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Convocation - 30118
Déliberation - 31746
Arrêté - 33608
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Arrêté - 33608)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
ESCAUTPONT
GOMMUNE
D’ESCAUTPONT
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes Canton
d’Anzin
Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2026
N
Publiée
AS
ax
x
AO76
ID
: 059-215902073-20260414-2026_1
ES
Le
NT À.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERAT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(NORO)
SEANCE
DU
09/04/2026
Date
de
convocation
:
04.04.2026 Date
de
publication :
L'an
deux
mille
vingt-six
; Le neuf
avril,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la
Salle
Jean
Ferrat
—
Chemin
du
Fortin
(CF:
arrêté
municipal
en
date
du
16
septembre
2025)
sur
04.04.2026
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Maire,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Effectif du
PRÉSENTS:
M.
Raphaël
KRUSZYNSKI;
Mme
Monique
PASSET;
M.
Michel
Conseil
Municipal
: 27
Quorum
: 14
Présents
: 23
Absents
excusés
: 4
Ont
donné
pouvoir
: 4
Absents
: 0
Ont
pris
part
au
vote
: 27
Exprimés
: 27
Pour
: 27
Contre
: 0
Abstention
: O
Secrétaire
de
séance
: Mme
Monique
PASSET
Do
RENARD;
Mme
Christine
PLUMECOCQ;
M.
Benjamin
LECLERCQ;
M.
Christophe
ANSART;
Mme
Eveline
LEGRAND;
Mme
Christiane
LOTTE;
M.
Jean-Luc
BULENS;
M.
Bruno
MAGNAN;
Mme
Corinne
RIBEAUCOUP;
Mme
Anne
RUFFIN;
M.
Ludovic
DELRIEU;
Mme
Emilie
LOCOGE;
M.
Julien
SYLVESTRE;
M.
Léo
DÉFOSSEZ
;
Mme
Vanessa
CATHELAIN
: M.
Anthony
BALLANG-BAIGUE
; M.
Jason
DELANNOY
; Mme
Béatrice
RIZZUTI
; M.
Rabah
MANI
; M.
Jérôme
LISICKI
; Mme
Florentine
GAWRONSKI.
ABSENTS
EXCUSÉS:
M.
Jean-Luc
FRERE;
Mme
Audrey
D'HAENE:
Mme
Sandrine PONCHANT
; Mme
Virginie PÉRÉ
ONT
DONNÉ
POUVOIR:
M.
Jean-Luc
FRERE
donne
pouvoir
à
M.
Raphaël
KRUSZYNSKI;
Mme
Audrey
D'HAENE
donne
pouvoir
à
Mme
Corinne
RIBEAUCOUP
; Mme
Sandrine
PONCHANT
donne
pouvoir
à Mme
Monique
PASSET; Mme
Virgine PÉRÉ
donne pouvoir à M. Léo DÉFOSSEZ.
ABSENTS
:
DELIBERATION
N°19-2026-CM-RK
Objet
: COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Monsieur
Le Maire
rappelle
à l'Assemblée
que par délibération
n°
13-2026-EJ-RK
en
date
du
21
mars
2026,
le conseil
municipal
à
décider
de
créer
La
création
de
cinq
commissions
municipales
permanentes
et de
fixer
à sept
le nombre
de
membres
par
commission
répartis
comme
suit
:
e
__6membresissus
de
la majorité
municipale
°e
1 membre
représentant
Le groupe
d'opposition
Monsieur
Le Maire
est
Membre
et Président
de
droit
de
chacune
des
commissions.
f3 Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2026
Publié le
AS
au
Aux Q
AONG
ID
: 059-215902073-20260414-2026_19-DE
IL
convient
désormais
de
procéder
à
la
désignation
des
membres
appelés
à
siéger
au
sein
de
ces
différentes
commissions.
Sont
désignés
pour
siéger
au
sein
des
commissions
municipales
Les
conseillers
municipaux
suivants
:
1er
membre
: Jean-Luc
FRERE
2e
membre
: Audrey
D'HAENE
COMMISSION
FINANCES,
3e
membre
: Evelyne
LEGRAND
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
ET
4e
membre
: Vanessa
CATHELAIN
DÉVELOPPEMENT
5e
membre
: Jason
DELANNOY
6e
membre
: Michel
RENARD
7e
membre
: Jérôme
LISICKI
1er
membre
: Monique
PASSET
2e
membre
: Léo
DEFOSSEZ
8e
membre
: Christine
PLUMECOCQ
4e
membre
: Anne
RUFFIN
5e
membre
: Sandrine
PONCHANT
6e
membre
: Benjamin
LECLERCQ
7e
membre
: Béatrice
RIZZUTI
1er
membre
: Audrey
D'HAENE
2e
membre
: Corinne
RIBEAUCOUP
3e
membre
: Emilie
LOCOGE
4e
membre
: Ludovic
DELRIEU
5e
membre
: Julien
SYLVESTRE
6e
membre
: Anthony
BALLAND-BAIGUE
7e
membre
: Florentine
GAWRONSKI
1er membre
: Michel
RENARD
2e
membre
: Evelyne
LEGRAND
COMMISSION
CULTURE,
FÊTES, | 8e Membre : Anthony
BALLAND-BAIGUE
LOISIRS,
PATRIMOINE
ET
VIE | 4e membre : Christiane LOTTE
BÉRCRIRNNE
5e
membre
: Jean-Luc
BULENS
6e
membre
: Christine
PLUMECOCQ
7e
membre
: Rabah
MANI
COMMISSION
SOLIDARITÉ,
ACTIONS
SOCIALES,
SANTÉ
ET LOGEMENT
COMMISSION
ÉDUCATION,
ENFANCE
ET JEUNESSE
MAIRIE D'ESCAUTPONT
La
Porte
Hôtel
de Ville - Parc
Municipal
Louis
Delhaye
-rue Henri
Durre- 59278
ESCAUTPONT
du
Hainaut
Tél
: 03.27.28.51.70
— Fax
: 03.27.28.51.71
- contact-info@mairie-escautpont.fr
wWww.escautpont.fr Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2026
Pull
AS
avi
AOIG
ID
: 059-215902073-20260414-2026_19-DE
1er
membre
: Benjamin
LECLERCQ
2e
membre
: Christophe
ANSART
COMMISSION
URBANISME,
TRAVAUX,
[3e membre
: Bruno MAGNAN
CADRE
DE
VIE,
SÉCURITÉ
ET | 4e membre
: Virginie PÉRÉ
TRANQUILITÉ
PUBLIQUE
5e
membre
: Jean-Luc
FRERE
6e
membre :
Julien
SYLVESTRE
7e
membre
: Béatrice
RIZZUTI
ILest
proposé
à l'assemblée
délibérante
:
e
D’APPROUVER
la composition
des
commissions
telle
que
présenté
au-dessus.
Vote
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’unanimité
27
Voix
Pour— 0 Contre
- 0 Abstention
:
Fait
et
délibéré les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
extrait
confoy
M.
le
Maire,
Raphaël
KRUSZYNSKI
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
La
Porte
Hôtel
de
Ville-
Parc
Municipal
Louis
Delhaye
-rue
Henri
Durre- 59278
ESCAUTPONT
du
Hainaut
RE
Tél: 03.27.28.51.70 - Fax : 03.27.28.51.71 - contact-info@mairie-escautpont.fr
www.escautpont.fr