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Conseil Municipal - 2014 1 Tableau de vote des dlibrations du CM 30 06
Conseil Municipal - 2015 2 Tableau de vote des dlibrations du CM 04 05
Conseil Municipal - 2014 5 Tableau de vote des dlibrations du CM 15 12
Conseil Municipal - 2021 06 28 Tableau de vote du CM du 28 juin 2021 0
Conseil Municipal - 2016 5 Tableau de vote du CM du 26 septembre 2016
Conseil Municipal - 2014 3 Tableau de vote des dlibrations du CM 13 10
Conseil Municipal - 2014 4 Tableau de vote des dlibrations du CM 17 11
Conseil Municipal - 2015 5 Tableau de vote des dlibrations du CM 01 06 2015
Document publié le Lundi 1 juin 2015 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2015 5 Tableau de vote des dlibrations du CM 01 06 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
KRR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 1ER JUIN 2015
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 CONSEIL MUNICIPAL Installation de Madame Isabelle BINET en qualité de Conseillère Municipale suite à la
démission de Monsieur Jean-Jacques DARGENT
LE CONSEIL
PREND ACTE
002 CONSEIL MUNICIPAL Commissions municipales et représentations au sein de divers organismes extérieurs -
Modification de la composition de la commission n° 2 et
désignation de représentants au sein des divers
organismes extérieurs suite à la démission de Monsieur
Jean-Jacques DARGENT
UNANIMITE
003 FINANCES Compte de Gestion 2014
UNANIMITE
004 FINANCES Compte Administratif 2014
MAJORITE DES
VOTANTS
6 VOIX CONTRE
Conformément aux
dispositions de l’article
L 2131-11 du Code
Général des
Collectivités
Territoriales,
M.PUEYO ne prend
pas part ni au débat ni
au vote
005 FINANCES Compte Administratif 2014 - Affectation du résultat UNANIMITE
006 DEMOCRATIE PARTICIPATIVE Mise en place du Fonds Initiative Jeunes UNANIMITE 007 MARCHES PUBLICS Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
UNANIMITE
DES VOTANTS
Conformément aux
dispositions de l’article
L 2131-11 du Code
Général des
Collectivités
Territoriales, M.
MATHIEU ne prend
pas part ni au débat ni
au vote
008 MARCHES PUBLICS Aménagement de la Gare de bus - Place du Champ Perrier - Autorisation donnée à Monsieur
le Maire pour signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise
d'oeuvre n° 2011/67V
UNANIMITE
009 MARCHES PUBLICS Aménagement de la Zone Est - La Rotte à Fessard - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise
d'oeuvre 2007/036V
UNANIMITE
010 MARCHES PUBLICS Aménagement de la Zone Est - La Rotte à Fessard - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer l'avenant n° 2 au marché 2008/22 V UNANIMITE
011 SPORTS Création d'une piste de roller - Demande de financement UNANIMITE
012 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association La Dentelle au Point d'Alençon - Versement
d'une subvention d'aide à projet
UNANIMITE
DES VOTANTS
Conformément aux
dispositions de l’article
L 2131-11 du Code
Général des
Collectivités
Territoriales, M.
LINDET ne prend pas
part ni au débat ni au
vote
013 RELATIONS INTERNATIONALES Comités de jumelages - Subventions d'aide à projet dans le cadre de
l'opération "Jumaldanse" UNANIMITE
014 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Tarifs de l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2015-2016 UNANIMITE
015 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Tarifs de l'étude surveillée pour l'année scolaire 2015-2016 UNANIMITE
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signer l'avenant relatif à la modification de la date
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