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Document publié le Jeudi 27 juin 2019 par la commune de Saint-Étienne-du-Rouvray.
Lien du pdf (Déliberation - delib34)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Conseil municipal | Séance du 27 juin 2019
Extrait du registre des délibérations
Délibération n°2019-06-27-34 | Affaires sportives - Subvention affectée à la
formation - Club de full contact stéphanais
Sur le rapport de Monsieur Rodriguez Michel
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 23
Date de convocation : 21 juin 2019
L’An deux mille dix neuf, le 27 juin, à 18h30, le Conseil municipal légalement convoqué
s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joachim
Moyse, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Joachim Moyse, Madame Francine Goyer, Monsieur Pascal Le Cousin, Monsieur David Fontaine, Madame Murielle Renaux, Monsieur Michel Rodriguez, Madame Léa Pawelski, Madame Fabienne Burel, Madame Réjane Grard-Colombel, Madame Thérèse- Marie Ramaroson, Monsieur Philippe Schapman, Monsieur Francis Schilliger, Madame Michelle Ernis, Madame Marie-Agnès Lallier, Monsieur Daniel Vézie, Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Didier Quint, Madame Catherine Olivier, Madame Nicole Auvray, Madame Florence Boucard, Monsieur Philippe Brière, Madame Noura Hamiche, Madame Agnès Bonvalet.
Etaient excusés avec pouvoir :
Monsieur Jérôme Gosselin donne pouvoir à Monsieur Daniel Vézie, Madame Danièle Auzou donne pouvoir à Madame Léa Pawelski, Monsieur Patrick Morisse donne pouvoir à Madame Catherine Olivier, Monsieur Daniel Launay donne pouvoir à Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Antoine Scicluna donne pouvoir à Madame Thérèse-Marie Ramaroson, Monsieur Hubert Wulfranc donne pouvoir à Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Najia Atif donne pouvoir à Madame Nicole Auvray, Madame Pascale Hubart donne pouvoir à Monsieur David Fontaine, Monsieur Gilles Chuette donne pouvoir à Madame Florence Boucard, Madame Carolanne Langlois donne pouvoir à Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Jocelyn Chéron donne pouvoir à Madame Agnès Bonvalet.
Etaient excusés :
Madame Samia Lage.
Secrétaire de séance :
Monsieur Daniel Vézie
Conseil municipal 2019-06-27-34 | 1/2 Exposé des motifs :
Le travail sur le bénévolat mené avec les clubs stéphanais a permis entre autres
d’identifier le besoin d’aider les acteurs bénévoles à s’inscrire dans des formations.
A ce titre, la Ville s’est engagée à accompagner en partie ces formations.
Le Conseil municipal
Après avoir entendu le présent exposé,
Vu :
Le Code général des collectivités territoriales,
Considérant que :
Le Club de full contact stéphanais a adressé son projet de formation pour
accompagner 3 bénévoles dans leur formation au brevet de moniteur fédéral,
Le coût de cette formation représente un coût important pour l’association.
Après en avoir délibéré,
Décide :
D’accorder une subvention affectée à la formation de 900 € au club de full contact.
Précise que :
La dépense est imputée au budget 2019 de la Ville prévu à cet effet.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'Unanimité la délibération,
par 34 votes pour.
Pour extrait conforme
Monsieur Joachim Moyse
Maire
Accusé certifié exécutoire
Réception en préfecture : 28/06/2019
Identifiant de télétransmission : 76-217605757-20190627-lmc113352-DE-1-1
Conseil municipal 2019-06-27-34 | 2/2