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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 10 01 10 Creation d emplois accroissement besoins de service)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Arrondissement de
LILLE
_01.10-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
premier
octobre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES
s'est
réuni
en
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Didier
DUFOUR,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
iui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
Objet
: Création
d'emplois
accroissement
besoins
de
service
]
Date
de
convocation
:
Le
27
septembre
2024
Nombre
de
Conseiliers
en
exercice
: 23
Nombre
de
Conseillers
Présents
: 19
Nombre
de
Conseillers
Votants
: 23
Pour
:
23
Contre
: 00
Abstention
: 00
Présents
:
Didier
DUFOUR
-
Fabien
DECOURSELLE
-
Lucienne
LAVOISIER
-
Jean
SAGETTE
-
Pierre
BRUERE
-
Marie-
France
LAIGNEZ
-
Christiane
WALAS
-
Marc
GODEFROY
-
Carole
PETIT
-
Henri
MOREL
-
Véronique
PAUWELS
-
Sandrine
DEPLECHIN
-
Cathy
DONDEYNE
—
Franck
LACMANS
-
Ludovic
CHRETIEN
-
Farid
FARAJI
-
Michael
DESEURE
-
Cyril
MIRABAUD
-— Alexis
DUCHESNE Absents
excusés
:
Sylvie
BLONDEL
donne
pouvoir
à
Marie-France
LAIGNEZ Rizlène
HENNACH
donne
pouvoir
à
Pierre
BRUERE
Frédérique
DESCAMPS
donne
pouvoir
à
Lucienne
LAVOISIER Marie-Laure
LECHAT
donne
pouvoir
à
Véronique
PAUWELS Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
DEPLECHIN
Vu
le
code
générai
de
la
fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-23-1°
;
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
régulariser
les
recrutements
d'agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
notamment
au
sein
du
service
périscolaire
au
regard
de
l'offre
périscolaire
proposée
dans
le
cadre
des
rythmes
scolaires
2024/2025
qui
concerne
également
le
service
de
la
Médiathèque,
des
besoins
d'encadrement
en
fonction
des
effectifs
au
sein
du
multiaccueil
et
des
besoins
Page
Ii
sur
4Envoyé
en
pr
4e
le 08/10/2024
de
service
d'entretien
au
regard
du
planning
d'utilisation
des
salles
communales
au
01%
Septembre, Sur
le
rapport
de
Madame
Sandrine
DEPLECHIN,
Conseillère
déléguée
au
Personnel
Municipal
et
après
en
avoir
délibéré
;
DECIDE la
création
à
compter
du
1%
septembre
2024
des
emplois
non
permanents
ci-dessous
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
Filière
ANIMATION
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
16
heures
45.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
16
heures
45.
dans
le
grade
d'’Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
7
heures
30.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
14
heures
45.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
30
heures
15.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
16
heures
15.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
24
heures
30.
dans
le
grade
d’Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
7
heures
45.
dans
le
grade
d’Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
31
heures
30.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
28
heures
45.
dans
le
grade
d’Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
25
heures
00.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
25
heures
00.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
au
maximum
à
l'indice
brut
381
-
7ème
échelon
- du
grade
de
recrutement.
Filière
TECHNIQUE
dans
le
grade
d’Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
16
heures
15.
dans
le
grade
d'Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
30
heures
00.
Page
2
Sur
4Envoyé
en
pr
1re
le
08/10/2084
ID:
059-215903459-20241001-D
2024
1001
10-DE
dans
le
grade
d'Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
31
heures
15.
dans
ie
grade
d'Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
33
heures
00.
dans
le
grade
d’Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
€
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
15
heures
00.
dans
le
grade
d'’Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
6
heures
10.
dans
le
grade
d'Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
25
heures
00.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
367
du
grade
de
recrutement. Filière
MEDICO-SOCIAL
dans
le
grade
correspondant
à
l'échelle
indiciaire
C2
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
€
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
30
heures
00.
dans
le
grade
correspondant
à
l'échelle
indiciaire
C2
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
€
à
temps
complet.
dans
le
grade
correspondant
à
l'échelle
indiciaire
C2
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
30
heures
00,
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
au
maximum
sur
l'indice
brut
446
-
9ÿ"e
échelon
-
de
l'échelle
indiciaire
C2.
dans
le
grade
d'Auxiliaire
de
Puériculture
de
classe
normale
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
B
à
temps
complet.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
452
-
5ème
échelon
- du
grade
de
recrutement.
dans
le
grade
d'infirmier
en
soins
généraux
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
A
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
20
heures
00.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
484
—
2è"e
échelon
- du
grade
de
recrutement.
dans
le grade
d'Agent
Social
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
32
heures
30.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
367
du
grade
de
recrutement. Filière
CULTURELLE
dans
le
grade
d'Adjoint
du
Patrimoine
relevant
de
ta
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
15
heures
30.
Page
3
sûr 4Envoyé
en
préfecture
le
08/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/10/2024
Publié
le
S
LOT
ID
: 059-215903469-20241001-D_2024_10_01_10-DE
dans
le
grade
d'Adjoint
du
Patrimoine
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
12
heures
00.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
367
du
grade
de
recrutement. Filière
ADMINISTRATIVE
dans
le
grade
Rédacteur
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
B
à
temps
complet.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
389
du
grade
de
recrutement. dans
le
grade
d'Adjoint
Administratif
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
complet. La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
367
du
grade
de
recrutement. dans
le
grade
d’Adjoint
Administratif
Principal
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
complet.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
au
maximum
à
l'indice
brut
388
du
grade
de
recrutement.
Ces
emplois
non
permanents
sont
occupés
par
des
agents
contractuels
recrutés
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée
pour
une
durée
de
12
mois
maximum
pendant
une
même
période
de
18
mois)
allant
du
1%
septembre
2024
au
31
août
2025
inclus.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
Primitif
2024
-
2025
Pour
copie
conforme.
Date
d'envoi
en
Préfecture
du
Nord :
8
OCT.
9
Date
de
réception
en
Préfecture
du
Nord
:
Date
de
publication
:
—
$
OCT.
2024
Page
4
sur
4