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Conseil Municipal - 2021 05 17 Tableau de vote du CM du 17 mai 2021
Conseil Municipal - 2021 10 11 Tableau de vote du CM du 11 octobre 202
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Conseil Municipal - 2019 02 04 Tableau de vote du CM 4 fevrier 2019
Conseil Municipal - 2014 4 Tableau de vote des dlibrations du CM 17 11 2014
Document publié le Lundi 17 novembre 2014 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2014 4 Tableau de vote des dlibrations du CM 17 11 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
KRR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 17 NOVEMBRE 2014
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
1 CONSEIL MUNICIPAL Syndicat Mixte de la Voie Verte Alençon/Condé Sur Huisne - Adhésion de la
commune de Hauterive et intégration des délégués des
communes de Larré, Semallé et Hauterive
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marché d'insertion et de qualification professionnelle
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billetterie auprès de l'Office de Tourisme du Pays
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nationale 2
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intérieure - Constitution d'un groupement de
commandes avec la Communauté urbaine d'Alençon -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le
marché
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13 BÂTIMENTS Basilique Notre-Dame - Restauration des contreforts du bas-côté Sud - Approbation du
programme - Demandes de subventions sur la phase
conception et sur la phase travaux
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pour signer l'avenant n° 2 aux marchés n° 2013/67V -
2013/69V - 2013/70V et l'avenant n° 1 au marché
2013/68V
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