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Ordre du Jour - ODJ CM du 26 mars 2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 17 decembre 2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 21 fevrier 2024
Ordre du Jour - ODJ CM DU 5 JUIN 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 21 decembre 2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 18 octobre 2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 5 juin 2024
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Grande-Synthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 5 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs,
MB/PHL/CB/PW
I APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 26 MARS 2024 II DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL DU 5 JUIN 2024
A - ADMINISTRATION GENERALE
1-Désignation d’un membre au Conseil Administration de l’ASTV 2-Vacataires animations carnavalesques
3-Suppression de postes au tableau des effectifs
4-Création de postes d’emplois permanents
5-Ajout IFSE accessoire à la délibération RIFSEEP
6-Rapport annuel de la commission consultative des services publics locaux 7-Participation au conseil d’administration de l’association Lianes Coopération 8-Convention Pass Culture National
B - URBANISME-AFFAIRES FONCIERES ET IMMOBILIERES
1-Désaffectation de la parcelle cadastrée BH 383
2-Déclassement de la parcelle cadastrée BH 383
3-Résiliation partielle bail emphytéotique administratif Ville/CUD – lieudit Ferme Clément 4-Bail emphytéotique « Maison de l’Alimentation Durable » CUD/Ville 5- Projet NPNRU « Ilot des Peintres » cession à la SPAD
6-Projet urbain secteur Auchan-Puythouck-Protocole d’accord
C - CONTRATS – MARCHES
1-Etat récapitulatif des marchés lancés en procédure adaptée depuis le 23 février 2024 2- Jury de concours de maîtrise d’œuvre relatif à la rénovation et extension du gymnase du Noordover-Indemnisation des architectes conseils membres du jury
D - PROGRAMMATION
1-Contrat de ville 2024
2-Rapport d’utilisation -DSU 2023
3-Dotation politique de la ville 2024
4-Demande de subvention Micro-Folie (modification)
E – FINANCES
1-Compte de gestion du budget principal 2023
2-Compte de gestion du budget annexe 2023
3-Compte administratif du budget principal 2023
4-Compte administratif du budget annexe 2023
5-Affectation du résultat définitif budget principal 2023
6-Affectation du résultat définitif budget annexe 2023
7-Tarifs pour la taxe locale de publicité extérieure 2025
8-DM N°1 budget principal 2024
F - AFFAIRES EDUCATIVES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – SPORT
1-Contrat d’association école René Bonpain
2-Fonds d’aide exceptionnel
3.Demande complémentaire de Fonds de concours à la CUD pour la rénovation de la piscine Léo Lagrange
4-Subvention complémentaire OGS Basket
III. APPROBATION DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 18 MARS 2024
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 5 JUIN 2024