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Déliberation - 29729
Convocation - 30935
Déliberation - 28713
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Déliberation - 28713)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2023
0
(
0
0
7
6
Reçu
en
préfecture
le 14/11/2023
Publié
le
Ss
L
G
ID
: 059-215902073-20231114-2023_76-DE
;
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
ile
scautpont
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d'Anzin
OBJET :
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ASSOCIATION
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERA
TIONS
DU
« KARATE: BOXING
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ESCA UTPONT
D’ESCAUTPONT
»
Séance
ordinaire
du 21 OCTOBRE
2023
SUBVENTION
L'An
Deux
Mille
Vingt
Trois,
le
Vingt
et
Un
octobre
à
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
d'ESCAUTPONT
s'est
réuni
Hôtel
de
Ville
—
Salle
du
Date
de
la convocation
Conseil
Municipal,
sous
la
Présidence
de
Mme
Joëlle
LEGRAND-
Le
14 octobre
2023
DELHAYE,
Maire,
à
la
suite
d'une
convocation
qui
lui
a
été faite
cinq
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
est
restée
affichée
par
voie
dématérialisée
sur
le site
internet
de
la
Commune,
conformément
à la loi.
EXCEPTIONNELLE Nombre
de
conseillers
en
tea
Etaient_
présents:
Mme
Joëlle
LEGRAND-DELHAYE,
M
Raphaël
KRUSZYNSKI,
Mme
Christine
PLUMECOCOQO-FIQUET,
Mme
Evelyne
LEGRAND-DUFRESNOY,
M
Patrick
LATOUCHE,
Mme
Catherine
ROLY-EL
HIBA,
Mme
Nathalie
DELHAYE-REVEL
M.
Michel
RENARD,
M.
Jean-Luc
BULENS,
Mme
Sylviane
DEBOSZ,
M.
Daniel
HERLAUD,
M.
Didier
MARMIGNON,
Mme
Corinne
WISNIEWSKI-BRICOUT,
Mme
Ha
=
_.
a.
Monique
PASSET,
Mme
Sandrine
PONCHANT-CODET,
M.
Benjamin
ransmise
en
SOuS-FTréIeclure
1e
#7.
S
Maé
be
LL 22
LECLERCO,
M.
Cédric
LATOUCHE,
publiée
où
notifiée
le \
Excusés
:
M.
Jean-Luc
FRERE
(pouvoir
à
Mme
Monique
PASSET),
M.
Jean-Claude
LIETARD
(pouvoir
à
Mme
Evelyne
LEGRAND-
DUFRESNOY),
Mme
Annie
NOTELET
(pouvoir
à
M.
Raphaël
KRUSZYNSKT),
Mme
Corinne
RIBEAUCOUP-CROHEM
(pouvoir
à
Mme
Christine
PLUMECOCQ-FIQUET),
M.
Romuald
CHANTREL
(pouvoir
à
M.
Patrick
LATOUCHE),
Mme
Virginie
BERNUS
(pouvoir
à Mme
Sylviane
DEBOSZ) Absents
: Mme
Patricia
DURIEUX,
M.
Benamar
TOUATI,
Mme
Tiffanie
SURIA,
Mme
Aline
LANGA.
Secrétaires
de
séances
:
Mines
Catherine
ROLY-EL
HIBA
et
Nathalie
DELHAYE-REVEL.
Suite
à
une
erreur
matérielle,
la
présente
délibération
annule
et
remplace
celle
télétransmise
le
07 Novembre
2023.
Madame
le
Maire
informe
l’Assemblée
que
le
Karaté
Boxing
Club
d'Escautpont,
fort
de
cinquante
années
d'engagement
envers
la
Commune
et
la promotion
des
arts
martiaux,
sollicite
une
subvention
exceptionnelle
pour
célébrer
son
jubilé.
Cette
demande
vise
à
financer
une
soirée
exceptionnelle
pour
marquer
ce
demi-siècle
d'existence
et
de
dévouement
envers
le sport
et la jeunesse
locale. Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2023
00
0
Q
7
à
Reçu
en
préfecture
RATES
C2
3
Publié
le
ID : 059-215902073-20231114-2023_76-DE
L'objectif est de participer
:
e
Au
repas
pour
300
personnes
(adhérents,
familles,
anciens
adhérents,
sponsors,
représentants
des
ligues
et fédérations)
;
°
Aux
animations
diverses
;
°
À
la conception
de
la rétrospective
;
Subséquemment,
Madame
le
Maire
indique
à
l'Assemblée
que
Monsieur
Jérôme
CRETINIER
— Président
de
ladite
Association
a présenté
un
état
de
dépenses
prévisionnelles
et
sollicite
une
subvention
exceptionnelle,
nécessaire
afin
réaliser
l'événement précité.
À
cet
effet,
elle
propose
au
Conseil
Municipal
d'octroyer
à
l'Association
« KARATE
BOXING
CLUB
D'ESCAUTPONT
»,
une
subvention
exceptionnelle
de
1 500,00
€ (MILLE
CINQ
CENT
EUROS).
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
OUI
L'EXPOSE
DE
MADAME
LE
MAIRE
;
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
;
À
22
VOIX
POUR
(Madame
Joëlle
LEGRAND
ne prend
pas
part
au
voté)
; DECIDE
d'allouer
à
l'Association
« KARATE
BOXING
CLUB
D'ESCAUTPONT
» représentée
Monsieur
Jérôme
CRETINIER
— Président,
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
1 500,00
€
(MILLE
CINQ
CENT EUROS).
INSCRIT
les
crédits
nécessaires
au
budget
communal.
Fait
en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
Les
secrétaires
de
séance
:
C.
ROLY-EL
HIBA
N.
DELHAYE-REVEL