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Déliberation - Liste des délibérations 17 12 24
Document publié le Samedi 7 décembre 2024 par la commune de Chaumont-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 17 12 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
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CHAUMONT
L'an deux mil vingt-quatre, le 17 décembre
Le Conseil Municipal de la Commune de Chaumont-sur-Loire dûment convoqué s'est réuni à 20h00 en Session ordinaire à la Mairie Sous la présidence de Baptiste MARSEAULT, Maire
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 10 Votants : 11
Date de Convocation : 07 décembre 2024
Présents :
M. MARSEAULT, M. LAMBERTOD, MME CABO, MME PERSEIL, MME DELMEAU, MME DEMOLY, MME DALLET, M. MONTAGNON, MME SCHMITT, M. LIMOUSIN arrivé à 20h30.
Absents Excusés ayant donné pouvoir :
M. BOUDIN Philippe ayant donné pouvoir à MME PERSEIL Jocelyne.
Absents : Mme LENOIR, M. GRELET, Mme GIRARD.
Secrétaire de Séance : Mme Jocelyne PERSEIL
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal :
> Délibération n°85 examinée le 17 décembre 2024,
Voirie - avenant convention de mise à disposition de services ou partie de services techniques municipaux pour l'exercice de compétences communautaires avenant aux conventions pour l'exercice 2024 - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 86 examinée le 17 décembre 2024,
Cycle de l'eau — Gestion de la compétence transférée - Conventions pour la gestion, l'exploitation et l'entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines - Avenant aux conventions pour l'exercice 2024- Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 87 examinée le 17 décembre 2024,
Autorisation d'occupation temporaire guinguette - d'approuver l'autorisation d'occupation temporaire provisoire et le cahier des charges de 2025 à 2027 - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 88 examinée le 17 décembre 2024,
Demande de subvention aménagement entrées de village - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 89 examinée le 17 décembre 2024,
Demande de subvention aménagement et raccordement des toilettes et de la guinguette du parc de paix — Délibération ajournée de l’ordre du jour,
> Délibération n° 90 examinée le 17 décembre 2024,
Demande de subvention restauration des cloches de l'église - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 91 examinée le 17 décembre 2024,
Demande de subvention vidéo protection - Approuvée à l'unanimité,
Vu pour être publié, conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021
Fait à Chaumont sur Loire, le 18 décembre 2024.
Le Maire La Secrétaire
J. PERSEIL