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Déliberation - 241113011 METRO RA
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 241113011 METRO RA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
15/11/2024
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUVY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE
CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 7
novembre
2024.
Date
et
heure
de
la
séance
: 13
novembre
2024
à
18h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 19
Absents
avec
procuration
: 10
Présents
:
Mmes
Nastascia
ACCOT
-
Jacqueline
BOLIS
-
Sandrine
BONNET-
CARDOSO
- MM.
Jean-Marc
BRUSTEL
- Florian
CATINOT
- Jacques
DUBOISSET-
CHATAGNIER
- Thibaut
FABRY
-
Pierre
FERNAND
- Mmes
Christelle
GERMAIN
-
Sabrina
LARRIEU
- Adrienne
LIBIOUL
- Christel
MARCHENAY
- Aurélie
MÉJEAN-
LAPAIRE
- M.
Sébastien
MORIN
- Mme
Sylvie
PARIS
- MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
- Hervé
PRONONCE
- Jean-François
RAZAVET.
Absents
avec
procuration
: M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
M.
Damien
BONJEAN
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
-
M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
-
Mme
Margaux
FOURTIN
procuration
à
M.
Jean-François
RAZAVET
-
M.
José
MAGALHAES
procuration
à
M.
Bruno
PONTRUCHER
-
M.
Pierre
MESURE
procuration
à
Mme
Sylvie
PARIS
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
M.
Jacques
DUBOISSET-CHATAGNIER
-
Mme
Vanessa
PASDELOUP
procuration
à
M.
Jean-Marc
BRUSTEL
-
Mme
Karine
VALLUY
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE
-
M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
Mme
Sabrina
LARRIEU.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sylvie
PARIS.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE.
N°
24/11/13/011
[OBJET
: Clermont
Auvergne
Métropole
: rapport
d’activité
2023.
En
application
de
l’article
L
5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
rapport
d'activité
de
Clermont
Communauté
pour
l’année
2023. Ce
rapport
sera
mis
à
la
disposition
du
public
en
mairie
pendant
un
mois.
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
conŸerties
e
délibération. PREND
ACTE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
LÉEÈN
Le
Maire,
Svivie
PARIS
Hervé
PRONONCE
nee
__
ACTE
EXECUTOÏRE
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
—
E
NOV
r
[x
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
Publié
le
1
LE L HW
|
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
Reçu
en
préfecture
le
{
J
NUY,
?f?
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
La
Directrice
Générale
des
Sejvices,
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
1
>
:
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
1
Caréfffe SOULIGOUX.
Reçu
en
préfecture
le
15/11/2024
Publié
le
S
L
G
ID
: 063-216300699-20241113-24_11_13_011-DE