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Déliberation - cm 2024 06 26 liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 24 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 24 06 26)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
Bailly,
le
24
juin
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
24
juin,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Bailly,
légalement
convoqués
le
dix-huit
juin,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes
dans
la
salle
Georges
Lemaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Stéphane
GAULTIER,
Maire.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 20
Stéphane
GAULTIER,
Géraldine
VIAU-LARDENNOIS,
Claude
MAQUIS,
Frédéric
GUIRIMAND,
Tatjana
ROCHE,
Joël
RISPAL,
Pierre-Yves
CHALTIEL,
Marc
DEVAUX,
Marilyne
BARANES,
Christophe
DEPIERRE,
Eve
VON
TSCHIRSCHKY,
Denis
ARNAUD,
Valérie
LEFEBVRE,
Caroline
DE
SAZILLY,
Jacques
ALEXIS,
Sabrina
TOURMETZ,
Bertrand
MENIGAULT,
Lucie
CATROUX,
Jérôme
CASANOVA,
Charlotte
LOGEAIS
Ont
donné
pouvoir
: 7
Alexandre
RUECHE
à
Christophe
DEPIERRE
Françoise
GUYARD-CASTANET
à
Géraldine
VIAU-LARDENNOIS
Stéphanie
BANCAL
à
Frédéric
GUIRIMAND
Karine
WEBER
à
Valérie
LEFEBVRE
Guy
TRAN
à
Denis
ARNAUD
Marie-Aimée
PEYRON
à
Monsieur
le
Maire
Francis
ALTGLAS
à
Claude
MAQUIS
Absents
:0
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: Denis
ARNAUD
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
: 20
REPRESENTES
7
VOTANTS
: 27 N°
Délibération
INTITULÉ
Vote
Proposition
d’une
liste
pour
la
CCID
A
L'UNANIMITE
2026.32
(1
abstention)
Désignation
d'un
correspondant
défense
A
L'UNANIMITE
2026.33
(3
abstentions)
Désignation
d’un
référent
au
CNAS
2026.34
A
L'UNANIMITE
2026.35
Désignation
d’un
représentant
au
SEY78
A
L'UNANIMITE
Mandats
spéciaux
pour
les
déplacements
en
A
L'UNANIMITE
2026.36
Allemagne
et
Espagne
Création
d'une
commission
des
finances
A
L'UNANIMITE
2026.37 2026.38
Rapport
du
délégataire
du
marché
PREND
ACTE
Approbation
du
règlement
intérieur
du
conseil
A
L'UNANIMITE
2026.39
municipal
(4 abstentions)
Grille
d'infraction
aux
règles
d'urbanisme
24 voix
POUR
et 3 voix
2026.40
CONTRE
2026.41
Refus
du
transfert
de
la
compétence
A
L'UNANIMITE
d'élaboration
du
PLU
à
VGP
2026.42
Approbation
du
règlement
intérieur
des
accueils |
210ix
POUR
6 voix
de
loisir
CONTRE
2026.43
Approbation
de
la grille
tarifaire
des
activités
21
voix
POUR
6 voix
périscolaires
et extrascolaires
CONTRE
2026.44
Rapport
du
délégataire
de
la crèche
PREND
ACTE 2026.45
Convention
avec
le
CIG
pour
recourir
au
service
A
L'UNANIMITE
de
mission
temporaire
2026.46
Subvention
exceptionnelle
aux
scouts
et guides
A
L'UNANIMITE
de
France
(1
abstention)
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire IL
Stéphané
GAULTIER
Denis ARNAUD
"f
2?
Publié
sur le site de la commune
le. 2S.{/e. Li
dec
AH
A1
Date
d'affichage
en
mairie
: ()..L Ze)
#7.
Ce
Cb
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