Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 06 85 Approbation du proces verbal de la sean
Procès Verbal - 2025 06 46 Approbation du proces verbal de la sean
Procès Verbal - 2025 12 119 Approbation du proces verbal de la sea
Procès Verbal - 2024 12 155 Approbation du proces verbal de la sea
Procès Verbal - 2023 11 167 Approbation du proces verbal de la sea
Procès Verbal - 2022 11 135 Approbation du proces verbal de la sea
Procès Verbal - 2026 06 060 Approbation du PV de la seance du CM d
Procès Verbal - 2026 04 042 Approbation du PV de la seance du CM d
Procès Verbal - 2022 09 103 Approbation du proces verbal de la sea
Procès Verbal - 2026 04 041 Approbation du PV de la seance du CM d
Procès Verbal - 2024 09 133 Approbation du pv de la seance du Conseil municipal du 26 juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 09 133 Approbation du pv de la seance du Conseil municipal du 26 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2024-09-133
Séance du 25 septembre 2024
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2024
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
21 9 3
VOTE
Unanimité Contre: 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-quatre, le 25 septembre
à 18 heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 17 septembre 2024
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Michèle FOND-THURIAL, Michel
CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Laurence
SALINAS-MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Nicole SAGE, Sylvain HILLE, Ali
OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-
Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme
JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Maxime COUSTON procuration à
J-Y CHAPELET, Christian BAUME procuration à P.BERTHOMIEU, Jennifer OBID procuration à
M.GRAZIANO-BAYLE, Jean Christian REY procuration à C.MUCCIO, Justine ROUQUAIROL
procuration à M.FOND-THURIAL, Raymond MASSE procuration à C.SUAU, Marilyne FOURNIER
procuration à C.ROUX, Thierry VINCENT procuration à L.MARQUES-ROUX, Olivier WIRY
procuration à G.SANCHEZ
Conseillers municipaux absents: Mourad ABADLI, Sandrine ANGLEZAN, Pascale BORDES
Secrétaire de séance : Michel SELLENS Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2024
Vu le Code général des collectivités territoriales notamment l'article L.2112-15,
Vu l'article 25 du règlement intérieur du Conseil municipal approuvé par la délibération
n°2023-11-169 du 29 novembre 2023 qui précise que chaque procès-verbal est arrêté à la
séance suivante,
Considérant le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2024 joint,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2024.
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr