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Déliberation - RA CHADIEU
Conseil Municipal - RPQS dechets 2018
unknown - RPQS 2019 Déchets
Conseil Municipal - ra chadieu
Conseil Municipal - Rapport Gestion des dechets 2017 2
Déliberation - 241113012 Metro ra Dechets
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 241113012 Metro ra Dechets)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
15/11/2024
Publié
le
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUVY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE
CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 7
novembre
2024.
Date
et
heure
de
la
séance
: 13
novembre
2024
à
18h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 19
Absents
avec
procuration
: 10
Présents
:
Mmes
Nastascia
ACCOT
-
Jacqueline
BOLIS
-
Sandrine
BONNET-
CARDOSO
- MM.
Jean-Marc
BRUSTEL
- Florian
CATINOT
- Jacques
DUBOISSET-
CHATAGNIER
- Thibaut
FABRY
-
Pierre
FERNAND
- Mmes
Christelle
GERMAIN
-
Sabrina
LARRIEU
- Adrienne
LIBIOUL
- Christel
MARCHENAY
- Aurélie
MÉJEAN-
LAPAIRE
- M.
Sébastien
MORIN
- Mme
Sylvie
PARIS
- MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
- Hervé
PRONONCE
- Jean-François
RAZAVET.
Absents
avec
procuration
: M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
M.
Damien
BONJEAN
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
-
M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
-
Mme
Margaux
FOURTIN
procuration
à
M.
Jean-François
RAZAVET
-
M.
José
MAGALHAES
procuration
à
M.
Bruno
PONTRUCHER
-
M.
Pierre
MESURE
procuration
à
Mme
Sylvie
PARIS
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
M.
Jacques
DUBOISSET-CHATAGNIER
-
Mme
Vanessa
PASDELOUP
procuration
à
M.
Jean-Marc
BRUSTEL
-
Mme
Karine
VALLUY
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE
-
M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
Mme
Sabrina
LARRIEU.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sylvie
PARIS.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE.
N°
24/11/13/012
Reçu
en
préfecture
le
15/11/2024
SL
ID
: 063-216300699-20241113-24_11_13_012-DE
OBJET
:
Clermont
Auvergne
Métropole
:
rapport
2023
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
M.
PONTRUCHER
présente
au
Conseil
Municipal
le
rapport
annuel
2022
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
assuré
par
CLERMONT
AUVERGNE
METROPOLE.
Il
indique
également
que
la
commission
«
environnement
»
a,
lors
de
sa
séance
du
4
novembre
2024,
pris
connaissance
de
cer
qui
sera
mis
à
la
disposition
du
public
en
mairie
pendant
un
mois.
converties
e
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
délibération. PREND
ACTE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
E
Lis
CAN
La
Secrétaire
de
Séance,
FT. Sylvie PARIS
x
Hervé PRONONCE
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
ACTE
EXHCUTOIRE
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
ne
né
Publié
le
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
Reçu
en
préf
ns
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
4
Internet
www.telerecours.fr.