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Ordre du Jour - ODJ CM du 17 decembre 2024
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Grande-Synthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Environnement,
MB/PHL/PW I APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 15 OCTOBRE 2024 II DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL DU 17 DECEMBRE 2024 A - ADMINISTRATION GENERALE 1-Retrait de la délibération du 5 juin 2024 N°ADM 5/3/2024 2-Indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale 3-Modalités des astreintes de la police municipale et de la tranquillité publique 4-Vacataires accompagnement piano 5-Création de postes EMAS 6-Majoration des heures complémentaires pour les agents à temps non complet 7-Avis sur les dérogations exceptionnelles pour les ouvertures dominicales 8-Absence de transfert de la compétence « Eclairage Public » à la CUD B - URBANISME-AFFAIRES FONCIERES ET IMMOBILIERES 1-Projet NPNRU Ilot des peintres cession à la SPAD Parcelle BA 691p 2-Dénomination de voirie privée 3-Modalités de la concertation pour la définition des zones accélération des énergies renouvelables 4-Changement dénomination de voirie C - CONTRATS – MARCHES 1-Etat récapitulatif des marchés lancés en procédure adaptée depuis le 9 septembre 2024 D - PROGRAMMATION 1- Quartiers 2030 programmation contrat de ville 2025 E – FINANCES 1-Attribution de compensation définitive pour l’exercice 2023 2-Ouverture des crédits d’investissement-budget primitif 2025 3-Durée amortissements de biens renouvelables M 57-ajout des comptes 21612 et 21622 F - AFFAIRES EDUCATIVES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – SPORT 1-Labélisation Cité Educative 2-Avances sur subventions -ASTV -Maison de l’Initiative -Amicale du Personnel Communal -Régie de Quartier -Bay-car Blues Festival -AATGS -Association les 3A -Association des Ainés -OGS Football -OGS Cyclisme -Association les Poneys du Pré Vert 3-Avance sur subvention pour le CCAS au titre de l’année 2025 4-Fonds d’Aide Exceptionnel aux associations 5-Fusion administrative des écoles Pierre et Marie CURIE III. APPROBATION DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 14 OCTOBRE 2024 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 DECEMBRE 2024