Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2025 11 25 10 Actualisation creation d emplois e
Déliberation - D 2025 10 07 13 Actualisation deliberation creatio
Déliberation - D 2025 06 24 14 Creation d emplois en raison d un
Déliberation - D 2024 10 01 11 Modification tableau des emplois
Déliberation - 2024 047 RH creation emploi accroissement acitiv
Déliberation - 2024 004 RH creation emplois accroissement activit
Déliberation - 10 recrutement deux agents contractuels emplois no
Compte-Rendu - D 2021.06.25 10 Création emploi Accroissement temp
Déliberation - 48 2024 creation dun emploi non permanent pour fai
Déliberation - 2025 43 Creation d emplois non permanents suite a
Déliberation - D 2024 10 01 10 Creation d emplois accroissement besoins de service
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 10 01 10 Creation d emplois accroissement besoins de service)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Arrondissement de
LILLE
_01.10-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
premier
octobre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES
s'est
réuni
en
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Didier
DUFOUR,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
iui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
Objet
: Création
d'emplois
accroissement
besoins
de
service
]
Date
de
convocation
:
Le
27
septembre
2024
Nombre
de
Conseiliers
en
exercice
: 23
Nombre
de
Conseillers
Présents
: 19
Nombre
de
Conseillers
Votants
: 23
Pour
:
23
Contre
: 00
Abstention
: 00
Présents
:
Didier
DUFOUR
-
Fabien
DECOURSELLE
-
Lucienne
LAVOISIER
-
Jean
SAGETTE
-
Pierre
BRUERE
-
Marie-
France
LAIGNEZ
-
Christiane
WALAS
-
Marc
GODEFROY
-
Carole
PETIT
-
Henri
MOREL
-
Véronique
PAUWELS
-
Sandrine
DEPLECHIN
-
Cathy
DONDEYNE
—
Franck
LACMANS
-
Ludovic
CHRETIEN
-
Farid
FARAJI
-
Michael
DESEURE
-
Cyril
MIRABAUD
-— Alexis
DUCHESNE Absents
excusés
:
Sylvie
BLONDEL
donne
pouvoir
à
Marie-France
LAIGNEZ Rizlène
HENNACH
donne
pouvoir
à
Pierre
BRUERE
Frédérique
DESCAMPS
donne
pouvoir
à
Lucienne
LAVOISIER Marie-Laure
LECHAT
donne
pouvoir
à
Véronique
PAUWELS Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
DEPLECHIN
Vu
le
code
générai
de
la
fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-23-1°
;
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
régulariser
les
recrutements
d'agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
notamment
au
sein
du
service
périscolaire
au
regard
de
l'offre
périscolaire
proposée
dans
le
cadre
des
rythmes
scolaires
2024/2025
qui
concerne
également
le
service
de
la
Médiathèque,
des
besoins
d'encadrement
en
fonction
des
effectifs
au
sein
du
multiaccueil
et
des
besoins
Page
Ii
sur
4 Envoyé
en
pr
4e
le 08/10/2024
de
service
d'entretien
au
regard
du
planning
d'utilisation
des
salles
communales
au
01%
Septembre, Sur
le
rapport
de
Madame
Sandrine
DEPLECHIN,
Conseillère
déléguée
au
Personnel
Municipal
et
après
en
avoir
délibéré
;
DECIDE la
création
à
compter
du
1%
septembre
2024
des
emplois
non
permanents
ci-dessous
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
Filière
ANIMATION
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
16
heures
45.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
16
heures
45.
dans
le
grade
d'’Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
7
heures
30.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
14
heures
45.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
30
heures
15.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
16
heures
15.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
24
heures
30.
dans
le
grade
d’Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
7
heures
45.
dans
le
grade
d’Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
31
heures
30.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
28
heures
45.
dans
le
grade
d’Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
25
heures
00.
dans
le
grade
d'Adjoint
d'Animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
25
heures
00.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
au
maximum
à
l'indice
brut
381
-
7ème
échelon
- du
grade
de
recrutement.
Filière
TECHNIQUE
dans
le
grade
d’Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
16
heures
15.
dans
le
grade
d'Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
30
heures
00.
Page
2
Sur
4 Envoyé
en
pr
1re
le
08/10/2084
ID:
059-215903459-20241001-D
2024
1001
10-DE
dans
le
grade
d'Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
31
heures
15.
dans
ie
grade
d'Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
33
heures
00.
dans
le
grade
d’Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
€
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
15
heures
00.
dans
le
grade
d'’Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
6
heures
10.
dans
le
grade
d'Adjoint
Technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
25
heures
00.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
367
du
grade
de
recrutement. Filière
MEDICO-SOCIAL
dans
le
grade
correspondant
à
l'échelle
indiciaire
C2
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
€
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
30
heures
00.
dans
le
grade
correspondant
à
l'échelle
indiciaire
C2
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
€
à
temps
complet.
dans
le
grade
correspondant
à
l'échelle
indiciaire
C2
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
30
heures
00,
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
au
maximum
sur
l'indice
brut
446
-
9ÿ"e
échelon
-
de
l'échelle
indiciaire
C2.
dans
le
grade
d'Auxiliaire
de
Puériculture
de
classe
normale
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
B
à
temps
complet.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
452
-
5ème
échelon
- du
grade
de
recrutement.
dans
le
grade
d'infirmier
en
soins
généraux
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
A
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
20
heures
00.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
484
—
2è"e
échelon
- du
grade
de
recrutement.
dans
le grade
d'Agent
Social
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
32
heures
30.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
367
du
grade
de
recrutement. Filière
CULTURELLE
dans
le
grade
d'Adjoint
du
Patrimoine
relevant
de
ta
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
15
heures
30.
Page
3
sûr 4 Envoyé
en
préfecture
le
08/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/10/2024
Publié
le
S
LOT
ID
: 059-215903469-20241001-D_2024_10_01_10-DE
dans
le
grade
d'Adjoint
du
Patrimoine
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
12
heures
00.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
367
du
grade
de
recrutement. Filière
ADMINISTRATIVE
dans
le
grade
Rédacteur
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
B
à
temps
complet.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
389
du
grade
de
recrutement. dans
le
grade
d'Adjoint
Administratif
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
complet. La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
367
du
grade
de
recrutement. dans
le
grade
d’Adjoint
Administratif
Principal
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à
temps
complet.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
au
maximum
à
l'indice
brut
388
du
grade
de
recrutement.
Ces
emplois
non
permanents
sont
occupés
par
des
agents
contractuels
recrutés
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée
pour
une
durée
de
12
mois
maximum
pendant
une
même
période
de
18
mois)
allant
du
1%
septembre
2024
au
31
août
2025
inclus.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
Primitif
2024
-
2025
Pour
copie
conforme.
Date
d'envoi
en
Préfecture
du
Nord :
8
OCT.
9
Date
de
réception
en
Préfecture
du
Nord
:
Date
de
publication
:
—
$
OCT.
2024
Page
4
sur
4