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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Berneuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
MAIRIE DE BERNEUIL
17 460
CHARENTE-MARITIME
Nombre de conseillers :
En exercice :15
Présents :13
Votants :14
Délibérations de la séance du Conseil
Municipal du 29 juin 2026
L'an deux mil vingt-six, le 29 juin à dix-huit heures
trente,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre presctit par la loi, dans
le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur KLEBER Philippe, Maire
Étaient présents :
KLEBER Philippe, BONDON Nadine,
CHAUCHET Tonny, DUBAN Claudine, CASTEX
Valérie, NISSERON Hervé, FLORES Cédric,
DESLANDE Roselyne, JOUSSET Julie, LAVEAU
Gaëtan, COLBAUT Arnaud, MARIAU Aurélie et
LATASTE Claire
Date de convocation: 23/06/2026 Était excusé : SELIN Florian (pouvoir à DESLANDE Roselyne)
Était absente : REIGNIER Davina
À été nommée comme Secrétaire de séance : BONDON
Nadine
Délibérations :
DELIB 20260629_01
DELIB 20260629_02
DELIB 20260629_03
DELIB 20260629_04
DELIB 20260629_05
DELIB 20260629_06
Décision modificative n° 1- Transfert de la maison médicale
*## Approuvée
Participation pour les projets scolaires
**#* Approuvée
Commission d’appel d’offres
*#*# Approuvée
Tarifs repas cantine / tarifs garderie + modification horaire
##% APprouvée
Tarifs location de la salle des fêtes
##*# APProuvée
Nomination du Président de l’ Association Foncière de Remembrement
#*#* Approuvée
Le Maire,
KLEBER Philipp