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Conseil Municipal - CM du 22 septembre 2020
Document publié le Mardi 22 septembre 2020 par la commune de Dosches.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 22 septembre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
eo DOSCHES CANTON : ! DE BRIENNE-LE-CHÂTEAU ommune du Parc naturel régional de la Forêt d'Onent
Dosches, le 15 septembre 2020
J'ai l'honneur de vous informer le conseil municipal se réunira :
LE MARDI 22 SEPTEMBRE 2020
A 20H00
Afin de garantir le respect des gestes barrières, cette réunion se tiendra à la
salle polyvalente « la rose aux vents », rue de la Côte aux Suisses.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation des comptes-rendus des réunions du 3 et 10 juillet 2020
- Décisions du Maire prises sur délégation du conseil municipal
- Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers Volontaires
(CCCSPV) : règlement intérieur et désignation des membres du conseil municipal
- Société Publique Locale Xdemat: désignation du représentant de la commune
- Emprunt relais travaux d'aménagement du centre de village :
remboursement anticipé
- Programme « Trame verte et bleue » du PNRFO : projet de plantation du verger communal
- Réparation sur bâtiments communaux suite au coup de vent du 1°
mars : acceptation de l’indemnité différée
- Budget primitif 2020 : opérations modificatives comptables
- Commission de contrôle des listes électorales : renouvellement de ses membres
- Plan Local d'Urbanisme : révision allégée
- Informations et questions diverses
4, rue du Grand Cernay — 10220 DOSCHES + Téi 03 25 80 51 53 + E-mail mairie.dosches@wanadoo.fr Permanence du Maire et secrétariat ouvert au public tous les mardis de 16H30 à 19H