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Procès Verbal - FEVRIER 2025 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour du 24 fevrier 2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Loriol-sur-Drôme.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 24 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal
du 16 decembre 2024 Monsieur le Maire
Délibération 16- AG DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Charles CHAPUIS
Délibération
17- FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMPTABILITÉ – APPROBATION DU COMPTE DE
GESTION DU BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2024
Monsieur le Maire
Délibération
18 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE-
COMPTABILITE – BUDGET PRINCIPAL – APPROBATION
DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
Charles CHAPUIS
Délibération
19 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMPTABILITÉ – BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION
DES RESULTATS ANNEE 2024
Monsieur le Maire
Délibération
20 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMPTABILITÉ – APPROBATION DU COMPTE DE
GESTION DU BUDGET ASSAINISSEMENT – EXERCICE
2024
Monsieur le Maire
Délibération
21 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE-
COMPTABILITE – BUDGET ASSAINISSEMENT –
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
Charles CHAPUIS
Délibération
22 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMPTABILITÉ – BUDGET ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DES RESULTATS ANNEE 2024
Monsieur le Maire
Délibération
23-FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMPTABILITÉ – APPROBATION DU COMPTE DE
GESTION DU BUDGET BATIMENT D’ACCUEIL –
EXERCICE 2024
Monsieur le Maire
Délibération
24-- FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMPTABILITE - BUDGET BATIMENT D’ACCUEIL –
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
Charles CHAPUIS
Délibération
25 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMPTABILITÉ – BUDGET BATIMENT D’ACCUEIL -
AFFECTATION DES RESULTATS ANNEE 2024.
Monsieur le Maire
Ordre du jour :
La réunion du Conseil Municipal de la ville de LORIOL aura lieu le :
Lundi 24 février 2025 à 18h30
à l'espace festif René CLOT 12 avenue de la république
CONSEIL MUNICIPAL LORIOL Délibération
26 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMPTABILITÉ - APPROBATION DU COMPTE DE
GESTION BUDGET CINEMA – EXERCICE 2024
Monsieur le Maire
Délibération
27 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMTABILITE – BUDGET CINEMA – APPROBATION DU
COMPTE ADMINISTRATIF 2024
Charles CHAPUIS
Délibération
28 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMPTABILITÉ – BUDGET CINEMA AFFECTATION DES
RESULTATS ANNEE 2024
Monsieur le Maire
Délibération
29 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMPTABILITÉ – APPROBATION DU COMPTE DE
GESTION DU BUDGET LOTISSEMENT – EXERCICE 2024
Monsieur le Maire
Délibération
30 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE-
COMPTABILITE – BUDGET LOTISSEMENT –
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
Charles CHAPUIS
Délibération
31 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE –
COMPTABILITÉ – BUDGET LOTISSEMENT AFFECTATION
DES RESULTATS ANNEE 2024
Monsieur le Maire
Délibération
32 - FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE - DEBAT SUR
LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET DES
BUDGETS PRIMITIFS POUR 2025 – BUDGET PRINCIPAL –
BUDGETS ANNEXES ASSAINISSEMENT – LOTISSEMENT
Monsieur le Maire
Délibération
33 - RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION DE MISE
A DISPOSITION AU PROFIT DE LA RESIDENCE
AUTONOMIE
Françoise BRUN
Délibération
34 - RESSOURCES HUMAINES – REFACTURATION
PERSONNEL FINANCES DE LA COMMUNE AU PROFIT
DE LA RESIDENCE AUTONOMIE
Monsieur le Maire
Délibération
35 - SERVICES TECHNIQUES : SIGNATURE DE LA
CONVENTION TRIPARTITE POUR LA FACTURATION,
L’ENCAISSEMENT ET LE REVERSEMENT DES
REDEVANCES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Jean-Marc PEYRET
Délibération
36 - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES ET
EXTRASCOLAIRES- PARTICIPATION VOYAGE SCOLAIRE
ECOLE JULES FERRY ELEMENTAIRE
Jérémy RIOU
Délibération 37 - AMÉNAGEMENT ET ÉCONOMIE CONVENTION CADRE ATELIERS RELAIS Camille GREMAUD
Délibération
38-AMENAGEMENT ET ECONOMIE – ATTRIBUTION DE
SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION
DES DEVANTURES ET ENSEIGNES – ORTHOPEDIE
LORIOLAISE-
Marion DAVID
QUESTIONS DIVERSES