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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2026 10 06 07 Actualisation creation d emplois en raison d un accroissement des besoins de service)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 09/10/2026
Reçu en préfecture le 09/10/2026
Publié le IT
ID : 059-215903469-20261006-D_2026 10 0607-DE
DEPARTEMENT DU NORD EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS du Conseil Municipal de la Commune de
LEZENNES
Arrondissement
de LILLE
L'an deux mille vingt-six, le six octobre à vingt heures,
le Conseil Municipal de là Commune de LEZENNES
s'est réuni en lieu ordinaire de ses séances, sous la
Présidence de Monsieur Didier DUFOUR, Maire, à la
suite de la convocation qui lui a été faite trois jours à
l'avance, laquelle convocation a été affichée à la porte
de la Mairie, conformément à la loi.
Objet : Actualisation Création d'emplois en raison d'un
accroissement des besoins de service
Date de convocation :
Le 02 octobre 2026
Présents : Didier DUFOUR - Edouard BABIK - Ludovic
CHRETIEN - Sandrine DEPLECHIN - Frédérique
DESCAMPS - Michaël DESEURE - Cathy DONDEYNE -
Alexis DUCHESNE - Aude DUDENKO - Farid FARAII -
Gaëlle GAUDRON - Franck LACMANS - Lucienne
LAVOISIER - Quentin LEGER - Reinald LORIDAN -
Cyril MIRABAUD - Raphaëlle MIRABAUD - Carole
PETIT - Pascaline PREVOST - Jean SAGETTE -
Stéphanie SAGETTE - Elodie STANASZEK
Nombre de Conseillers Absents excusés :
en exercice : 23 Marc GODEFROY donne pouvoir à Didier DUFOUR
Absents :
Nombre de Conseillers
Présents : 22
Nombre de Conseillers
Votants : 23
Pour : 23
Contre : 00
Abstention : 00 Secrétaire de séance : Edouard BABIK
Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L.332-23-1° ;
Considérant qu'il est nécessaire de régulariser les recrutements d'agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité notamment au sein du service périscolaire au regard de l'offre périscolaire proposée dans le cadre des rythmes scolaires 2026/2027, qui concerne également le service de la Médiathèque, des besoins d'encadrement en fonction des effectifs au sein du multi-accueil et des besoins de service d'entretien au regard du planning d'utilisation des locaux municipaux actuel.
Sur le rapport de Madame Sandrine DEPLECHIN, Adjointe au Maire, et après en avoir délibéré ;
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Reçu en préfecture le 09/10/2026
Publié le ed
ID : 059-215903469-20261006-D_2026_10_06_07-DE
DECIDE
la création à compter du 1° juillet 2026 des emplois non permanents ci-dessous pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Filière ANIMATION
A compter du 31 août 2026
dans le grade d’Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 30 heures 30.
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 8 heures 30.
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 29 heures 15.
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 11 heures 30.
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 21 heures 30.
La rémunération des agents sera calculée par référence au maximum à l'indice brut 367 — 1° échelon - du grade de recrutement.
Du 31 août au 1° novembre 2026
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 24 heures 30.
dans le grade d’Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 28 heures 30,
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 30 heures 45,
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 10 heures 00.
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 20 heures 45.
A compter du 02 novembre 2026
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 25 heures 00.
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 29 heures 15.
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 33 heures 15.
dans le grade d’Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 04 heures 00.
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ID : 059-215903469-20261006-D_2026_10_06_07-DE
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 09 heures 15.
dans le grade d’Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 17 heures 00.
La rémunération des agents sera calculée par référence au maximum à l'indice brut 367 — 1% échelon - du grade de recrutement.
Filière ANIMATION
A compter du 31 août 2026
dans le grade d'Adjoint d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 30 heures 15.
La rémunération des agents sera calculée par référence au maximum à l'indice brut 381 — 7ème échelon - du grade de recrutement.
Filière TECHNIQUE
A compter du 31 août 2026
dans le grade d’Adjoint Technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 16 heures 15.
dans le grade d'Adjoint Technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 10 heures 00.
dans le grade d'Adjoint Technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 31 heures 15.
dans le grade d'Adjoint Technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 22 heures 15.
dans le grade d’Adjoint Technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 15 heures 00.
dans le grade d'Adjoint Technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 21 heures 00.
dans le grade d'Adjoint Technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 13 heures 00.
A compter du 1° septembre 2026
dans le grade d'Adjoint Technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 6 heures 10.
dans le grade d'Adjoint Technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps complet.
La rémunération des agents sera calculée par référence à l'indice brut 367 du grade de recrutement.
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Filière MEDICO-SOCIALE
A compter du 1° septembre 2026
dans le grade correspondant à l'échelle indiciaire C2 relevant de la catégorie hiérarchique C à temps complet.
dans le grade correspondant à l'échelle indiciaire C2 relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet 25/35°.
La rémunération des agents sera calculée par référence au maximum sur l'indice brut 446 - 9è"e échelon - de l'échelle indiciaire C2.
Filière MEDICO-SOCIALE
A compter du 1° septembre 2026
dans le grade d’Auxiliaire de Puériculture de classe normale relevant de la catégorie hiérarchique B à temps complet.
dans le grade d'Auxiliaire de Puériculture de classe normale relevant de la catégorie hiérarchique B à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 25 heures 00.
La rémunération de l'agent sera calculée par référence à l'indice brut 452 — 5ème échelon - du grade de recrutement.
Filière CULTURELLE
Du 1° juillet au 31 août 2026
dans le grade d'Adjoint du Patrimoine relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 15 heures 00.
A compter du 1° septembre 2026
dans le grade d'Adjoint du Patrimoine relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 18 heures 00.
dans le grade d'Adjoint du Patrimoine relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 15 heures 00.
La rémunération des agents sera calculée par référence à l'indice brut 367 du grade de recrutement.
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Publié le SL07
ID : 059-215903469-20261006-D_2026_10_06_07-DE
Ces emplois non permanents sont occupés par des agents contractuels recrutés par voie de contrat à durée déterminée pour une durée de 12 mois maximum pendant une même période de 18 mois) allant entre le 1° juillet 2026 au 31 août 2027 inclus.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget Primitif 2026- 2027
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Date d'envoi en Préfecture du Nord : D 9 OCT. 2076
Date de réception en Préfecture du Nord :
Date de publication : {9 OCT. 2026
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