Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 24 FEVRIER 2023

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 24 FEVRIER 2023 Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune d'Houches. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 24 FEVRIER 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques, LES HOUCHES MONT-BLANC Am

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 24 FEVRIER 2023 — 18h00

En Mairie — Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JANVIER 2023

2. ETAT-CIVIL

3. ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Monsieur Yves PEROL

3.1 Plan d'actions chauffage bois du PPA de la Vallée de l’Arve (Annexe1)

3.2 Engagement des maîtrises d'ouvrage sur la commune des Houches dans le cadre du CTENS (Contrat de Territoire Espaces Naturels Sensibles) (Annexes 2 à 8)

4. FONCIER - URBANISME

Rapporteur : Monsieur André COMPAGNON

4.1 Vente à la SAS BLUE ICE Europe -— Lieu-dit Vernays des Trabets (Annexe 9)

4.2 Acquisition de l'emprise d’un abri-bus - avenue des Alpages — Lieu-dit Fond du Pont (Annexe 10)

5. DELEGATIONS

6. QUESTIONS DIVERSES

Les Houches le 17 février 2023

Madame Le Maire,

Ghislaine BOSSONNEY