yves
BOF Monique
CASAMATTA Marie
CHABANIS Alexandre Pre cureturs Ci Por
Cu ER
CHAIX Marie-Pierre Qocvrohon à ul in£ fa Le i
CHAUTARD Olivier
CHAZAUT Bermard
. ) SZ
COAT Jean-François
J 1) Æ
CROIZIER Jean-Paul
ER
DROUARD Michel
EI
DUMARCHE Brigitte
| |
GARCIA Patrick
Eee
GONNET TABARDEL Françoise
—
GUERIN Patrick
er Le = | TN
N/
GUIGUE-PUJUGUET Brigitte
SI LD
ASE '
GUINAULT Thérèse Ra claim &@ Erbs HARCE
HALLYNCK Dominique
Page 148
18/04/2024 cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - BUDGET SIPAZA - 40804 - BP - 2024
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
V _ ARRETE ET SIGNATURES Reçu en préfecture le EURE L ;
ARRETE ET SIGNATURES Publié le ID : 007-240700864-20240411-2024 052DB 2-BF
LANDRAUD Maryline
Hs —
LAURENT Jérome Procurat ms © Sy RVain TOME ñ |
LEBRETON Frédéric ef
> ee
MARCE Emilie
MATHON Christophe
| \
MATTEI Martine
U CAT
ORENES LERMA José
rs
PELOZUELO Christiane Procuration © Grinne SALUVi
PRADIER LAGET Jérôme
RIEU Roland
RIFFARD VOILQUE Martine
Kr
SALVI Corinne
CSUNSEE
TO
SAPHORES Pierre 4 /
SAUJOT BEDIN Bénédicte Da: om a. frasoisr CONNET PARARDE( Le
TRIOMPHE Sylvain Le ES. K_D
A%leu( LiM
Certifié exécutoire par Le La Présidente (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le* et de la publication le A8 lou {del
A Bourg-Saint-Andéoi, le
{1} Indiquer « la présidente » ou « le président ».
{2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 149