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Ordre du Jour - ODJ CM du 18 octobre 2023
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Grande-Synthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 18 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
I APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JUIN 2023 II DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL DU 18 OCTOBRE 2023
A - ADMINISTRATION GENERALE
1-Recrutement de 5 agents recenseurs
2-Création postes d’emplois permanents
3-Projet d’application de la semaine des 4 jours/1607 heures
4-Programme de Lutte contre le harcèlement
5-Rapport annuel de la SPAD
6-Revalorisation des frais d’hébergement et de repas
B - URBANISME-AFFAIRES FONCIERES ET IMMOBILIERES
1-Désaffectation parcelle cadastrée AH 263 p
2-Déclassement parcelle cadastrée AH 263 p
3-Désaffectation parcelle cadastrée AC 883 p
4-Déclassement parcelle cadastrée AC 883 p
5-Désaffectation parcelle cadastrée BB 249 p
6-Déclassement parcelle cadastrée BB 308 et BB 249 p
7-Subvention d’investissement Îlot des Peintres
C - CONTRATS – MARCHES
1-Etat récapitulatif des marchés lancés en procédure adaptée depuis le 30 mai 2023 2-Reconstruction des Services Techniques-Indemnités des architectes Conseils membres du jury
D - PROGRAMMATION
1-Acquisition de véhicules et matériels d’occasion par recours aux enchères
E – FINANCES
1-Admission en non-valeur
2-Admission de créances éteintes
3-DM n°2 – budget principal – exercice 2023
F - AFFAIRES EDUCATIVES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – SPORT
1-Subventionnement des associations dans le cadre des activités périscolaires 2-Subventions accordées aux coopérative scolaires
3-Fonds d’aide exceptionnelle aux associations
4-Subvention exceptionnelle séisme Maroc
5-Subvention exceptionnelle inondations Libye
6-Demande de subvention multisport Albeck
I. APPROBATION DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 13 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 OCTOBRE 2023