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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaumont-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Institutions publiques,
A Mec à pue À 0 SDEC. 207
—! CHAUMONT =. 7 SUR LOIRE =
L'an deux mil vingt-cinq, le 03 décembre 2025
Le Conseil Municipal de la Commune de Chaumont-sur-Loire dûment convoqué s'est réuni à 20h10 en session ordinaire à la Mairie Sous la présidence de Baptiste MARSEAULT, Maire Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 12 Votants : 13 Date de Convocation : 25 novembre 2025
Présents : M. MARSEAULT, M. LAMBERTOD, Mme PERSEIL, Mme CABO, M. LIMOUSIN, Mme SCHMITT, M. MONTAGNON, Mme DELMEAU, Mme LENOIR, Mme GIRARD, Mme DALLET, M. BOURDIN
Absents Excusés ayant donné pouvoir :
Mme PERSEIL ayant donné pouvoir à Mme CABO
Absents : M. GRELET
Secrétaire de Séance : Mme SCHMITT Chantal
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal :
> Délibération n°2025/12/01 examinée le 03 décembre 2025,
Décision modificative n°3 budget principal 2025 - approuvée à l’unanimité
> Délibération n°2025/12/02 examinée le 03 décembre 2025,
Décision modificative n°2 budget annexe 2025 - approuvée à l'unanimité
> Délibération n°2025/12/03 examinée le 03 décembre 2025,
Demande de subvention DETR 2026 - approuvée à l'unanimité
> Délibération n°2025/12/04 examinée le 03 décembre 2025,
Cycle de l’eau, rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif - approuvée à l'unanimité.
> Délibération n°2025/12/05 examinée le 03 décembre 2025,
Cycle de l'eau, rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - approuvée à l'unanimité.
> Délibération n°2025/12/06 examinée le 03 décembre 2025,
Demande de subvention festillésime 2026 - approuvée à l'unanimité.
> Délibération n°2025/12/07 examinée le 03 décembre 2025,
Signature de la convention territoriale globale avec la caisse d'allocation familiale (CAF) octobre 2025 - approuvée à l'unanimité.
> Délibération n°2025/12/08 examinée le 03 décembre 2025,
Présentation et prise d’acte du rapport annuel d'activité 2024 du SIDELC - approuvée à l'unanimité.
> Délibération n°2025/12/09 examinée le 03 décembre 2025,
Tour du Loir- et- Cher - approuvée à l’unanimité.
> Délibération n°2025/12/10 examinée le 03 décembre 2025,
SICOM — extension du périmètre et retrait des communes - approuvée à l'unanimité.
Vu pour être publié, conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021.
Fait à Chaumont sur Loire, le 04 décembre 2025
La Secrétaire de séance,
G-SCHMITT > ua