Procès Verbal - 805642

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Procès Verbal - 805642 Document publié le Lundi 17 janvier 2022 par la commune d'Hostun. Lien du pdf (Procès Verbal - 805642)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, 1

PROCES-VERBAL DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 17 JANVIER 2022

L'an Deux Mil vingt-deux, le 17 janvier à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune d'HOSTUN dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Bruno VITTE, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 15

présents : 11 représentés : 12 votants : 12

Quorum : 8 Date de convocation du conseil municipal : 10 janvier 2022

Présents : Monsieur Bruno VITTE Maire, Madame FOURNAT Jeannine, Monsieur Benoît VILLARD, Madame Françoise CELERIEN, Monsieur CHARVIN Roger, Madame Monique DA COSTA, Madame CHARLEMAGNE Aurore, Messieurs François CHIEUX et Henri DUC, Madame Delphine HUGOT, Monsieur Arnaud LAVENDOMNE

Excusés : Madame Martine SUNDBERG représentée par Madame Aurore CHARLEMAGNE Absents : Messieurs Patrice BERTRAND, Mathieu GASCARD et Joël RIMET

ORDRE DU JOUR :

➢ Subvention MFR de Chatte

➢ Modification Plan Local d’Urbanisme (PLU)

➢ Travaux Vestiaires multi sports

➢ Informations et Questions diverses

Monsieur François CHIEUX a été élu secrétaire de séance.

LE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 6 DECEMBRE 2021

EST APPROUVE A L’UNANIMITE

Attribution et versement d’une subvention à la MFR de CHATTE

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil municipal la demande de subvention pour l’année 2022, présentée le 5 janvier dernier par la MFR (Maison Familiale Rurale) de Chatte.

Il précise que cet établissement reçoit trois élèves habitant notre commune.

Aussi, l’assemblée décide d’attribuer une subvention à la MFR de Chatte pour un montant de 50 € par élève.

Le conseil municipal, vote à l’unanimité cette subvention.

Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Benoit VILLARD, adjoint à l’urbanisme, prend la parole et expose l’avancée de la modification du PLU. Après rapport de l’enquêteur public, la municipalité en lien avec le cabinet BEAUR (en charge du dossier) a établi des éléments de réponses aux divers avis reçus.

Certains stecal ont été modifiés afin que la modification fasse l’objet d’un avis favorable de la part de la Préfecture.

Après avoir entendu l’exposé et avoir consulté les divers avis et projets le conseil municipal, vote à l’unanimité les modifications proposées du PLU et autorise le Maire à signer les documents nécessaires.2

Aménagement et extension des vestiaires multi-supports

Monsieur le Maire rappelle le projet de l’aménagement des vestiaires multi-sports et informe le conseil municipal que les travaux devraient commencés prochainement.

Suite à l’appel d’offres fait au préalable, il présente aux élus les entreprises retenues ainsi que les montants du projet.

Monsieur le Maire rappelle également que le cout du projet a augmenté du fait de l’augmentation des coûts des matières premières.

Après avoir fait les démarches nécessaires, il indique que le département a octroyé une subvention supplémentaire de 10 666 € à la demande initiale.

Après avoir entendu l’exposé et avoir consulté les documents, le conseil municipal, vote à l’unanimité les entreprises et offres retenues et autorise le Maire à signer les documents nécessaires.

Informations diverses

• Avenue des Marronniers

Monsieur le Maire informe qu’une réunion d’informations avec les riverains, les Amis du village et le cabinet BEAUR est prévue le mardi 18 janvier 2022 afin de présenter le projet.

• Recensement INSEE

Monsieur le Maire et Delphine HUGOT (coordinatrice suppléante) informent que les démarches relatives au recensement 2022 ont commencées et que la collecte des données aura lieu du jeudi 20 janvier au samedi 19 février 2022.

Ce travail est intense mais essentiel pour la vie de la commune puisqu’il permet de connaitre la population exacte sur le territoire, de prévoir les équipements collectifs en conséquence (école, transport, ...) mais aussi dans les dotations que la municipalité peut percevoir.

La séance est levée à 21 heures 00.

Prochaine réunion le lundi 28 février 2022 à 19h00