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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 30 06 23
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 30 06 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
LES HOUCHES MONT-BLANC
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 juin 2023 — 18h00
En Mairie — Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 MAI 2023
2. ETAT-CIVIL
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1 Convention de mise à disposition d'équipements sportifs entre la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc et la Régie d'Animation Sociale et de Loisirs (RASL) de la commune des Houches (Annexe 1)
4. FINANCES
4.1 Tarifs périscolaire et accueil de loisirs — extrascolaire saison 2023/2024
4.2 Nouveaux tarifs des cartes ViaCham pour la période allant de la date de la délibération au 3 décembre 2023 inclus.
5. FONCIER - URBANISME
5:1 Renoncement au Droit de Préemption Urbain
5.2 Acquisition de la parcelle cadastrée section D numéro 3523 (Annexes 2 et 3)
6. DELEGATIONS
7. QUESTIONS DIVERSES
Les Houches, le 23 mai 2023
Pour Le Maire émpêché,
Le 1° adjoi
Patrick WALE