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Compte-Rendu - cr 28 05 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cazals.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 28 05 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
ADÀ.-
Département
du
Lot
République
Française
COMMUNE
DE
CAZALS
Nombre
de
Séance
du
28
mai
2021
membres
en
L'an
deux
mille
vingt-et-un
et
le vingt-huit
mai
l'assemblée
exercice:
15
régulièrement
convoquée
le
28
mai
2021,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Présents
: 13
Sont
présents:
Laurent
ALAZARD,
Philippe
RIGAL,
Christian
LAVERGNE,
Isabelle
PELATAN,
Kévin
BORIE,
Emilie
Votants:
14
DUCHATEAU,
Sébastien
GABALDE,
Benoit
LAFON,
Yves
LENTZ,
Marie-Reine
MOMMEJA,
Jean
MOURAUX,
Francis
RACLOT,
Geneviève
ROQUES
Représentés:
Evelyne
RIVIERE
par
Jean
MOURAUX
Excuses:
Isabelle
BRONDEL
Absents: Secrétaire
de
séance:
Kévin
BORIE
I- APPROBATION
DE
PRECEDENTE
SEANCE.
Le
procès-verbal
de
la
précédente
séance
est
approuvé.
Il - DELIBERATIONS. Objet:
VOTE
DES
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
ANNEE
2021
- 21
2805
01
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
demande
l'autorisation
aux
élus
présents
de
bien
vouloir
rajouter
la délibération
que
voici.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°
21.1504.01
du
15
avril
2021,
concernant
le vote
des
subventions
de fonctionnement
versées
aux
associations
pour l'exercice
2021.
Il
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
avoir
reçu,
les
piècces
complémentaires
demandées
à la coopérative
scolaire
concernant
leur demande
de
subventions
pour
l'année
en cours.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité,
en
complément
des
deux
prédécentes
délibérations;
de voter
la subvention
suivante
:
Article 6574
800€
Coopérative
scolaire
RPT
Cazals-Montcléra
800
€
MEME
SEANCE Objet:
ACHAT
ATELIER
LE
JAYNE
- 21
2805
02
Monsieur
le Maire
informe
les
élus
du
projet
d'achat
d'un
bâtiment
situé
au
lieu-dit
Le
Jayne
à Cazals.
Pour
rappel,
ce
local
est
actuellement
occupé
sous
forme
de
bail
locatif,
par
les
agents
de
la Communauté
de
Communes
Cazals
- Salviac
et les
agents
communaux.
L'opportunité
de
pouvoir
en
faire
l'acquisition
vient
de
se présenter
à la collectivité.
Après
une
visite
sur
place
de
l'ensemble
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
le
Maire
lance
le débat
pour
connaître
l'avis
de
l'ensemble
des
élus
Il précise
que
les
frais
de
bornage
et
d'actes
notariés
seront
à
la
charge
de
la
commune
de
Cazals
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
décident
à
l'unanimité
:
* Autorise
Monsieur
le Maire
ou son représentant
à entamer
les démarches
auprès
du vendeur
* Charge
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
de
signer
tous
documents
se référent
au
dossier
* Demande
d'inscrire
la clause
suspensive
suivante
: sous
réserve
de
l'obtention
du
prêt
MEME
SEANCE
Objet:
REPARTITION
DES
CHARGES
SCOLAIRES
DES
ENFANTS
EN
SITUATION
DE
DEROGATION
SUR
LE
RPI
CAZALS-MONTCLERA
- 21
2805
03
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
élus
la
précédente
délibération
du
Conseil
Municipal
fixant
le mode
de
répartition
des
charges
scolaires
des
enfants
sous
dérogation.
Il les
informe
que
ce
mode
de
calcul
ne
sera
finalement
pas
appliqué.
Pour
rappel,
à ce jour,
la
commune
de
Cazals
prend
en
charge
les
frais
de
scolarité
des
enfants
en
situation
de
dérogation
et
ne
perçoit
aucune
participation
aux
frais
de
scolarité
des
mairies
du
lieu
de
domicile.
Les
Maires
du
RPT,
lors
d'une
réunion
de
travail
sur
le
sujet
ont proposé
qu'il
soit mis
en
place
une
contribution
financière,
au prorata
de
la population
DGF.
Cette
refacturation
pourra
prendre
effet
dès
l'exercice
en
cours.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
de bien
vouloir
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimite
:
*
De
demander
une
contribution
financière
aux
mairies
du
RPI
Cazals-Montcléra
à
compter
de
l'exercice
2021
*
Que
le
calcul
des
charges
scolaires
concernant
les
enfants
en
situation
de
dérogation
se
fera
au
prorata
de
la population
DGF
* Donne
tout pouvoir
au
Maire
afin
de
mener
à exécution
la présente
décision
MEME
SEANCE do
U
-
1S
Objet:
ACCORD
DE
PRINCIPE
- EXTENSION
DE
RESEAU
M.
GIPPON
SECT
LE
CHAMP
- 21
2805
04
Monsieur
le
Maire,
après
avoir
ouvert
la
séance,
présente
le
projet
de
raccordement
électrique
cité
en
objet.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
à l’unanimité
:
D’approuver
le
projet
de
raccordement
réalisé
sous
maîtrise
d’ouvrage
de
la
Fédération
Départementale
d’Energies
du
Lot,
°
Souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l’année
2021.
°
S’engage
à participer
à cette
opération
à hauteur
de
6.800
€.
Cette
participation
étant
nette
de
TVA,
et à financer
cette
dépense
sur
le budget
au
compte
20415.
®
Autorise
le Maie
ou
son
représentant
à signer
tous
documents
concernant
cette
opération
MEME
SEANCE
Objet:
TRAVAUX
AVENUE
LAVAYSSIERE
- 21
2805
05
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
de
l’avancée
des
travaux
réalisés
Avenue
Lavayssière
à
Cazals.
Les
enfouissements
des
réseaux
électriques
et orange
sont
terminés.
Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
reste
un
câble
numérique
à
déposer
et
l’éclairage
publie
à
mettre
en
place.
Il reste
à choisir
le modèle.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
:
e
De
consulter
l’entreprise
EPEG
à Montgesty
pour
faire
réaliser
la dépose
du
câble
et la pose
de
l’éclairage
public.
e
Charge
le Maire
ou
son
représentant
de
signer
tous
documents
concernant
cette
opération
e
D’inscrire
les budgets
nécessaires
à la réalisation
de l’opération
MEME
SEANCE
Objet:
CREATION
DE
LA
COMMISSION
"PETITES
VILLES
DE
DEMAIN"
- 21
2805
06
Conformément
à
l’article
L.2121-22
du
CGCT,
le
Conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d’étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit
par
Padministration,
soit
à
l'initiative
d’un
de
ses
membres.
La
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le
principe
de
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l’expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l’assemblée
communale.
Le
Maire
est le Président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
|
En
cas
d’absence
ou
d’empêchement,
les
commissions
sont
convoquées
et
présidées
par
le
|
vice-président
élu
par
celles-ci
lors
de
leur première
réunion.
| Aussi,
Monsieur
le
Maire
propose
de
créer
une
commission
municipale
chargée
de
« petites
villes
de
demain
».
e
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
:
De
créer
une
commission
pour
« petites
villes
de
demain
»
Pour
la
partie
loisirs
—
plan
d’eau
:elle
sera
composée
de
:M.
ALAZARD
Laurent,
M.
BORIE
Kévin,
Mme
BRONDEL
Isabelle,
M.
GABALDE
Sébastien,
M.
LAFON
Benoit,
M.
LAVERGNE
Christian,
M.
LENTZ
Yves
et
Mme
PELATAN
Isabelle.
Pour
la
partie
bâtiments
—
énergies_:
elle
sera
composée
de
:M.
ALAZARD
Laurent,
M.
LAFON
Benoit,
Mme
PELATAN
Isabelle,
M.
GAGALDE
Sébastien,
Mme
MOMMEJA
Marie-Reine. Pour
la
partie
devenir
de
la
salle
des
fêtes
: elle
sera
composée
de
M.
ALAZARD
Laurent,
Mme
ROQUES
Geneviève,
M.
LAVERGNE
Christian,
M.
RIGAL
Philippe,
M.
LENTZ
Yves,
M.
BORIE
Kévin,
M.
RACLOT
Francis
Pour
la
partie
nouveaux
projets
:elle
sera
composée
de
M.
ALAZARD
Laurent,
M.
MOURAUX
Jean,
Mme
RIVIERE
Evelyne
Cette
commission
est ouverte
à la population
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus,
Ont
signé
les
membres
présents.